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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cbcebd3db21cbdd8e56a
9 août 2011
9 août 2011
* * * Vu l'assignation en référé délivrée le 30 juin 2011 par Monsieur Antoine X...à Madame Jacqueline Z... épouse A....
Source officielleCour d'Appel
6253cd50bd3db21cbdd92e86
2 février 2016
2 février 2016
Antoine Y....
Source officielle17e Chambre B
5fdc2ef950cc02530a7dd296
13 décembre 2018
13 décembre 2018
en qualité d'agent de service hospitalier, à compter du 21 janvier 1986, suivant contrat à durée indéterminée.
Source officielleCour d'Appel
6253cd82bd3db21cbdd938e7
18 janvier 2017
18 janvier 2017
Antoine X... en partage judiciaire.
Source officielleCour d'Appel
6253c84dbd3db21cbdd84d42
6 mars 1998
6 mars 1998
PRONONCE la nullité du contrat d'assurance souscrit par Monsieur Antoine X... auprès de la société d'assurances "A.G.F.", .
Source officielleChambre 3-1
6013654eaa9ff2b2f68cd56d
28 janvier 2021
28 janvier 2021
CLINIQUE SAINT GEORGES et la S.A.S SOCIETE DE LA CLINIQUE SAINT ANTOINE à payer à Madame [B] [E] une somme de 6.000 euros au titre de l'article 700 du code de procédure civile.
Source officielleCour d'Appel
6253cce8bd3db21cbdd91a62
10 septembre 2014
10 septembre 2014
Antoine Guy Robert X...
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX02010_20250916
16 septembre 2025
16 septembre 2025
une durée de six mois.
Source officielleCour d'Appel
6253caaebd3db21cbdd8bbf1
18 juin 2008
18 juin 2008
assisté de Me Antoine X..., avocat au barreau D'AJACCIO Madame Félicia Y... épouse X... ... 20110 PROPRIANO représentée par Me Antoine- Paul ALBERTINI, avoué à la Cour assistée de Me Antoine
Source officielleCour d'Appel
6253caafbd3db21cbdd8bc14
14 mars 2008
14 mars 2008
ANTOINE, agissant en la personne de son représentant légal en exercice, demeurant 240 Grand'Rue-88140 CRAINVILLIERS représentée par la S. C. P.
Source officielleCour d'Appel
6253ca57bd3db21cbdd8abf7
10 avril 2008
10 avril 2008
L' état de santé de Antoine X... a été consolidé le 1er mars 1994.
Source officielleCour d'Appel
6253cc8fbd3db21cbdd907e1
26 juin 2013
26 juin 2013
Antoine X...
Source officielleCour d'Appel
6253ccfdbd3db21cbdd91ed9
20 janvier 2015
20 janvier 2015
Antoine X....
Source officielleCour d'Appel
6253cca9bd3db21cbdd90d8e
4 décembre 2013
4 décembre 2013
Antoine Y..., Mme Perine Z..., 590 ¿ (dépôt de garantie moins loyer d'avril) et 5. 000 ¿ de dommages et intérêts pour préjudice de jouissance pendant la durée du bail.
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX02008_20250916
16 septembre 2025
16 septembre 2025
Par un arrêté du 5 mai 2022, le maire de la commune de Saint-Antoine-sur-l'Isle lui a infligé, à titre de sanction disciplinaire, une exclusion temporaire de fonction d'une durée de deux ans.
Source officielleCour d'Appel
6253cbc9bd3db21cbdd8e470
6 juillet 2011
6 juillet 2011
représenté par la SCP RIBAUT BATTAGLINI, avoués à la Cour assisté de la SCP TOMASI-SANTINI-GIOVANNANGELI-VACCAREZZA-BRONZINI DE CARAFFA, avocats au barreau de BASTIA INTIME : Monsieur Antoine
Source officielleCHAMBRE ÉCONOMIQUE
635b716bb201587f74be00d3
27 octobre 2022
27 octobre 2022
-condamner la société Antoine de Francqueville à verser une somme de 1857, 55 € à titre de clause pénale .
Source officielleChambre 1 A
64b62d8f0b444605db3f5d49
12 juillet 2023
12 juillet 2023
Par lettre du 25 octobre 2017, la Caisse de Crédit Mutuel Saint Antoine a déclaré sa créance.
Source officielleCour d'Appel
6253c8b6bd3db21cbdd86099
6 juin 2002
6 juin 2002
La soci t SOFICARTE r clamait galement paiement de la somme de 3 500 francs par application des dispositions de l'article 700 du nouveau code de proc dure civile.
Source officielleCour d'Appel
6253cc49bd3db21cbdd8fb1e
20 septembre 2012
20 septembre 2012
Antoine X..., né le 26 septembre 1952, a été initialement embauché par la société Apollo Metal selon contrat de travail à durée indéterminée ayant pris effet à compter du 4 mai 1998 en qualité de manager
Source officiellePage 3 sur 195