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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
11e Chambre B
61631218615c943a65e0434b
1 décembre 2011
1 décembre 2011
APPELANTS Madame [X] [Z] épouse [T] née le [Date naissance 2] 1946 à [Localité 4], demeurant [Adresse 9] représentée par la SCP MAYNARD SIMONI, avoués à la Cour, ayant Me Alain CLERGERIE, avocat
Source officielleCour d'Appel
6253c971bd3db21cbdd88565
26 septembre 2006
26 septembre 2006
Monsieur Alain X..., né le 05 Avril 1953 à METZ (57000), demeurant ... - 57000 METZ SCI GAMMA, agissant poursuites et diligences de ses gérants en exercice Messieurs Michel et Alain X..., ayant son siège
Source officielleCour d'Appel
6253ca85bd3db21cbdd8b436
18 mars 2008
18 mars 2008
TARDIEU, avoués à la Cour assisté de Me Alain CLERGERIE, avocat au barreau de NÎMES Monsieur Michel X... né le 21 Octobre 1947 à ARLES (13200) ... ... représenté par la SCP M.
Source officielle15e Chambre A
6162fdf33ebbdffcbea6aa5a
20 janvier 2012
20 janvier 2012
Alain VERNOINE. Les parties ont été avisées que le prononcé public de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 20 Janvier 2012.
Source officielleCour d'Appel
SAS EDI PROCESSc/Maître Y
6253cc91bd3db21cbdd90836
2 juillet 2013
2 juillet 2013
ORDONNANCE DE REFERE 2 Juillet 2013 DOSSIER N 13/00015 SAS EDI PROCESS c/ Maître Y... désigné en qualité de Liquidateur de la SAS EDI PROCESS LIMOGES, le 2 Juillet 2013 Monsieur Alain
Source officielleCour d'Appel
6253ccecbd3db21cbdd91b5c
16 octobre 2014
16 octobre 2014
son siège au 40 avenue Parmentier-75011 PARIS Représentée et assistée sur l'audience par Me Philippe BOCQUILLON, avocat au barreau de PARIS, toque : E1085 Syndicat des copropriétaires 96 RUE DE CLERY
Source officielle15e Chambre A
61627ea238d18b7ebf63d224
15 mars 2013
15 mars 2013
Alain VERNOINE, greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielleCour d'Appel
6253cce9bd3db21cbdd91ac7
25 septembre 2014
25 septembre 2014
E.. représenté par son Président domicilié en cette qualité audit siège C/ Alain X...Exerçant en affaire personnelle commerçant sous l'enseigne PUBLICOM.
Source officielleCour d'Appel
6253cbc2bd3db21cbdd8e2ca
20 juin 2011
20 juin 2011
Alain X...
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
6162be8499b588421c5e37be
20 décembre 2012
20 décembre 2012
Instance de PARIS - RG n° 11/82122 APPELANT Monsieur [V] [Y] [Adresse 9] [Adresse 9] [Adresse 9] Représenté par Me Bruno NUT, avocat au barreau de PARIS (toque : C0351) Dossier déposé par Me Alain
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
6163231a3dbed56e5e2c2f96
15 septembre 2011
15 septembre 2011
-dire que les actes ne sont pas réguliers car ils n'établissent pas la réalité des pouvoirs des clercs de notaire représentant la banque.
Source officielle1ere Chambre
6358cd9cc40aa805a7864be2
25 octobre 2022
25 octobre 2022
N° RG 21/02546 - N° Portalis DBVM-V-B7F-K5CX C2 N° Minute : Copie exécutoire délivrée le : Me Alain GONDOUIN la
Source officielleCour d'Appel
6253cbf1bd3db21cbdd8eaf6
23 janvier 2012
23 janvier 2012
Albin X...
Source officielleCour d'Appel
6253ca31bd3db21cbdd8a4fa
20 décembre 2006
20 décembre 2006
BALSAN, avocat au barreau de VALENCE Madame Any B... épouse Z... ... 26000 VALENCE représentée par la SCP GRIMAUD, avoués à la Cour assistée de Me Alain BALSAN, avocat au barreau de VALENCE
Source officielleCour d'Appel
6253cbdbbd3db21cbdd8e798
18 octobre 2011
18 octobre 2011
Alain Serge Y... tant en son nom personnel qu'en qualité d'administrateur légal de ses deux enfants mineurs Charlotte et Lucas Y..., M.
Source officielle15e Chambre A
6163121a615c943a65e04357
27 janvier 2012
27 janvier 2012
Alain VERNOINE. Les parties ont été avisées que le prononcé public de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 27 Janvier 2012.
Source officielleChambre sociale
628dcaf714cc2751aa86bb9f
5 mai 2022
5 mai 2022
Personne ne répondant aux appels du clerc assermenté, il a eu confirmation de la domiciliation de M. [H] à cette adresse par un voisin. M.
Source officielle15e Chambre A
61628874dafa129e399518e9
20 septembre 2013
20 septembre 2013
Alain VERNOINE. Les parties ont été avisées que le prononcé public de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 13 Septembre 2013, puis prorogé au 20 Septembre 2013.
Source officielle4ème Chambre
696758bacdc6046d473c9b3b
13 janvier 2026
13 janvier 2026
BELLIN, Greffier, DEMANDEURS A L'INCIDENT : Monsieur [S] [O] [A] [N] [M] né le [Date naissance 1] 1976 à [Localité 17] [Adresse 8] [Localité 2] ayant pour avocat postulant Me Jérôme CLERC
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
6162ec246c9bddc8258475b7
5 juillet 2012
5 juillet 2012
personne de Me Fall PARAISO , avocats au barreau de MARSEILLE COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 06 Juin 2012, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Alain
Source officiellePage 3 sur 22