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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c87dbd3db21cbdd85681
18 juin 2001
18 juin 2001
Didier X... a été engagé à compter du 20 février 1995 par la S.A.
Source officielleCour d'Appel
6253c883bd3db21cbdd85785
18 juin 2001
18 juin 2001
Didier X... a été engagé à compter du 20 février 1995 par la S.A.
Source officielleCour d'Appel
6253c963bd3db21cbdd882b5
9 mars 2006
9 mars 2006
. - Village VIVA 97190 GOSIER - GUADELOUPE NON COMPARANT Maître Didier SEGARD - Administrateur de Monsieur Bernard X... 130, rue du 8 Mai 1945 - 92000 NANTERRE NON COMPARANT Monsieur LE TRESORIER DU Y.
Source officielleCour d'Appel
6253c982bd3db21cbdd88847
9 mai 2006
9 mai 2006
Monsieur Didier B... ... Madame Geneviève C... ... Monsieur Jean-Pierre C... ... Monsieur Claude D... ... Madame Rose E... ... Monsieur Denis F... ... Non comparants - Représentés par M.
Source officielleCour d'Appel
6253cca9bd3db21cbdd90d8e
4 décembre 2013
4 décembre 2013
Au cours de ce délibéré, Monsieur Didier BALUZE, a rendu compte à la Cour, composée de Monsieur Didier BALUZE, Conseiller faisant fonction de Président, de Monsieur Pierre-Louis PUGNET et de Monsieur Gérard
Source officielleCour d'Appel
6253cc10bd3db21cbdd8f048
15 décembre 2011
15 décembre 2011
Au cours de ce délibéré, Monsieur Didier BALUZE, Conseiller, a rendu compte à la Cour, composée de Monsieur Didier BALUZE, Conseiller, faisant fonction de président, de Monsieur Pierre-Louis PUGNET, Conseiller
Source officielleCour d'Appel
6253caedbd3db21cbdd8c781
20 novembre 2008
20 novembre 2008
RG N° : 08 / 00378 décision du Tribunal de Grande Instance de LYON Au fond du 11 décembre 2007 RG N° 2007 / 12456 Synd copropriétaires LE BOIS DE SAINT DIDIER C / B... A...
Source officielleCour d'Appel
6253ccf4bd3db21cbdd91d3f
1 décembre 2014
1 décembre 2014
Olivier, Guy, Didier Y... R. J/ E.
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
68e74186ac880aa7ee21f27c
8 octobre 2025
8 octobre 2025
MALINOSKY Didier, magistrat honoraire, chargé du rapport.
Source officielleChambre 4-8a
6698b063e6ed70c67f644907
16 juillet 2024
16 juillet 2024
[12] LA METROPOLE [Localité 4]-[Localité 6] Copie exécutoire délivrée le : 16.07.2024 à : - Me Olivier LEROY, avocat au barreau de TOULON - [12] - Me Didier
Source officielleChambre Commerciale
680b1a4d2364a383b774746e
24 avril 2025
24 avril 2025
Portalis DBVN-V-B7I-HCY6 ----------------------------------------------------------------------------------- APPELANTS Monsieur [L] [P] représentant légal de la SAS JA AUTO PRESTIGE Représenté par Me Didier
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
65b21034c4cf860008dff632
24 janvier 2024
24 janvier 2024
Didier MALINOSKY, Magistrat Honoraire, chargé du rapport. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Mme.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
6162dd04cadecb9ef7c7e188
20 juin 2012
20 juin 2012
COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Didier JOLY, Président Hervé GUILBERT, Conseiller Mireille SEMERIVA, Conseiller ARRÊT : REPUTE CONTRADICTOIRE Prononcé publiquement le 20 Juin
Source officielleCour d'Appel
éclarant irrecevable l'appel de la SA PEUGEOT dirigé tantc/Mademoiselle X
6253c947bd3db21cbdd87d22
31 janvier 2006
31 janvier 2006
Didier CHALUMEAU, Président, M. Emmanuel DE MONREDON, Conseiller, Mme Christiane Z..., Conseillère, GREFFIER : Mme Sylvie A..., Greffier, lors des débats et du prononcé de la décision.
Source officielleCour d'Appel
6253ccaebd3db21cbdd90eb5
18 décembre 2013
18 décembre 2013
DEBERNARD-DAURIAC avocat au barreau de LIMOGES SARL LIMA-TP, demeurant ZA La plaine - 87220 Boisseuil Représentée par Me Emmanuel LEMASSON, avocat au barreau de LIMOGES INTIMÉES ---=oO$Oo=--- Nous Didier
Source officielleCour d'Appel
6253ccb4bd3db21cbdd91040
29 janvier 2014
29 janvier 2014
assisté par Me Jacques MAISONNEUVE, avocat au barreau de CORREZE INTIMÉ Nous Didier BALUZE, Conseiller de la Mise en Etat, assisté de Line Marie BISSERIER, Greffier, Après avoir appelé l'affaire
Source officielleCour administrative d'appel de Versailles
ORCA_21VE01591_20220728
28 juillet 2022
28 juillet 2022
A, représenté par Mes Didier et Pinet, avocats au Conseil d'Etat et à la Cour de cassation, demande à la cour : 1°) d'annuler le jugement du 28 février 2020 du tribunal administratif de Versailles en
Source officielleContestations avocats
63d4cd2692a57405de331844
26 janvier 2023
26 janvier 2023
d'honoraires d'avocat Rendue le vingt six janvier deux mille vingt trois Dans l'affaire qui a été examinée en audience publique le vingt quatre novembre deux mille vingt deux par Monsieur Didier
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
616290c9e498f0b428bb831f
26 février 2013
26 février 2013
COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Didier JOLY, Président Hervé GUILBERT, Conseiller Mireille SEMERIVA, Conseiller ARRÊT : CONTRADICTOIRE Prononcé publiquement le 26 Février 2013
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
6162986b201c88caf8c4e169
19 juin 2012
19 juin 2012
06790 (Fond) SAS MANPOWER FRANCE [Adresse 5] [Localité 4] représentée par Me Florence FARABET, avocat au barreau de PARIS DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 26 Mars 2012 Didier
Source officiellePage 29 sur 330