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670 résultats pour « Guenoux »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1re Chambre B

616348ea543823d76b0316dc

Appel

9 juin 2011

9 juin 2011

de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité au siège sis [Adresse 2] Représenté par la SCP LATIL - PENARROYA-LATIL - ALLIGIER, avoués à la Cour, Ayant pour avocat Me Pierre GUENNEC

Source officielle

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CA

Pôle 5 - Chambre 10

616361d1c983b818eb76d317

Appel

11 mai 2011

11 mai 2011

diligences en la personne de son Président [Adresse 1] [Localité 4] représentée par la SCP DUBOSCQ et PELLERIN, avoués à la Cour assistée de Maître Elie MARTEL avocat plaidant cabinet Pierre GUENNEC

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c978bd3db21cbdd886b1

Appel

11 juillet 2006

11 juillet 2006

COURBEVOIE prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège représentée par Me Jean-Pierre BINOCHE, avoué - N du dossier 397/05 plaidant par Me MARTEL substituant Me GUENNEC

Source officielle
CA

Cour d'Appel

Monsieur Richard William Xc/Monsieur Denis Y

6253cad1bd3db21cbdd8c2ed

Appel

22 juillet 2008

22 juillet 2008

BORDEAUX, Section Agriculture, suivant déclaration d'appel en date du 31 janvier 2007, à : Monsieur Denis Y..., demeurant ..., Représenté par Maître Laëtitia SCHOUARTZ loco Maître Monique GUEDON

Source officielle
CA

8ème chambre

69fc253acdc6046d47e20685

Appel

6 mai 2026

6 mai 2026

Intimée également dans le RG 25/01284 Représentée par Me Romain LAFFLY de la SELARL LX LYON, avocat au barreau de LYON, toque : 938 Ayant pour avocats plaidants Me Nicolas FAGUER et Me Avrile GUENOT

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8edbd3db21cbdd86b2a

Appel

6 mai 2003

6 mai 2003

PLAIDANT par Maître LE GUEROUX, Avocat du Barreau de ROUEN. ***** FAITS, PROCEDURE ET MOYENS DES PARTIES : 5La société OPHTALMIC-B&T avait vendu à la société JOSHUA DANIEL ENTREPRISES à Montréal des

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

6528df01aaebb88318fda3cb

Appel

11 octobre 2023

11 octobre 2023

INTIMÉ : Monsieur [K] [Y] né le 12 Août 1965 à [Localité 2] de nationalité Française Profession : Responsable admin financière, demeurant [Adresse 1] représenté par Me Olivier MEYER de la SCP GUEDON

Source officielle
CA

Chambre 1-5

63c104febf9fd47c90a1352c

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

GESTION IMMOBILIERE, SAS, dont le siège social est situé [Adresse 2], prise en la personne de son représentant légal représenté et assisté par Me Pascal CERMOLACCE de la SELARL CABINET CERMOLACCE-GUEDON

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

6431061a28558704f52e6887

Appel

5 avril 2023

5 avril 2023

Monsieur [D] [B] [E] né le 14 Juin 1968 à [Localité 5] ([Localité 5]) de nationalité Française Profession : Directrice technique, demeurant [Adresse 2] représenté par Me Olivier MEYER de la SCP GUEDON

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

627f48ca551627057d32df00

Appel

11 mai 2022

11 mai 2022

APPELANT : Monsieur [Y] [J], né le 07 août 1985 à [Localité 5], de nationalité française, profession responsable de maintenance, demeurant [Adresse 2], représenté par Maître Olivier MEYER de la SCP GUÉDON

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

6780be15780de3a214879dde

Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

[K] [D] de la SARL Guenet Expertises. Les deux experts se sont rendus sur place le 19 août 2019 et ont tous deux estimé que le montant des travaux de remise en état était de 159 315 euros.

Source officielle
CA

Chambre A - Commerciale

66162bd799851e0008f1e50e

Appel

9 avril 2024

9 avril 2024

1945 à [Localité 3] [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par Me Sylvia CRUBLEAU COCHARD de la SELAS AVOCONSEIL, avocat au barreau d'ANGERS - N° du dossier 190282 substitué par Me Jean-Baptiste GUEDON

Source officielle
CA

12e chambre

63ca433e9066fd7c90fc2934

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

722 057 460 [Adresse 5] [Localité 7] Représentée par Me Martine DUPUIS de la SELARL LEXAVOUE PARIS-VERSAILLES, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 625 et Me Pascal ORMEN et Me Gunou

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CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

63c10572bf9fd47c90a136fd

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

SELARL CAPSTAN RHONE-ALPES, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE [5] ([5]) , prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social [Adresse 4] représenté Me GUEDOUE

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CA

Chambre civile section B

6970c2a7cdc6046d471b5c30

Appel

20 janvier 2026

20 janvier 2026

Localité 5] représentée par Me Ludovic TOMASI de la SCP TGA-AVOCATS, avocat postulant au barreau des HAUTES-ALPES, plaidant par Me Thierrry GARBAIL, avocat au barreau de TOULON, substitué par Me Anaïs GUENOUNE

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CA

1ère Chambre

6a167d53cdc6046d4710b20c

Appel

26 mai 2026

26 mai 2026

Compagnie d'assurance MAIF [Adresse 6] [Localité 7] ayant pour avocat Me Charles-emmanuel ANDRAULT de la SELARL OPTIMA AVOCATS, avocat au barreau de LA ROCHELLE-ROCHEFORT, substitué par Me Florence GUEDOUE

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CA

Cour d'Appel

6253cd09bd3db21cbdd921ad

Appel

24 mars 2015

24 mars 2015

Z... et Melle A..., assistés de leur curatrice, ont signé un bail portant sur un logement situé à Laval, appartenant à la SCI 2CS, alors représentée par l'agence immobilière Guedon Immobilier, dont les

Source officielle
CA

14e chambre

63b7cde06b63637c907b7df7

Appel

5 janvier 2023

5 janvier 2023

Localité 9] Représentant : Me Véronique BUQUET-ROUSSEL de la SCP BUQUET-ROUSSEL-DE CARFORT, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 462 - N° du dossier 14522 Assistée de Me Jean-Marie GUELOT

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CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

627f48ca551627057d32df06

Appel

11 mai 2022

11 mai 2022

Demandeur au renvoi de cassation : Monsieur [W] [R] né le 01 Juin 1963 à [Localité 4] de nationalité Française Profession : Soudeur, demeurant [Adresse 1] représenté par Me Olivier MEYER de la SCP GUEDON

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

627df7750d41e0057d43e21b

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

APPELANTE : [X] [W] née le 03 Juin 1961 à [Localité 2] de nationalité Française Profession : Commercial(e), demeurant [Adresse 1] Représentée et assistée par Me Olivier MEYER de la SCP GUEDON

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