ALBINGIA agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 10] Représentée par Me Ophélie BENOIT-DAIEF de la SELARL SELARL

Jean-françois JOURDAN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE assistée de Me Jean philippe FOURMEAUX de la SELARL CABINET FOURMEAUX-LAMBERT ASSOCIES, avocat au barreau de DRAGUIGNAN substituée par Me Benoît

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Christine ROSTAND, présidente Monsieur Benoît HOLLEAUX, conseiller Madame Aline BATOZ, vice présidente

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Christine ROSTAND, Présidente Monsieur Benoît HOLLEAUX, Conseiller Madame Monique MAUMUS, Conseillère

née le 30 Juillet 1923 à LYON (69) ... 69004 LYON 04 représentée par la SCP FONTAINE-MACALUSO-JULLIEN, avoués à la Cour assistée de Me Jean-Benoit JULIA, avocat au barreau de ROUEN LA

ZAC de la Villette aux Aulnes 77290 MITRY MORY représentée par Me Benoît VANDENBULCKE, avocat au barreau de SEINE MARITIME INTIMEE Madame Francine Z... épouse A... ... 77178 ST PATHUS représentée

MATRAX TRAITEMENTS ...

Audience présidée par Bénédicte LECHARNY, magistrat rapporteur, sans opposition des parties dûment avisées, qui en a rendu compte à la Cour dans son délibéré, assistée pendant les débats de Anne-Marie BENOIT

Malgré ses problèmes de santé qui lui ont valu la reconnaissance de la qualité de travailleur handicapé, M.

que le mémoire en défense de l’Université de Picardie Jules Vernes enregistré au greffe de la cour le 24 novembre 2025, qui a été présenté sans le ministère d’un avocat et qui n’a pas été régularisé malgré

tendancieuses et exagérées dans leur portée, ce que démontre le fait qu'il est toujours en fonction sans avoir fait l'objet d'une sanction disciplinaire du CNG ni de poursuites devant le conseil de l'ordre, malgré

code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile ainsi que l'article 47 du code civil dès lors que l'examen global de l'ensemble des éléments qu'il a versés à son dossier permettait, malgré

1ère chambre civile B ARRET DU 01 Avril 2025 APPELANTE : La société ABEILLE IARD & SANTE Venant aux droits de la société AVIVA ASSURANCES [Adresse 2] [Localité 7] Représentée par Me Benoit

Benoît DEVIGNOT, conseiller, chargé du rapport. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Mme Pascale MARTIN, présidente M.

En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 02 Novembre 2015, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Mme Benoit

En parallèle, vous refusez malgré nos demandes et relances de reporter à la Direction Générale l'état d'avancement des travaux qui vous sont confiés et dont vous avez la responsabilité.

[D] IMMOBILIER [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Jean-Yves BENOIST substituant Me Christine DE PONTFARCY de la SCP HAUTEMAINE AVOCATS, avocats au barreau du MANS - N° du dossier 20220550

Monsieur Benoit C...vous assistait, à votre demande.