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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253cc83bd3db21cbdd90557
21 mars 2013
21 mars 2013
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Anne BESSON, Président Madame Sylvie CASTANIÉ, Conseiller Madame Caroline CHICLET, Conseiller Greffier
Source officielleCour d'Appel
6253cca9bd3db21cbdd90d9d
28 novembre 2013
28 novembre 2013
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Anne BESSON, Président de Chambre Madame Caroline CHICLET, Conseiller Monsieur Claude ANDRIEUX, Vice-président
Source officielleCour d'Appel
6253cadabd3db21cbdd8c4de
24 juillet 2008
24 juillet 2008
COURT, avocat au barreau d'AIX EN PROVENCE *- *- *- *- * COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 12 Juin 2008 en audience publique devant la Cour composée de : Madame Anne
Source officielleCour d'Appel
6253cce8bd3db21cbdd91a41
19 juin 2014
19 juin 2014
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Anne BESSON, Président de Chambre Madame Caroline CHICLET, Conseiller Monsieur Bruno BERTRAND, Conseiller
Source officielleCour d'Appel
6253cc39bd3db21cbdd8f875
27 mars 2012
27 mars 2012
publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Luc SARRAZIN, Conseiller, chargé du rapport Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Anne
Source officielleCour d'Appel
6253cb54bd3db21cbdd8d530
10 juin 2010
10 juin 2010
Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Madame Anne BESSON, Présidente, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielleCour d'Appel
6253cc39bd3db21cbdd8f877
5 avril 2012
5 avril 2012
d'aide juridictionnelle de MONTPELLIER) ORDONNANCE de CLOTURE du 14 FÉVRIER 2012 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le MARDI 28 FEVRIER 2012 à 8H45 en audience publique, Madame Anne
Source officielle3e Chambre B
61635160a2ead9ed860b6ffd
26 mai 2011
26 mai 2011
Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Madame Anne BESSON, Présidente, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielleCour d'Appel
6253cc48bd3db21cbdd8faf4
5 juillet 2012
5 juillet 2012
des dispositions des articles 786 et 910 du Code de Procédure civile, l'affaire a été débattue le LUNDI 4 JUIN 2012 à 8H45, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Anne
Source officielleCour d'Appel
6253cc5ebd3db21cbdd8fe4e
27 septembre 2012
27 septembre 2012
avocats postulants au barreau de MONTPELLIER ORDONNANCE de CLOTURE du 21 AOÛT 2012 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le MARDI 4 SEPTEMBRE 2012 à 8H45, en audience publique, Madame Anne
Source officielleCour d'Appel
6253cc6fbd3db21cbdd90195
29 novembre 2012
29 novembre 2012
9 août 2012 à personne habilitée ORDONNANCE de CLOTURE du 16 OCTOBRE 2012 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le MARDI 23 OCTOBRE 2012 à 8H45, en audience publique, Madame Anne
Source officielleCour d'Appel
6253cca2bd3db21cbdd90c44
24 octobre 2013
24 octobre 2013
dispositions des articles 786 et 910 du Code de Procédure civile, l'affaire a été débattue le MERCREDI 25 SEPTEMBRE 2013 à 8H45 en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Anne
Source officielleCour d'Appel
6253cabbbd3db21cbdd8be0d
24 avril 2008
24 avril 2008
La Cour était composée de : Madame Anne BESSON, Présidente, rédacteur Monsieur André TORQUEBIAU, Conseiller Madame Anne SEGOND, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officielle3e Chambre B
61635de8683f470e3416dc4c
24 mars 2011
24 mars 2011
Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Madame Anne BESSON, Présidente, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielleCour d'Appel
6253cc84bd3db21cbdd905b1
11 avril 2013
11 avril 2013
BESSON, Président ayant fait le rapport prescrit par l'article 785 du Code de Procédure Civile, devant la Cour composée de : Madame Anne BESSON, Président de Chambre Monsieur Luc SARRAZIN, Conseiller
Source officielleCour d'Appel
X...a engagé le 13 octobre 2005 une action en responsabilitéc/Patrick D
6253cd07bd3db21cbdd92129
13 novembre 2014
13 novembre 2014
BESSON, Présidente ayant fait le rapport prescrit par l'article 785 du Code de Procédure Civile, devant la Cour composée de : Madame Anne BESSON, Président de Chambre Monsieur Bruno BERTRAND, Conseiller
Source officielleCour d'Appel
6253cce8bd3db21cbdd91a44
25 avril 2014
25 avril 2014
rue Foch 34000 MONTPELLIER représenté par Monsieur Patrice DEVILLE, avocat général COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Didier MARSHALL, premier président Madame Anne
Source officielleCour d'Appel
6253ca6fbd3db21cbdd8b053
21 février 2008
21 février 2008
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Anne BESSON, Président Monsieur André TORQUEBIAU, Conseiller, rédacteur Madame Marie- Claude BERENGER,
Source officielleCour d'Appel
6253cc39bd3db21cbdd8f86f
28 février 2012
28 février 2012
publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Luc SARRAZIN, Conseiller, chargé du rapport Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Anne
Source officielle3e Chambre B
61632b3081886c8c1bac972a
24 mars 2011
24 mars 2011
La Cour était composée de : Madame Anne BESSON, Présidente Monsieur Gilles ELLEOUET, Conseiller Monsieur Michel CABARET, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officiellePage 3 sur 2855