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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Chambre sociale
679334bc54e6f046d26ca3c0
23 janvier 2025
23 janvier 2025
[V] [H] SYNDICAT DEPARTEMENTAL CFDT DES SERVICES DE SANTE ET DES SERVICES SOCIAUX DE COTE D'OR C/ Association CROIX ROUGE FRANCAISE C.C.C le 23/01/25 à: -Me SCHMITT
Source officielleSécurité sociale
616337ec06e11dac7d76d103
10 janvier 2012
10 janvier 2012
SOCIALE RAPPORTEUR R.G : 11/01476 CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE [Localité 3] C/ SAS CLAIRIDIS APPEL D'UNE DÉCISION DU : Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale de SAINT-ETIENNE
Source officielleCour d'Appel
6253cb0dbd3db21cbdd8cc05
11 juillet 2008
11 juillet 2008
ORSATELLI poursuites et diligences de son représentant légal en exercice domicilié ès qualité audit siège, emeurant Rue des Girauds - Annexe des Platanes - 07330 THUEYTS représentée par la SCP DE SAINT
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_24DA00875_20250206
6 février 2025
6 février 2025
En ce qui concerne les fins de non-recevoir opposées en première instance par la société Metha de la Croix au Bois : 13.
Source officiellePôle 6 - Chambre 3
686611d0957d68b57534e26a
2 juillet 2025
2 juillet 2025
Il souligne que l'intégralité du chiffre d'affaires de la société Mitrychem est réalisée avec la société Teva santé, que des conventions de gestion ont été conclues entre les sociétés, que Teva santé assure
Source officiellePôle 6 - Chambre 3
686611d0957d68b57534e26e
2 juillet 2025
2 juillet 2025
Il souligne que l'intégralité du chiffre d'affaires de la société Mitrychem est réalisée avec la société Teva santé, que des conventions de gestion ont été conclues entre les sociétés, que Teva santé assure
Source officiellePôle 6 - Chambre 3
686611d0957d68b57534e270
2 juillet 2025
2 juillet 2025
Il souligne que l'intégralité du chiffre d'affaires de la société Mitrychem est réalisée avec la société Teva santé, que des conventions de gestion ont été conclues entre les sociétés, que Teva santé assure
Source officiellePôle 6 - Chambre 3
686611d0957d68b57534e272
2 juillet 2025
2 juillet 2025
Il souligne que l'intégralité du chiffre d'affaires de la société Mitrychem est réalisée avec la société Teva santé, que des conventions de gestion ont été conclues entre les sociétés, que Teva santé assure
Source officiellePôle 6 - Chambre 3
686611d1957d68b57534e276
2 juillet 2025
2 juillet 2025
Il souligne que l'intégralité du chiffre d'affaires de la société Mitrychem est réalisée avec la société Teva santé, que des conventions de gestion ont été conclues entre les sociétés, que Teva santé assure
Source officiellePôle 6 - Chambre 3
686611d1957d68b57534e278
2 juillet 2025
2 juillet 2025
Il souligne que l'intégralité du chiffre d'affaires de la société Mitrychem est réalisée avec la société Teva santé, que des conventions de gestion ont été conclues entre les sociétés, que Teva santé assure
Source officiellePôle 6 - Chambre 3
686611d1957d68b57534e27a
2 juillet 2025
2 juillet 2025
Il souligne que l'intégralité du chiffre d'affaires de la société Mitrychem est réalisée avec la société Teva santé, que des conventions de gestion ont été conclues entre les sociétés, que Teva santé assure
Source officiellePôle 6 - Chambre 3
686611d1957d68b57534e27e
2 juillet 2025
2 juillet 2025
Il souligne que l'intégralité du chiffre d'affaires de la société Mitrychem est réalisée avec la société Teva santé, que des conventions de gestion ont été conclues entre les sociétés, que Teva santé assure
Source officiellePôle 6 - Chambre 3
686611d1957d68b57534e280
2 juillet 2025
2 juillet 2025
Il souligne que l'intégralité du chiffre d'affaires de la société Mitrychem est réalisée avec la société Teva santé, que des conventions de gestion ont été conclues entre les sociétés, que Teva santé assure
Source officiellePôle 6 - Chambre 3
686611d1957d68b57534e284
2 juillet 2025
2 juillet 2025
Il souligne que l'intégralité du chiffre d'affaires de la société Mitrychem est réalisée avec la société Teva santé, que des conventions de gestion ont été conclues entre les sociétés, que Teva santé assure
Source officielleCour d'Appel
6253cc8abd3db21cbdd906ee
16 mai 2013
16 mai 2013
né le 19 Juin 1966 à MONTPELLIER de nationalité française ... 34400 SAINT CHRISTOL représenté par la SCP Philippe SENMARTIN et associés, avocats postulants au barreau de MONTPELLIER, assisté de Me Didier
Source officielleJuge des référés
ORCA_26BX00965_20260505
5 mai 2026
5 mai 2026
Par un avis du 22 janvier 2021, la CRCI d’Aquitaine s’est déclarée incompétente faute pour le seuil de gravité d’être atteint.
Source officiellePôle 6 - Chambre 3
686611d0957d68b57534e274
2 juillet 2025
2 juillet 2025
Il souligne que l'intégralité du chiffre d'affaires de la société Mitrychem est réalisée avec la société Teva santé, que des conventions de gestion ont été conclues entre les sociétés, que Teva santé assure
Source officielleAvis
CADA:20211533
30 avril 2021
30 avril 2021
faites à son encontre, notifiées sur le rapport d'expertise du docteur X, médecin expert au sein de l'hôtel Dieu, désigné par le comité médical du rectorat de Paris, à la demande de son employeur le CROUS
Source officielle3e chambre
5fca9f6db6587a956a996cab
9 juillet 2020
9 juillet 2020
[W] [Y] peut donner car il sait qu'il n'attache jamais son casque.
Source officielleRétention Administrative
64f02e33db41fad969879aa2
15 août 2023
15 août 2023
J'ai fait une demande d'asile en Allemagne et je crois qu'elle est acceptée.
Source officiellePage 29 sur 318