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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253cb6ebd3db21cbdd8d73c
16 février 2011
16 février 2011
des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 15 Décembre 2010, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Marie-Claude CALOT
Source officielleCour d'Appel
6253cb74bd3db21cbdd8d85a
2 mars 2011
2 mars 2011
des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 16 Novembre 2010, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Marie-Claude CALOT
Source officielleCour d'Appel
6253cb75bd3db21cbdd8d8a9
2 mars 2011
2 mars 2011
des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 24 Novembre 2010, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Marie-Claude CALOT
Source officielleCour d'Appel
6253cb75bd3db21cbdd8d8aa
2 mars 2011
2 mars 2011
des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 16 Novembre 2010, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Marie-Claude CALOT
Source officielleCour d'Appel
6253cb77bd3db21cbdd8d8fd
8 décembre 2010
8 décembre 2010
des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 19 Octobre 2010, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Marie-Claude CALOT
Source officielleCour d'Appel
6253cb87bd3db21cbdd8db3c
6 avril 2011
6 avril 2011
application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 01 Mars 2011, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Marie-Claude CALOT
Source officielleCour d'Appel
6253cbbfbd3db21cbdd8e299
22 juin 2011
22 juin 2011
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composé (e) de : Monsieur Jean-Michel LIMOUJOUX, Président, Madame Marie-Claude CALOT, Conseiller, Madame Isabelle OLLAT, Conseiller
Source officielleCour d'Appel
6253cbcfbd3db21cbdd8e593
31 août 2011
31 août 2011
application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 24 Mai 2011, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Marie-Claude CALOT
Source officielleCour d'Appel
6253cbcfbd3db21cbdd8e597
31 août 2011
31 août 2011
application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 11 Mai 2011, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Marie-Claude CALOT
Source officielleCour d'Appel
6253cbcfbd3db21cbdd8e5a1
31 août 2011
31 août 2011
application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 24 Mai 2011, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Marie-Claude CALOT
Source officielleCour d'Appel
6253cbe8bd3db21cbdd8e96f
7 décembre 2011
7 décembre 2011
des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 25 Octobre 2011, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Marie-Claude CALOT
Source officielleCour d'Appel
6253cbe8bd3db21cbdd8e98c
7 décembre 2011
7 décembre 2011
des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 25 Octobre 2011, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Marie-Claude CALOT
Source officielleCour d'Appel
6253cbeabd3db21cbdd8ea06
14 décembre 2011
14 décembre 2011
des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 25 Octobre 2011, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Marie-Claude CALOT
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_25DA00153_20260424
24 avril 2026
24 avril 2026
A..., représenté par Me Calot-Foutry, demande à la cour : 1°) d’annuler le jugement n° 2205841 du 28 mars 2024 ; 2°) d’annuler la décision par laquelle le directeur de la CAF du Nord a implicitement
Source officielle1ère Chambre
68e49e84bf7d454f9ee48785
6 octobre 2025
6 octobre 2025
En raison du poids des cailloux, ce déversement a eu pour effet d'enfoncer des panneaux et de desceller des poteaux de fixation de la palissade.
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
DBVJ-V-B7G-MZX4 LA SOCIETE CIVILE DU CHATEAU NENINc/S.A
69739891cdc6046d476fbe06
22 janvier 2026
22 janvier 2026
beaucoup trop gros l'emploi de drains enrobés de géotextiles dont le chemisage présente un risque accru de colmatage absence de protection du massif de cailloux par un géotextile un débouché des drains
Source officielleCour d'Appel
6253cc1cbd3db21cbdd8f278
14 mars 2012
14 mars 2012
********* Composition de la cour : L'affaire a été débattue le 30 Janvier 2012, en audience publique, devant la cour composé (e) de : Madame Patricia RICHET, Présidente, Madame Marie-Claude CALOT
Source officielleCour d'Appel
6253cc28bd3db21cbdd8f4b6
11 avril 2012
11 avril 2012
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composé(e) de : Madame Patricia RICHET, Présidente, Madame Marie-Claude CALOT, Conseiller, Monsieur Hubert DE BECDELIÈVRE, Conseiller
Source officielleCour d'Appel
6253cc31bd3db21cbdd8f6fd
16 mai 2012
16 mai 2012
.- Mandataire liquidateur de la SARL JOSE CARLOS ...
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 1
635236958c924eadffcc4720
20 octobre 2022
20 octobre 2022
naissance 2] 1968 à [Localité 11] les Boulogne ([Localité 7]) - de nationalité française [Adresse 9] [Localité 6] Représentés par Me Bernard Franchi, avocat au barreau de Douai, assisté de Me Stéphanie Calot-Foutry
Source officiellePage 28 sur 127
Caplot, Jinny-Line
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CAPLOT, Noël, Michel
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