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5 932 résultats pour « Charnay-Rousset »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 4-8b

6538b3397ffc2c8318edfe60

Appel

24 octobre 2023

24 octobre 2023

APPELANTE Madame [D] [H], demeurant [Adresse 1] représentée par Me Noëlle ROUVIER-DUFAU, avocat au barreau de DRAGUIGNAN substitué par Me Anne-Christine ROUSSET, avocat au barreau de GRASSE

Source officielle

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CAA

1ère Chambre

DCA_23VE01423_20260127

Admin. Appel

27 janvier 2026

27 janvier 2026

Lerooy, rapporteur public, et les observations de Me Brizard substituant Me Chanlair, représentant Mme C..., et de Me Lejars-Riccardi, représentant la fondation Roguet.

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

69739747cdc6046d476f5654

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

Profession : Commerciale demeurant [Adresse 5] Représentés par Me Marie-cécile GARRAUD de la SCP DEFFIEUX - GARRAUD - JULES, avocat au barreau de BORDEAUX substituée à l'audience par Me Caroline CRAN-ROUSSEAU

Source officielle
CAA

1ère Chambre

DCA_23VE01426_20260127

Admin. Appel

27 janvier 2026

27 janvier 2026

Considérant ce qui suit : Mme B..., aide-soignante titulaire, exerce les fonctions d’aide médico-psychologique au sein de la fondation Roguet depuis 1998.

Source officielle
CA

Ch. civile et commerciale

69e1c502cdc6046d4788aa00

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

N° RG 25/03435 - N° Portalis DBV2-V-B7J-KB7V COUR D'APPEL DE ROUEN CH.

Source officielle
CA

Chambre Premier Président

69f434f9cdc6046d472cc295

Appel

29 avril 2026

29 avril 2026

N° RG 25/00098 - N° Portalis DBV2-V-B7J-KEAJ COUR D'APPEL DE ROUEN JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ DU 29 AVRIL 2026 DÉCISION CONCERNÉE : Décision rendue par

Source officielle
CA

Chambre des Rétentions

69d4927fcdc6046d475e675f

Appel

5 avril 2026

5 avril 2026

pénitentiaire du centre de rétention administrative d'[Localité 3], comparant par visioconférence, représenté par Maître Karima HAJJI, avocat au barreau d'ORLEANS, substituée à l'audience par Me ROULET

Source officielle
CA

Chambre 6 (Etrangers)

695bd6af75782d5f06dd8eeb

Appel

2 janvier 2026

2 janvier 2026

Prononcé à [Localité 2], en audience publique, le 02 Janvier 2026 à 17h15, en présence de - l'intéressé par visio-conférence - Maître Camille ROUSSEL, conseil de M.

Source officielle
CA

1re chambre 2e section

63d0d65381a7b805de12b82d

Appel

24 janvier 2023

24 janvier 2023

: Maître Véronique BUQUET-ROUSSEL de la SCP BUQUET-ROUSSEL-DE CARFORT, Postulant et Plaidant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 462 - N° du dossier 24321 APPELANTS **************** Société

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 2

680875cfdfde5caae99bd0ce

Appel

9 avril 2025

9 avril 2025

IMMOBILIER [Localité 12] DELBARRY), SAS à capital variable immatriculée au RCS de [Localité 13] sous le numéro 811 288 893 C/O Société CIAD [Adresse 11] [Localité 10] Représenté par Me Frédérique ROUSSEL

Source officielle
CA

15e Chambre A

6033a66d8ba65b5ab3d68d21

Appel

4 mai 2017

4 mai 2017

SIP 2/15/16IÈME ARRONDI SSEMENTS Syndicat des copropriétaires DE L'IMMEUBLE [Adresse 1] Grosse délivrée le : à : Me Serge TAVITIAN Me Agnès ERMENEUX-CHAMPLY Me Hubert ROUSSEL

Source officielle
CA

12e chambre

5fda084fe0d14c4ac66260f4

Appel

10 octobre 2019

10 octobre 2019

le 11 Mai 2018 par le Tribunal de Commerce de NANTERRE N° Chambre : N° Section : N° RG : 2016F02288 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Véronique BUQUET-ROUSSEL

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CA

Pôle 5 - Chambre 2

615e0dfec25a97f0381f5134

Appel

10 octobre 2014

10 octobre 2014

ZUCCOLO ROCHET FRANCE, anciennement dénommée ZUCCOLO ROCHET & CIE, prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège social situé [Adresse 2] [Adresse 2] [Adresse

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CA

Chambre 3-3

69ddd0b5cdc6046d472ab04e

Appel

13 avril 2026

13 avril 2026

BANQUE POPULAIRE MEDITERRANEE Représentant : Me Victoria CABAYÉ de la SELARL ROUSSEL-CABAYE ET ASSOCIES, avocat au barreau de TOULON Intimée ORDONNANCE DE CADUCITE (Article 908 du code de procédure

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CA

Chambre 1-9

6879d9fc15cca238af935cc6

Appel

23 octobre 2024

23 octobre 2024

SOCIETE GENERALE Représentant : Me Victoria CABAYÉ de l'ASSOCIATION ROUSSEL-CABAYE & ASSOCIES, avocat au barreau de TOULON Intimée Me [D] [E] 10.

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CA

2e chambre 3e section

6032005a12d67538815968e5

Appel

17 mai 2018

17 mai 2018

N° Section : 3 N° RG : 14/11016 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Eric LEBEAU de la SELEURL LEBEAU ERIC, avocat au barreau de VAL D'OISE Me Elisabeth ROUSSET

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CA

8e Chambre B

60329b6a7da3610fe0aaabcf

Appel

21 décembre 2017

21 décembre 2017

BNP PARIBAS Grosse délivrée le : à : - Me Roselyne SIMON-THIBAUD de la SCP BADIE SIMON-THIBAUD JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE - Me Hubert ROUSSEL

Source officielle
CA

4e chambre

6032c4051cb3863a1c65ca6e

Appel

27 novembre 2017

27 novembre 2017

Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Anne-Laure DUMEAU Me Claire RICARD Me Christophe DEBRAY Me Isabelle TOUSSAINT Me Bertrand ROL Me Véronique BUQUET-ROUSSEL

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CA

CHAMBRE 1 SECTION 1

61637742f6919f4eda2c38fb

Appel

29 juin 2009

29 juin 2009

été avisées à l'issue des débats que l'arrêt serait prononcé par sa mise à disposition au greffe GREFFIER LORS DES DÉBATS : Madame HERMANT COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Madame ROUSSEL

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CA

1ère chambre civile A

6163bf273aeb4b683cf414c3

Appel

24 juin 2010

24 juin 2010

, 18, 25, 28 soit : * 09 lunettes, lunettes de ski, lunettes de soleil, masques de ski, casques, altimètres et boussoles, * 18 sacs et bagages, sacs de sport, sacs à dos, sacs à main, sacs à roulettes

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