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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1re chambre civile
66c58308784a89285d3f3304
20 août 2024
20 août 2024
audience publique, devant Karine ANCELY, conseillère, déléguée par ordonnance du premier président en application des dispositions de l'article L.3211-12-4 du code de la santé publique, assistée de Béatrice
Source officielle1re chambre civile
66fce3e48d6ea26f688da787
1 octobre 2024
1 octobre 2024
audience publique, devant Yoan COMBARET, conseiller, déléguée par ordonnance du premier président en application des dispositions de l'article L.3211-12-4 du code de la santé publique, assistée de Béatrice
Source officielle1re chambre civile
66ff85b7a4ff9ec259c0972e
3 octobre 2024
3 octobre 2024
en audience publique, devant Yoan COMBARET, conseiller, délégué par ordonnance du premier président en application des dispositions de l'article L.3211-12-4 du code de la santé publique, assisté de Béatrice
Source officielleETRANGERS
62d6495daa6a2f06030d25b4
16 juillet 2022
16 juillet 2022
LE PREFET DU NORD dûment avisé, absent non représenté M. le procureur général : non comparant MAGISTRATE DELEGUEE : Béatrice REGNIER, Conseillère à la cour d'appel de Douai désignée par
Source officielleETRANGERS
62d6495daa6a2f06030d25b8
16 juillet 2022
16 juillet 2022
LE PREFET DU NORD dûment avisé, absent non représenté M. le procureur général : non comparant MAGISTRATE DELEGUEE : Béatrice REGNIER, Conseillère à la cour d'appel de Douai désignée par
Source officiellePôle 4 - Chambre 3
6162f6e8b807dfe813d29645
2 février 2012
2 février 2012
Monsieur Jacques CHAUVELOT, président Madame Michèle TIMBERT, conseillère Madame Isabelle BROGLY, conseillère qui en ont délibéré Greffière : lors des débats et du prononcé : Mademoiselle Béatrice
Source officiellePôle 4 - Chambre 3
616333d6f74a27a178b843db
6 octobre 2011
6 octobre 2011
REGHI en application de l'ordonnance de Monsieur le Premier Président de la Cour d'appel de Paris du 1er avril 2011 qui en ont délibéré Greffière lors des débats et du prononcé : Mademoiselle Béatrice
Source officielleCour d'Appel
6253c882bd3db21cbdd8576a
22 juin 2001
22 juin 2001
Béatrice Z... Appel d'un jugement rendu le 24 Août 1999 par le T.I.
Source officielleCour d'Appel
6253cafdbd3db21cbdd8c9b6
23 octobre 2008
23 octobre 2008
Yannick B..., Mme Laurence B... épouse C..., Mme Emmanuelle D... épouse E..., Mme Frédérique D..., Mme Béatrice A..., M.
Source officielleCour d'Appel
6253ccb1bd3db21cbdd90f5a
26 décembre 2013
26 décembre 2013
12/ 258 Décision déférée à la cour : Ordonnance rendue le 27 Mars 2012 par le Juge aux affaires familiales de NOUMEA (RG no : 11/ 2300) Saisine de la cour : 05 Juillet 2012 APPELANTE Mme Béatrice
Source officielle1ère Chambre
60324c8393e2dd8262eb5fc3
6 mars 2018
6 mars 2018
Date naissance 1] 1939 à [Localité 1] [Adresse 1] [Adresse 1] Représenté par Me Jean-David CHAUDET de la SCP JEAN-DAVID CHAUDET, Postulant, avocat au barreau de RENNES Représenté par Me Agathe BELET
Source officielleCour d'Appel
6253c93dbd3db21cbdd87b10
5 décembre 2005
5 décembre 2005
MJL prise en la personne de son gérant domicilié en cette qualité au dit siège 439 Rue Marcel Belot 45160 OLIVET Représentée par Maître Estelle GARNIER avoué à la Cour Ayant pour avocat Maître François
Source officielle10e Chambre
616340367dbf94c22343cac6
8 juin 2011
8 juin 2011
10]/1995 à [Localité 21] de nationalité Française née le [Date naissance 4] 1967 à [Localité 21], demeurant [Adresse 17] représentée par la SCP BLANC CHERFILS, avoués à la Cour, assistée de Me Béatrice
Source officielleCour d'Appel
6253ca46bd3db21cbdd8a898
23 novembre 2007
23 novembre 2007
Béatrice D... épouse X... Françoise X... épouse E...
Source officielleCour d'Appel
6253cb20bd3db21cbdd8ce16
16 janvier 2009
16 janvier 2009
Béatrice épouse Y... et M. A. P.
Source officielle4e Chambre A
61631525e03efc4516bd2e58
16 décembre 2011
16 décembre 2011
BESSAT-MAHON-DASI, [Adresse 3], agissant par son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège social, Représentés par la S.C.P.
Source officielleChambre Sociale
6309b412a521cdc5630b7ac2
25 août 2022
25 août 2022
Prud'hommes - Formation paritaire de Bernay, décision attaquée en date du 16 Juin 2022, enregistrée sous le n° 21/00017 Monsieur [R] [G] [Adresse 2] [Localité 1] Représentant : Me Victoric BELLET
Source officielleTARIFICATION
678b47088cafc520068c15b7
17 janvier 2025
17 janvier 2025
[S] [C] Représentée par Me Frédérique BELLET, avocat au barreau de PARIS APPELANTE Organisme [4] INTIMEE ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT N°7 Nous, Renaud DELOFFRE, magistrat
Source officielleChambre 1-4
6a0ffb75cdc6046d478a76b3
21 mai 2026
21 mai 2026
[S] [O] Représentant : Me David HAZZAN de la SAS HAZZAN & BOUCHAREU, avocat au barreau de MARSEILLE Mutuelle MMA VIE ASSURANCE MUTUELLES Représentant : Me Christian BELLAIS, avocat au barreau de MARSEILLE
Source officielleCour d'Appel
6253cb58bd3db21cbdd8d58a
21 janvier 2011
21 janvier 2011
Juillet 2010, enregistrée sous le no 10/ 02043 APPELANT Madame Monica X... ... 59150 WATTRELOS Représentant : la SCP LEVASSEUR-CASTILLE-LEVASSEUR (avoués à la Cour)- Représentant : Me Axèle BELLAIS-SEREYJOL
Source officiellePage 28 sur 330