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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 4 - Chambre 8
60328c423efbd8bfbc4a9ccc
11 janvier 2018
11 janvier 2018
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Mme Emmanuelle Lebée, présidente de chambre M.
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
6032ecaaaf910560b1bba333
2 novembre 2017
2 novembre 2017
, présidente, et, Mme Anne Lacquemant, conseillère.
Source officielleCour d'Appel
6253cd65bd3db21cbdd93329
27 mai 2016
27 mai 2016
Représentée et assistée sur l'audience par Me Anne-valérie BENOIT, avocat au barreau de PARIS, toque : C0686 Mademoiselle Magali E... née le 20 Mai 1971 demeurant...
Source officielleChambre Sociale
644b63d9c51457d0f882de90
25 avril 2023
25 avril 2023
La salariée occupait un emploi d'animatrice, à temps partiel (26 heures par semaine). La convention collective nationale de l'animation est applicable à cette relation contractuelle.
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
61636a8822908a2ec611e8ab
27 mai 2010
27 mai 2010
au barreau de VERSAILLES COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 01 Avril 2010, en audience publique, devant la Cour composée de : Mme Marie-Pierre DE LIEGE, Présidente Mme Irène LEBE
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
61639b95a876d6c869757c4b
1 juillet 2010
1 juillet 2010
En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 27 Mai 2010, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Mme Irène LEBE
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
6036e4d95aaf06826511bb77
3 juillet 2015
3 juillet 2015
LEVO AG WOHLEN, société de droit suisse, agissant en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège social situé [Adresse 1] [Localité 2] SUISSE Représentée par Me
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
5fdb93adb006537228fb1e4a
21 février 2019
21 février 2019
- signé par Mme Emmanuelle Lebée, présidente et par M. Sébastien Sabathé, greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
6163bf153aeb4b683cf412bc
1 juillet 2010
1 juillet 2010
En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 25 Mai 2010, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Mme Irène LEBE
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
616282367a007b88ee1566f1
13 juin 2013
13 juin 2013
représentée par Monsieur [S] [Z] (délégué syndical) COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 25 avril 2013, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Irène LEBÉ
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
6163c2b51a5f0a71dc3c9111
27 mai 2010
27 mai 2010
Laurent MOREUIL, avocat au barreau de PARIS, toque : P.444 INTIMEE 2° - SA GROUPE Express ROULARTA venant aux droits de la SA Groupe Express Expansion [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Annie
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
61635150a2ead9ed860b6f4a
5 mai 2011
5 mai 2011
Mme Marie-Pierre DE LIEGE, Présidente Mme Irène LEBE, Conseillère Mme Marie-Antoinette COLAS, Conseillère qui en ont délibéré Greffier : Mme Anne-Marie CHEVTZOFF, lors des débats ARRET :
Source officielleCour d'Appel
6253ca54bd3db21cbdd8ab3e
21 février 2008
21 février 2008
-signé par Mme Marie-Pierre DE LIEGE, présidente et par Mme Anne-Marie CHEVTZOFF, greffier, à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielleChambre Sociale
644b63d9c51457d0f882de8c
25 avril 2023
25 avril 2023
Le 20 mars 2019, l'association LEO LAGRANGE a interjeté appel de cette ordonnance.
Source officielleCour d'Appel
6253ca99bd3db21cbdd8b80f
9 octobre 2007
9 octobre 2007
de PARIS, toque : E800, COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 03 Juillet 2007, en audience publique, devant la Cour composée de : Mme Marie-PierreDE LIEGE, Présidente Mme Irène LEBE
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
6033008aa70bfd73324bf75e
19 octobre 2017
19 octobre 2017
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de: Mme Emmanuelle Lebée, présidente de chambre Mme Anne Lacquemant, conseillère M.
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
616282367a007b88ee1566f2
13 juin 2013
13 juin 2013
représentée par Monsieur [B] [L] (délégué syndical) COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 25 avril 2013, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Irène LEBÉ
Source officielleChambre Conflits d'Entre.
68e7417fac880aa7ee21f1ee
8 octobre 2025
8 octobre 2025
PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 08 OCTOBRE 2025 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Président : Madame Nadège BOSSARD, Présidente, Assesseur : Madame Anne-Laure
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
61638eeb0d12e998c06d9d34
6 janvier 2011
6 janvier 2011
, Conseillère Mme Marie-Antoinette COLAS, Conseillère Greffier : Mme Anne-Marie CHEVTZOFF, lors des débats ARRET : - CONTRADICTOIRE - prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
61625c91d64a6b1f514876f9
16 mai 2013
16 mai 2013
, Président empêché Madame Martine CANTAT, Conseiller qui en ont délibéré GREFFIER : Madame FOULON, lors des débats ARRET : - contradictoire - prononcé publiquement par Madame Irène LEBÉ,
Source officiellePage 3 sur 30