[E] [F] ont le plus souvent travaillé durant leur collaboration avec la société Kyu associés : Syntec, Opco ep, Atlas, Opiiec, Akto, Fafiec, Fnam, France compétences, Medef, Ush, Uniformation, depuis le

À réception de ces pièces, la CPAM de la Vendée a procédé à l'instruction du dossier de Mme [W], à l'issue de laquelle son colloque médico-administratif a retenu que la pathologie, dont la date première

, qui a pris au fil du temps la dénomination de '[9]', Mme [H] [J] elle aussi infirmière, tout d'abord comme remplaçante (notamment selon contrat écrit du 2 février 2010), puis dans un cadre de 'collaboration

Cette remarque ne concerne pas le développement souhaité des collaborations.

Pour ce que la cour croit pouvoir déduire de leur décision, les premiers juges étaient saisis des fautes de gestion suivantes : - poursuite d'une activité déficitaire, - défaut de collaboration avec

, chacune devra s'interdire de faire concurrence à la collaboration durant 5 ans ; - qu'elle est elle-même victime d'actes de concurrence déloyale de la part de Mme [U] et de la société Heddy du fait

En énonçant ces reproches, j'ai aussi déploré la mauvaise qualité de la collaboration que vous entretenez avec les différentes Directions de l'AFTAM et votre propension à développer un rapport conflictuel

Dès lors, l'administration était fondée à estimer que les sommes versées après cette date, dans le cadre de ces contrats de collaboration, devaient être soumises à la taxe sur la valeur ajoutée.

En effet, tout au long de votre collaboration de travail, votre direction a toujours fait en sorte de vous concerter avant toute décision.

; Considérant qu'elle fait encore valoir que l'ingénieur-conseil, comme l'architecte, a droit à la protection de ses oeuvres, notamment réalisées en collaboration, et peut prétendre bénéficier des

Le 5 décembre 2001 la société FORTIS ASSURANCES a mis fin à effet immédiat à la convention de collaboration .

d'histoire, travaille sur l'histoire du Périgord, notamment pendant la seconde guerre mondiale, et a déjà publié plusieurs ouvrages sur ce thème, dont un ouvrage sur les Résistants du Périgord (en collaboration

copie de documents relatifs au bâtiment anciennement « église du bas » : 1) le dossier cote M des archives de la commune (classement église, cimetière au XIXe siècle) ; 2) l'étude réalisée en collaboration

SOCIETE DU RESTAURANT DE LA RESERVE DE [Localité 3] Copie exécutoire délivrée le : 10/10/2024 à : - Me Fabien COLLADO, avocat au barreau de GRASSE - Me Agnès ERMENEUX

[J] sollicitait de la société JAG, la remise de son attestation pôle emploi, estimant que la collaboration avait pris fin.

écrit plus de huit ouvrages pour la société Librairie Artheme Fayard, avec laquelle elle a conclu notamment un contrat le 29 mars 2017, en vue de participer à l'écriture et à la mise en forme, en collaboration

1980, a participé directement et effectivement à la mise en valeur du fonds exploité par ses parents, sans être associé aux bénéfices et sans recevoir de salaire en argent en contrepartie de sa collaboration

MOTIFS DE LA DECISION Pour convertir la procédure de redrssement judiciaire en procédure de liquidation judiciaire les premiers juges ont relevé l'absence de collaboration du dirigeant de droit, la