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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253cd8bbd3db21cbdd939e8
15 février 2017
15 février 2017
Alexandra a assigné Mme Delphine Y... et M.
Source officielleCour d'Appel
6253cbedbd3db21cbdd8ea97
11 janvier 2012
11 janvier 2012
Vu le jugement en date du 24 juin 2010 par lequel le tribunal de grande instance d'Ajaccio a débouté Monsieur Stéphane X... et son épouse Madame Alexandra Y...de toutes leurs demandes, condamné solidairement
Source officielleCour d'Appel
6253cb78bd3db21cbdd8d945
7 mars 2011
7 mars 2011
G : 10/ 01682 décision du Tribunal de Grande Instance de BOURG-EN-BRESSE Au fond du 28 janvier 2010 RG : 2009/ 02881 ch no X... C/ Y...
Source officielle8e Chambre B
5fdd5ae8ea711e038c958f9e
20 septembre 2018
20 septembre 2018
APPELANTE Madame Alexandra X... née le [...] à cahors (46000), demeurant [...]
Source officielleCour d'Appel
6253cb71bd3db21cbdd8d7b5
21 février 2011
21 février 2011
COUR D'APPEL DE LYON 2ème chambre ARRET DU 21 Février 2011 APPELANTE : Mme Alexandra X...
Source officielleCour administrative d'appel de Toulouse
ORCA_22TL22182_20230713
13 juillet 2023
13 juillet 2023
Alexandre et Benjamin B et M.
Source officielleCour administrative d'appel de Toulouse
DCA_22TL22048_20231107
7 novembre 2023
7 novembre 2023
Alexandre et Benjamin C et M.
Source officielleCour d'Appel
6253cb53bd3db21cbdd8d500
26 janvier 2011
26 janvier 2011
G : 10/ 00170 R-JG Décision déférée à la Cour : jugement du juge aux affaires familiales du 09 février 2010 Tribunal de Grande Instance de BASTIA R. G : 09/ 1902 X... C/ Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cd36bd3db21cbdd929ed
9 novembre 2015
9 novembre 2015
RG N : 15/ 00067 AFFAIRE : Mme Alexandra X..., Mme Catherine Y...curatrice de Mme X...Alexandra M. Dimitri Z...
Source officielleCour d'Appel
6253cd53bd3db21cbdd92f50
25 février 2016
25 février 2016
Pierre-Alexandre X... C/ M.
Source officielleCour d'Appel
6253c8b1bd3db21cbdd85fd0
3 avril 2002
3 avril 2002
La passagère avant droite, Alexandra A..., âgée de 15 ans et demi a été éjectée du véhicule et très grièvement atteinte.
Source officielleCour d'Appel
6253cbc4bd3db21cbdd8e34a
27 juin 2011
27 juin 2011
G : 10/ 06023 décision du Tribunal de Grande Instance de LYON ch 2 sect 6 du 22 juin 2010 RG : 2010/ 03160 ch no2 X... C/ Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cd4dbd3db21cbdd92de6
27 janvier 2016
27 janvier 2016
né le 24 Septembre 1935 à PIANELLO ... 20270 ALERIA ayant pour avocat Me Antoine ALESSANDRI, avocat au barreau de BASTIA INTIMES : Mme Marie X... épouse Y...
Source officielleCour d'Appel
6253ca6dbd3db21cbdd8aff8
20 mars 2008
20 mars 2008
Alexandre Y... né le 22 juillet 1980 à LE BLANC (INDRE) ... ...
Source officielleCour d'Appel
6253cc96bd3db21cbdd9098c
4 septembre 2013
4 septembre 2013
Vu l'ordonnance de non conciliation rendue le 14 mai 2012 par le juge aux affaires familiales du tribunal de grande instance de BASTIA : - autorisant les époux Gabrielle Y... et Alexandre X... à introduire
Source officielleCour d'Appel
6253cd92bd3db21cbdd93b61
20 janvier 2017
20 janvier 2017
-Z...- X...- A... à comparaître par-devant le Tribunal de Grande Instance de Bobigny.
Source officielleCour d'Appel
6253cbf9bd3db21cbdd8ec28
9 novembre 2011
9 novembre 2011
Suivant jugement en date du 4 août 2006, le juge aux affaires familiales du tribunal de grande instance de PERPIGNAN a ordonné une enquête sociale et fixé la résidence d'Alexandre au domicile paternel.
Source officielle3e Chambre A
60332b5dd3f4689c9f9f2b56
14 septembre 2017
14 septembre 2017
SCP [O] [H] [J] [T] [X] SARL AMC MEUBLE SARL AXE R.H SARL BLANC-INVEST SARL CHARLES ET CIE SARL VERONE EURL BIBOUCHE Grosse délivrée le : à : Me Isabelle FICI Me Alexandra
Source officielleCour d'Appel
6253cbc4bd3db21cbdd8e32b
27 juin 2011
27 juin 2011
Alexandre Maurice X...
Source officielleChambre 1-7
6a193010cdc6046d4754f768
28 mai 2026
28 mai 2026
consentie, par acte d'huissier en date du 10 janvier 2019, l'ASL des propriétaires du lotissement du [Adresse 6], prise en la personne de son représentant légal, les a fait assignés, devant le tribunal de grande
Source officiellePage 3 sur 206
CABINET ALEXANDRA GRANIER
31/07/2025
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GRANIER, Alexandra
Autre jugement prononçant — jugement prononçant la liquidation judiciaire. Date de cessation des paiements : 29 janvier 2025. Liquidateur : SELARL STEPHAN SPAGNOLO, 285, rue Gilles-Roberval, 30915 Nîmes Cedex 02. Les déclarations des créances sont à déposer dans le délai de deux mois suivant la présente publication auprès du liquidateur. N° RG : 25/00638
10/04/2025
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CABINET ALEXANDRA GRANIER
31/12/2024
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PHARMACIE DU CASTELAS, GRANIER, CHABROL, Alexandra, Alice, Andrée, Jean-Francois
30/04/2012
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