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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1re Chambre B
6162700718eff35429d864f2
14 novembre 2013
14 novembre 2013
Code de Procédure Civile, l'affaire a été débattue le 09 Octobre 2013 en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Hugues FOURNIER, Conseiller et Mme Danielle DEMONT-PIEROT
Source officielle1re Chambre B
6162cc36fea1086acdbe41ea
10 janvier 2013
10 janvier 2013
Code de Procédure Civile, l'affaire a été débattue le 29 Novembre 2012 en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur François GROSJEAN, Président, et Mme Danielle DEMONT-PIEROT
Source officielleCour d'Appel
6253c928bd3db21cbdd87713
25 mars 2005
25 mars 2005
Par message électronique du 24 février 2001, Jean Baptiste X... demandait au Progrès (Monsieur B...) de prendre une décision, expliquant que pigiste à l'agence de ROANNE depuis 1998, immobilisé à la suite
Source officielle1re Chambre B
615e0d04c25a97f0381f4b6b
11 décembre 2014
11 décembre 2014
Code de Procédure Civile, l'affaire a été débattue le 12 Novembre 2014 en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur François GROSJEAN, Président, et Mme Danielle DEMONT-PIEROT
Source officielle1re Chambre B
615e0e75c25a97f0381f56ba
27 mars 2014
27 mars 2014
Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Mme Danielle DEMONT-PIEROT, Conseiller, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielleCour d'Appel
6253cbc6bd3db21cbdd8e3ce
1 décembre 2010
1 décembre 2010
Jugement rendu (e) le 22 Janvier 2010 par le Conseil de prud'hommes-Formation de départage de DREUX Section : Activités diverses No RG : 09/ 180 Copies exécutoires délivrées à : Me Vincent PICHOT
Source officielle2ème chambre
DCA_22TL21056_20240326
26 mars 2024
26 mars 2024
Par des mémoires en défense, enregistrés les 31 janvier et 19 avril 2023, le centre hospitalier de Lavaur, représenté par Me Hirtzlin-Pinçon, conclut au rejet de la requête de M.
Source officielleCour d'Appel
6253c958bd3db21cbdd88046
9 février 2006
9 février 2006
Jacques CHAUVELOT, Conseiller, Greffier, lors des débats : Mme Christiane PINOT, EXPOSÉ DU LITIGE Suivant contrat à durée déterminée du 3 mars 1997, M.
Source officielleCour d'Appel
6253c984bd3db21cbdd888de
21 septembre 2006
21 septembre 2006
délibéré de la cour, composé de : Madame Jeanne MININI, président, Monsieur Jacques CHAUVELOT, conseiller, Madame Emmanuelle WURTZ, vice-président placé, Greffier, lors des débats : Mme Christiane PINOT
Source officielleCour d'Appel
6253c997bd3db21cbdd88bca
21 septembre 2006
21 septembre 2006
délibéré de la cour, composé de : Madame Jeanne MININI, président, Monsieur Jacques CHAUVELOT, conseiller, Madame Emmanuelle WURTZ, vice-président placé, Greffier, lors des débats : Mme Christiane PINOT
Source officielleCour d'Appel
6253c9f7bd3db21cbdd89ab6
10 novembre 2005
10 novembre 2005
Jacques CHAUVELOT, Conseiller, qui en ont délibéré, Greffier, lors des débats : Mme Christiane PINOT EXPOSÉ DES FAITS ET DE LA PROCÉDURE La société CHAUMONT VOYAGES, société chargée de l'organisation
Source officiellePôle 4 - Chambre 4
6358cdcac40aa805a7864cae
25 octobre 2022
25 octobre 2022
Cet acte précisait que des plantations en vigne d'appellation d'origine contrôlée « [Localité 12] », avec des plans de vigne « Pinot [Localité 10] » dits « Beaunois », avaient été effectuées par la preneuse
Source officielleCour d'Appel
6253c858bd3db21cbdd84ff2
4 janvier 2000
4 janvier 2000
Avocat au Barreau de PARIS, SCP LAFARGE-FLECHEUX-CAMPANA-LE BLEVENNEC, Toque P 209 COMPOSITION DE LA COUR : Lors des débats et du délibéré, Madame FAVRE, Président Madame RENARD-PAYEN, Président Madame PINOT
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_23LY00343_20250312
12 mars 2025
12 mars 2025
bouteilles contenant des vins dont la méthode de production consiste à utiliser, s'agissant du volume de vin de base avant fermentation, exclusivement du jus issu de raisins à peau noire, de cépages pinot
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_22LY02551_20240410
10 avril 2024
10 avril 2024
Samuel Deliancourt, rapporteur public ; - et les observations de Me Pinot, représentant la SAS Plasti Rhône Alpes. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
626a2f7371469e057d789b10
26 avril 2022
26 avril 2022
[U] [I] [Adresse 1] [Adresse 1] COMPARANT, concluant par Maître Olivier PINCON, avocat au barreau de REIMS INTIMES : Monsieur [U] [I] [Adresse 2] [Adresse 2] Non conparant, non représenté
Source officielle4ème Chambre Section 3
678b43aac6ad78dd9cf0d422
16 janvier 2025
16 janvier 2025
Section 3 - Chambre sociale *** ARRÊT DU SEIZE JANVIER DEUX MILLE VINGT CINQ *** APPELANTE Monsieur [S] [K] [Adresse 1] [Adresse 5] [Localité 4] représenté par Me Olivier HIRTZLIN-PINÇON
Source officielle1re Chambre B
6162678712fe6a3e85a6c84b
12 septembre 2013
12 septembre 2013
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur François GROSJEAN, Président Monsieur Hugues FOURNIER, Conseiller Mme Danielle DEMONT-PIEROT, Conseiller
Source officielle1re Chambre B
61629bb4eaaf44d62f53e84c
4 avril 2013
4 avril 2013
La Cour était composée de : Monsieur François GROSJEAN, Président Monsieur Hugues FOURNIER, Conseiller Mme Danielle DEMONT-PIEROT, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officielle1re Chambre B
6162b24e4abc2618d50e04ec
23 mai 2013
23 mai 2013
La Cour était composée de : Monsieur François GROSJEAN, Président Monsieur Hugues FOURNIER, Conseiller Mme Danielle DEMONT-PIEROT, Conseiller qui en ont délibéré.
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