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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Pôle 4 - Chambre 1
67f8a89ca5ae27812390de7b
10 avril 2025
10 avril 2025
LE GRAND BOSQUET, représentée par Me Romain GUILLOT, avocat au barreau de PARIS ORDONNANCE SUR INCIDENT DEVANT LE MAGISTRAT CHARGÉ DE LA MISE EN ÉTAT (n° , 3 pages) Nous, Catherine
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
6545ee3c4ac6088318da11dd
3 novembre 2023
3 novembre 2023
Par ordonnance du 6 juillet 2012, le président du tribunal de grande instance de Paris a désigné M. [M] en qualité d'expert judiciaire.
Source officielleCour d'Appel
6253cd93bd3db21cbdd93b75
21 avril 2017
21 avril 2017
Pôle 4- Chambre 1 ARRÊT DU 21 AVRIL 2017 (no, 3 pages) Numéro d'inscription au répertoire général : 15/ 01133 Décision déférée à la Cour : Jugement du 03 Décembre 2014- Tribunal de Grande
Source officielleCour d'Appel
6253c9a0bd3db21cbdd88d8e
16 novembre 2006
16 novembre 2006
1ère Chambre - Section C ARRET DU 16 NOVEMBRE 2006 (no , 5 pages)Numéro d'inscription au répertoire général : 05/12928Décision déférée à la Cour : Jugement du 17 Mai 2005 rendupar le Tribunal de Grande
Source officielleCour d'Appel
6253cd27bd3db21cbdd926c5
9 septembre 2015
9 septembre 2015
G : 15/ 00245 c Décision déférée à la Cour : Jugement Au fond, origine Tribunal de Grande Instance d'AJACCIO, décision attaquée en date du 15 Juillet 2013, enregistrée sous le no 12/ 00853 Consorts
Source officielleCour d'Appel
6253cceabd3db21cbdd91afc
6 octobre 2014
6 octobre 2014
RG N : 14/ 00592 AFFAIRE : Magali Alexandra Z... C/ Nicolas X...
Source officielle3e Chambre A
6034c51fbd0828b01483a391
29 septembre 2016
29 septembre 2016
Z] [J] [C] [M] [R] [E] SAS MSB OBI SAS AQUALUX INTERNATIONAL SAS DIFFUSION EQUIPEMENTS LOISIRS Grosse délivrée le : à : Me Claude RAMOGNINO Me Robert BUVAT Me Alexandra
Source officielleCour d'Appel
6253ca4cbd3db21cbdd8a97f
24 octobre 2007
24 octobre 2007
Chambre - Section A ARRET DU 24 OCTOBRE 2007 (no , pages) Numéro d'inscription au répertoire général : 06/13823 Décision déférée à la Cour : Jugement du 13 Juin 2006 -Tribunal de Grande
Source officielleRéférés
6710aa5bbe64d7e510245038
16 octobre 2024
16 octobre 2024
EXPRO, JCP DE [Localité 6] du 09 Juin 2023 DEMANDERESSE AU REFERE Madame [U] [T] [M] née le 24 Juin 1957 à [Localité 10] (GRANDE-BRETAGNE) [Adresse 7] [Localité 3] représentée par la SELARL
Source officiellePôle 1 - Chambre 10
67ef6b0266129746fdd69d4d
3 avril 2025
3 avril 2025
AÉROPORTS DE PARIS, représentée par Me Jacques-alexandre GENET de la SELAS ARCHIPEL, avocat au barreau de PARIS, toque : P0122 Intimée : Société AVIATION CAPITAL GROUP LLC ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT
Source officielle5e chambre civile
65b0bc1e8d0ccf000877e58d
23 janvier 2024
23 janvier 2024
civile ARRET DU 23 JANVIER 2024 Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 21/01558 - N° Portalis DBVK-V-B7F-O47P Décision déférée à la Cour : Jugement du 14 JUIN 2016 TRIBUNAL DE GRANDE
Source officielle4e chambre civile
63d37a7bd1bc2605de4b49c2
26 janvier 2023
26 janvier 2023
ARRET DU 26 JANVIER 2023 Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 20/01454 - N° Portalis DBVK-V-B7E-ORQZ Décision déférée à la Cour : Jugement du 10 DECEMBRE 2019 TRIBUNAL DE GRANDE
Source officielleCour d'Appel
6253c976bd3db21cbdd8866f
4 avril 2006
4 avril 2006
cour composée de : Monsieur François BALLOUHEY, président, Madame Fabienne DOROY, conseiller, Monsieur Hubert LIFFRAN, conseiller, qui en ont délibéré, Greffier, lors des débats : Monsieur Alexandre
Source officielleCour d'Appel
6253cb66bd3db21cbdd8d621
7 février 2011
7 février 2011
de Justine, née le 30 août 1993, Alexandre né le 8 janvier 1995 et Mégan né le 25 juin 1997, issus de son concubinage avec Madame Lydie Y..., a, notamment, fixé à sa charge une obligation alimentaire
Source officielle3e chambre
5fd939044415271dfa39caed
30 avril 2020
30 avril 2020
Par jugement du 13 juillet 2018, le tribunal de grande instance de Nanterre a débouté M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca1dbd3db21cbdd8a15f
16 janvier 2008
16 janvier 2008
(avocat au barreau de Nanterre) Monsieur Nicolas B... ... 92000 NANTERRE représenté par la SCP FIEVET-LAFON - No du dossier 260484 assisté de Me Alexandre A...
Source officielle12e chambre
6033a934735d815d4e2dec74
2 mai 2017
2 mai 2017
, se déclarer incompétent pour connaître des demandes de la SCI de la Grange au profit du tribunal de grande instance de Versailles, Confirmer le jugement entrepris en toutes ses autres dispositions et
Source officielle1re chambre 1re section
60348c153124ad7947d9c8fe
17 novembre 2016
17 novembre 2016
enchères publiques, en septembre 2005, de 1' immeuble qui avait été apporté à la SCI par Monsieur [C], grand-père maternel de Monsieur [C] [H] lors de sa création.
Source officielleCour d'Appel
6253c928bd3db21cbdd87703
16 juin 2005
16 juin 2005
COUR D'APPEL D'AMIENS 1ère Chambre Section 1 ARRET DU 16 JUIN 2005 RG : 04/00901 APPEL D'UN JUGEMENT du JUGE DE L'EXECUTION DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE SENLIS du 08 janvier 2004 PARTIES EN CAUSE
Source officielleCour d'Appel
6253ca0abd3db21cbdd89e5b
17 septembre 2007
17 septembre 2007
1ère Chambre ARRET DU 17 / 09 / 07 Dossier : 05 / 03515 Nature affaire : Demande relative à un droit de passage Affaire : Jeanne X... épouse Y..., Alexandre
Source officiellePage 28 sur 206
CABINET ALEXANDRA GRANIER
31/07/2025
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GRANIER, Alexandra
Autre jugement prononçant — jugement prononçant la liquidation judiciaire. Date de cessation des paiements : 29 janvier 2025. Liquidateur : SELARL STEPHAN SPAGNOLO, 285, rue Gilles-Roberval, 30915 Nîmes Cedex 02. Les déclarations des créances sont à déposer dans le délai de deux mois suivant la présente publication auprès du liquidateur. N° RG : 25/00638
10/04/2025
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CABINET ALEXANDRA GRANIER
31/12/2024
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PHARMACIE DU CASTELAS, GRANIER, CHABROL, Alexandra, Alice, Andrée, Jean-Francois
30/04/2012
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