Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : par Madame Martine TAILLANDIER-THOMAS, conseiller faisant fonction de président Madame Sylvie MAUNAND, conseiller

THOMAS, greffier Débats : En audience publique, le 20 Février 2006, devant J. C. CARRIE, premier président assisté de A. THOMAS, greffier. MINISTERE PUBLIC : Représenté lors des débats par M.

comparante assistée de Maître Thomas CRETIER, avocat au barreau de LYON INTIMEE : CENTRE PSYCHOTHERAPIQUE DE L'AIN [...] [...] non comparant régulièrement avisé AUTRES PARTIES : J...

Procédure devant la Cour : Par une requête enregistrée le 24 novembre 2022, sous le n° 22MA02894, la SARL Mars, Me Lefort, agissant en qualité de mandataire judiciaire de la SARL Mars, et Me Thomas,

application des dispositions des articles 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 10 NOVEMBRE 2025,en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Thomas

Bénédicte Y... épouse B..., Thomas Y...

2021, enregistrée sous le n° 18/00314 [J] [V] [R] Représenté par Me Noëlle BECRIT GLONDU de la SELARL BECRIT GLONDU NOELLE, avocat au barreau de NIMES APPELANT [I] [Z] Représenté par Me Thomas

: [3] ([7]) [6] [Adresse 1] [Localité 2] Représentant : Me Willy BITEAU de la SCP BITEAU-LECLERC, avocat au barreau de CARCASSONNE Le QUATORZE JANVIER DEUX MILLE VINGT SIX, Nous, Thomas

DE DESSAISISSEMENT N° RG 22/05882 - N° Portalis DBV3-V-B7G-VNUU Audience dans le cadre de la mise en état de la 12e chambre de la cour d'appel de Versailles du 10 Octobre 2023 Nous, François THOMAS

EXPRO, JCP d'[Localité 2], décision attaquée en date du 24 Mars 2025, enregistrée sous le n° 25/00066 Monsieur [F] [U] [N] [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Thomas AUTRIC de la SELARL

barreau de PARIS, toque : K0065 - N° du dossier 20260096 ORDONNANCE DE RADIATION (n° 110/2026 , 1 page) Nous, Caroline TABOUROT, Conseillère déléguée du premier président, Assistée de Thomas

représenté MINISTÈRE PUBLIC Avisé et non représenté ****** ORDONNANCE Réputé contradictoire, Prononcée par mise à disposition au greffe le 11 Janvier 2025 à 18h15, Signée Par Monsieur Thomas

cette qualité audit siège, représentée par Me Audrey SCHWAB, avocat au barreau de PARIS, toque : L0056 Intimés : Madame [V] [J] ÉPOUSE [G], représentée par Me Frédéric INGOLD de la SELARL INGOLD & THOMAS

, domicilié ès qualité audit siège [Adresse 4] [Localité 2] Représentée par Madame [E] [O] en vertu d'un pouvoir général Le VINGT TROIS OCTOBRE DEUX MILLE VINGT CINQ, Nous, Monsieur Thomas

COMPARANT, concluant par la SCP THOMA-LE RUNIGO-DELAVEAU-GAUDEAUX, avoué à la Cour, et ayant pour conseil Maitre X..., avocat au barreau de TROYES.

SFM FARROU 12200 VILLEFRANCHE DE ROUERGUE COMPARANT, concluant par la SCP THOMA - LE RUNIGO - DELAVEAU - GAUDEAUX, avoués à la Cour, et ayant pour conseil le Cabinet P.L.M.C. - Me Hubert MARTY avocats

EXPOSÉ DU LITIGE : Du mariage de Corinne Y... et Eric X... est issu un enfant : Thomas né le 07 mai 1997.

CQFD AIR SOLUTION C/ SCP EZAVIN-THOMAS S.E.L.A.R.L.