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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Opp. Taxes
5fdd62bceb2e900c0d3f98bf
18 septembre 2018
18 septembre 2018
Thomas et Antoine X..., Mme Valérie X... et Mme Valérie X... ont confié à la D... ainsi qu'à Me F... exerçant dans le cadre de la G..., la défense de leurs intérêts en vue de procéder à la liquidation
Source officielleOpp. Taxes
5fdd639ff10f3e0cadf676b9
18 septembre 2018
18 septembre 2018
Thomas et Antoine X..., Mme Valérie X... et Mme Anne X... ont confié à la C... ainsi qu'à Me E... exerçant dans le cadre de la F..., la défense de leurs intérêts en vue de procéder à la liquidation d'une
Source officielleOpp. Taxes
5fdd63a1f10f3e0cadf676be
18 septembre 2018
18 septembre 2018
Thomas et Antoine E..., Mme Valérie E... et Mme Anne E... ont confié à la C... ainsi qu'à Me F... exerçant dans le cadre de la G..., la défense de leurs intérêts en vue de procéder à la liquidation d'une
Source officielleOpp. Taxes
5fdd63a3f10f3e0cadf676c0
18 septembre 2018
18 septembre 2018
Thomas et Antoine X..., Mme Valérie X... et Mme Anne X... ont confié à la C... ainsi qu'à Me E... exerçant dans le cadre de la F..., la défense de leurs intérêts en vue de procéder à la liquidation d'une
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
60370a789debbea50e7544c8
19 juin 2015
19 juin 2015
ASSISTANCE TECHNIQUE AUX PROJETS, agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 3] [Localité 3] Représentée par Me Marie-Hélène THOMAS
Source officielleCour d'Appel
6253ca6fbd3db21cbdd8b03e
29 janvier 2008
29 janvier 2008
F c / Thomas X... ETABLISSEMENT FRANCAIS DU SANG (E. F. S.)
Source officielleCour d'Appel
6253cbc9bd3db21cbdd8e442
30 juin 2011
30 juin 2011
De la relation de Marie-Claude X...et Sébastien B... est issu : - Thomas, né le 13 mai 2003.
Source officielleCour d'Appel
6253cc79bd3db21cbdd90323
4 mars 2013
4 mars 2013
C/ M. thomas Christopher Abdelkader Y... P-L. P/ E.
Source officielle3e chambre sociale
68e49e88bf7d454f9ee487bf
6 octobre 2025
6 octobre 2025
Thomas LE MONNYER, Président de chambre Mme Anne MONNINI-MICHEL, Conseill're Mme Frédérique BLANC, Conseill're qui en ont délibéré. Greffier, lors des débats : M.
Source officielle3e chambre sociale
68e49e88bf7d454f9ee487c3
6 octobre 2025
6 octobre 2025
Thomas LE MONNYER, Président de chambre Mme Anne MONNINI-MICHEL, Conseill're Mme Frédérique BLANC, Conseill're qui en ont délibéré. Greffier, lors des débats : M.
Source officielle3e chambre sociale
6968f6a8cdc6046d4766f3b5
14 janvier 2026
14 janvier 2026
INTIMEE : [3] ([6] [Adresse 1] [Localité 2] Représentant : Me Willy BITEAU de la SCP BITEAU-LECLERC, avocat au barreau de CARCASSONNE Le QUATORZE JANVIER DEUX MILLE VINGT SIX, Nous, Thomas
Source officielleCh.protection sociale 4-7
697c492acdc6046d4735cc3e
29 janvier 2026
29 janvier 2026
C/ [5] Sur appel d'un jugement du pôle social du tribunal judiciaire de NANTERRE rendu le 22 Janvier 2025 N° RG : 22/00992 RADIATION Copie certifiée conforme à : [5] Me Renaud THOMAS
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
65166c5e788aac83189e9bed
6 septembre 2023
6 septembre 2023
la SELEURL CABINET PANNIER, avocat au barreau de PARIS, toque : C0387 - N° du dossier Billy'S Intimés : Madame [J] [Y] [L] EPOUSE [D], représentée par Me Frédéric INGOLD de la SELARL INGOLD & THOMAS
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
638af59174406805d4118ddc
21 octobre 2022
21 octobre 2022
ANTONINI ET ASSOCIES, avocat au barreau de LAON ET : INTIMES Monsieur [O] [Z] [Adresse 2] [Localité 1] Me Olivier HOURDIN, avocat au barreau de SAINT-QUENTIN Maître Valérie LELOUP-THOMAS
Source officielle2e chambre sociale
660e430f0740db0008fa93e3
3 avril 2024
3 avril 2024
civile, l'affaire a été débattue le 27 MARS 2024, en audience publique, le magistrat rapporteur ayant fait le rapport prescrit par l'article 804 du même code, devant la cour composée de : Monsieur Thomas
Source officielleChambre commerciale 3-1
65a786838121050008662fc2
16 janvier 2024
16 janvier 2024
barreau de VERSAILLES, vestiaire : 625 - N° du dossier 2372793 APPELANTE ET SOCIÉTÉ MUTUELLE D'ASSURANCE DU BÂTIMENT ET DES TR AVAUX PUBLICS [Adresse 5] [Localité 4] Représentant : Me Thomas
Source officielleCour d'Appel
6253cd86bd3db21cbdd93936
26 janvier 2017
26 janvier 2017
Thomas Y...
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nantes
ORCA_22NT00201_20231020
20 octobre 2023
20 octobre 2023
Thomas A, Blaise A, Maxime A et Jérôme Durand-Smet représentés par Me Rouhaud, ont demandé au tribunal administratif de Rennes d'annuler l'arrêté du préfet d'Ille-et-Vilaine du 19 décembre 2018 portant
Source officielleChambre 1-1
6364ba47e405357f749ea576
26 octobre 2022
26 octobre 2022
immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de TARASCON sous le n° 804 107 621, agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié ès-qualité audit siège, Représentée par Me Thomas
Source officielle20e chambre
64c35c84f01612d969df0032
27 juillet 2023
27 juillet 2023
Portalis DBV3-V-B7H-WAGZ Du 27 JUILLET 2023 ORDONNANCE LE VINGT SEPT JUILLET DEUX MILLE VINGT TROIS A notre audience publique, Nous, François THOMAS
Source officiellePage 29 sur 553