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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 2 - Chambre 2
603203d92566e43bdcdb9757
17 mai 2018
17 mai 2018
civile, l'affaire a été débattue le 20 mars 2018, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposé, devant Madame Marie-Hélène POINSEAUX, présidente de chambre, chargée du rapport et de Madame Annick
Source officiellePôle 2 - Chambre 2
60345d13f96dbe4c1fa116b6
15 décembre 2016
15 décembre 2016
civile, l'affaire a été débattue le 08 novembre 2016, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Mme Marie-Hélène POINSEAUX, présidente de chambre, chargée du rapport et de Mme Annick
Source officiellePôle 2 - Chambre 2
6034d5e0ad5f35bfc6f86bee
16 septembre 2016
16 septembre 2016
En application des dispositions des articles 786 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été appelée le 28 juin 2016, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposé, devant Madame Annick
Source officiellePôle 2 - Chambre 2
6035984633d634bc82c34ac9
25 mars 2016
25 mars 2016
code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 09 Février 2016, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposé, devant Madame Dominique GREFF-BOHNERT, présidente de chambre et Madame Annick
Source officiellePôle 2 - Chambre 2
6035c979498d3f30bd9bd02b
26 février 2016
26 février 2016
application des dispositions des articles 786 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 22 Janvier 2016, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposé, devant Madame Annick
Source officielle18e Chambre B
603612e7c780d0774274fd12
27 novembre 2015
27 novembre 2015
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Marie-Annick VARLAMOFF, Présidente de chambre Mme Marina ALBERTI, Conseiller Monsieur Yann CATTIN,
Source officielle18e Chambre B
603612e7c780d0774274fd13
27 novembre 2015
27 novembre 2015
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Marie-Annick VARLAMOFF, Présidente de chambre Mme Marina ALBERTI, Conseiller Monsieur Yann CATTIN,
Source officielle18e Chambre B
603612e7c780d0774274fd15
27 novembre 2015
27 novembre 2015
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Marie-Annick VARLAMOFF, Présidente de chambre Mme Marina ALBERTI, Conseiller Monsieur Yann CATTIN,
Source officielle18e Chambre B
603612e7c780d0774274fd16
27 novembre 2015
27 novembre 2015
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Marie-Annick VARLAMOFF, Présidente de chambre Mme Marina ALBERTI, Conseiller Monsieur Yann CATTIN,
Source officielle18e Chambre B
603612e7c780d0774274fd19
27 novembre 2015
27 novembre 2015
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Marie-Annick VARLAMOFF, Présidente de chambre Mme Marina ALBERTI, Conseiller Monsieur Yann CATTIN,
Source officiellePôle 2 - Chambre 2
603282fd7a5708b6c88e339b
18 janvier 2018
18 janvier 2018
de procédure civile, l'affaire a été débattue le 05 décembre 2017, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposé, devant Madame Marie-Hélène POINSEAUX, présidente de chambre et de Madame Annick
Source officielle3e chambre
616246c5af0a1de0eb1b6523
5 juin 2014
5 juin 2014
procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 10 Avril 2014 les avocats des parties ne s'y étant pas opposés, devant Madame Véronique BOISSELET, Président chargé du rapport et Madame Annick
Source officielle1re Chambre C
6162da7adda066944ee0e916
23 février 2012
23 février 2012
Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Mme Marie-Annick VARLAMOFF, Conseiller a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielle1re Chambre C
6162ec306c9bddc82584767a
21 juin 2012
21 juin 2012
et 910 du Code de Procédure Civile, l'affaire a été débattue le 22 Mai 2012 en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Serge KERRAUDREN, Président, et Madame Marie-Annick
Source officielleCour d'Appel
6253c8bfbd3db21cbdd8623f
5 mars 2002
5 mars 2002
(avocat au barreau de NANTES) COMPOSITION DE LA COUR: Président: Yves DUBOIS, Président Conseiller: Pascal VIDEAU, Conseiller Conseiller: Annick FELTZ, Conseiller Greffier: Michel GENITEAU, Greffier
Source officielleCour d'Appel
6253c8bfbd3db21cbdd86240
5 mars 2002
5 mars 2002
Représentant : Me Patrick ARZEL (avocat au barreau de POITIERS) COMPOSITION DE LA COUR lors des débats et du délibéré: Président : Yves DUBOIS, Président Conseiller : Pascal VTDEAU, Conseiller Conseiller: Annick
Source officielle1ère chambre civile B
616308015a67331bacec3c78
30 mai 2012
30 mai 2012
[F] [K] [C] [H] né le [Date naissance 7] 1952 à [Localité 17] (Morbihan) [Adresse 4] [Localité 13] représenté par Me Annick de FOURCROY, avocat au barreau de LYON, assisté de Me BRAUD-SORET, avocat
Source officielle1ère chambre civile A
6163e581578519f70b5eb859
11 février 2010
11 février 2010
constitué avoué Monsieur [E] [P] [Adresse 11] [Adresse 11] défaillant faute d'avoir constitué avoué Société CREDIT LYONNAIS [Adresse 5] [Adresse 5] représentée par Maître Annick
Source officielleCour d'Appel
S.A.R.L. MF BORDEAUXc/SOCIETE CIVILE FONCIERE CHABRIERES
6253cabdbd3db21cbdd8be99
31 mars 2008
31 mars 2008
Greffier lors des débats : Annick BOULVAIS ARRÊT : - contradictoire - prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées
Source officielleCour d'Appel
6253cae3bd3db21cbdd8c67c
20 septembre 2007
20 septembre 2007
Mme Odile Marcelle Annick Y... C / M. Mickaël Didier Henri Z... Mme Mélanie Elodie Gaëlle A... épouse A... E. U. R. L.
Source officiellePage 28 sur 149