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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Chambre Premier Président
66177db5e5d80f0008c2e96a
10 avril 2024
10 avril 2024
Il accepte de prendre le traitement avec difficulté. » et conclu à la nécessité du maintien de l'hospitalisation afin d'ajuster le traitement et continuer l'évaluation.
Source officielleRecours Hospitalisation
653ca6d683c9498318209efe
27 octobre 2023
27 octobre 2023
patient stimulable, d'une tension interne latente (sthénicité), d'un discours attaquant et menaçant hier, non critiqué ce jour et d'un traitement médicamenteux insuffisamment efficace (en cours d'ajustement
Source officielleChambre Etrangers/HSC
68f1cd882f77035fb0bf7f72
16 octobre 2025
16 octobre 2025
Le comportement tend à se stabiliser dans l'unité à distance des toxiques et avec ajustement thérapeutique. Le patient est plus accessible au dialogue. Le médecin a estimé que l'état de santé de M.
Source officiellePôle 2 - Chambre 12
5fca64722c27f04cd37459c1
2 novembre 2020
2 novembre 2020
Madame l'avocat général conclut à la confirmation de l'ordonnance ; elle souligne que les différents ajustements du traitement sont à l'inverse de ce que dit le patient, la preuve de toute l'attention
Source officielleCour d'Appel
6253ca15bd3db21cbdd89fed
5 juin 2007
5 juin 2007
Y... déposés par sa soeur ; Considérant que le Conseiller de la mise en état ajustement énoncé que le domicile situé ... était la seule adresse connue par Mme X... au jour du procès-verbal de recherches
Source officielleCour d'Appel
6253ca35bd3db21cbdd8a5b5
20 décembre 2007
20 décembre 2007
FAITS-PROCÉDURE Salarié de la société PEUGEOT CITROËN AUTOMOBILES en qualité d'ajusteur outilleur et affecté à l'établissement de Saint Ouen, monsieur Azddine X... a déclaré que le 10 novembre 2005,
Source officielleCour d'Appel
6253cb76bd3db21cbdd8d8c7
8 mars 2011
8 mars 2011
Y..., âgé de 49 ans, exerce la profession d'ajusteur au sein de la société Airbus depuis l'année 1980.
Source officielleCour d'Appel
6253cd1cbd3db21cbdd9248d
1 juin 2015
1 juin 2015
semble susceptible d'avoir des incidences sur sa capacité à prendre en charge au quotidien à temps plein des enfants âgés de 14 et 12 ans, mais que par contre elle semble à même de répondre et de s'ajuster
Source officielleCour d'Appel
6253cca3bd3db21cbdd90c7b
31 octobre 2013
31 octobre 2013
de l'effacement de cette dette de loyers ; Que dès lors une décision de sursis à statuer, qui maintiendrait dans l'incertitude le montant de cette dette, n'aurait que pour seul effet d'empêcher d'ajuster
Source officielle9ème Chambre
DCA_23PA04098_20240531
31 mai 2024
31 mai 2024
intérêts et de capitalisation y afférents, à la capitalisation des intérêts afférents à la somme de 5 000 euros au titre des troubles dans les conditions d'existence et aux frais d'instance, et à un ajustement
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_22LY02727_20241017
17 octobre 2024
17 octobre 2024
" Les dépenses obligatoires comprennent notamment : () 29° Les dotations aux provisions, notamment pour risques liés à la souscription de produits financiers, dont les modalités de constitution, d'ajustement
Source officielleCOUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON
DCA_22LY00188_20221110
10 novembre 2022
10 novembre 2022
A cet égard et aussi longtemps qu'un avenant n'a pas été signé, l'annexe 4 demeure en vigueur et doit être comprise comme permettant à l'Etat, d'ajuster sa contribution en fonction des dépenses effectives
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
68d4cdba653faf0d09392a70
24 septembre 2025
24 septembre 2025
A la demande du cabinet CRA, cette base a été retravaillée par le cabinet RBB sur divers ajustements.
Source officielleCh. Sociale -Section A
6448c0995ca6d8d0f8ef684a
25 avril 2023
25 avril 2023
Il allègue que l'employeur n'a pas effectué le test d'ajustement du salarié à son entrée dans la société puis les tests d'ajustement des masques à ventilation assistée, dits fit-tests de manière régulière
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
642e75a68b510604f5bc1d50
5 avril 2023
5 avril 2023
La société Mister Rénovation oppose que les allégations de l'appelant procèdent d'un ajustement de cause, qu'il ne verse à ce jour qu'un devis de travaux daté du 25 juillet 2019 et non une facture tandis
Source officielleChambre 4-3
5fda3489365c1b7a92e1cc35
13 septembre 2019
13 septembre 2019
Attendu que s'agissant de l'offre DSTK, l'employeur communique : - un mail de son supérieur en date du 28 août constatant que l'offre du 20 juin 2012 nécessitait des ajustements et que [G] [M] était
Source officiellePôle 1 - Chambre 1
5fdbcbb262f548aab474351b
29 janvier 2019
29 janvier 2019
l'évaluation de la valeur de marché maximum d'un montant de 700,6 millions USD (pondération de 25 %); - l'évaluation comptable de 908 millions USD (25 %); - l'évaluation de l'investissement ajustée
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
6034a27d3e06718ebf90a6e0
28 octobre 2016
28 octobre 2016
Pour contester l'exigence d'une décision irrévocable, les cédants se prévalent de la clause d'ajustement du complément de prix n°1 figurant à l'article 3.2.1(iv) selon laquelle "Dans l'hypothèse où le
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_21MA02194_20220524
24 mai 2022
24 mai 2022
du préjudice moral résultant de cette classification illégale, la somme de 90 000 euros au titre de faits constitutifs de harcèlement moral à son encontre et la somme de 80 000 euros au titre de l’ajustement
Source officielleChambre 2 A
63007947521ab1c563ce096d
19 août 2022
19 août 2022
judiciaire a dit que la société Galvakit n'avait pas respecté son obligation de conformité et l'a condamnée à payer aux époux [W] les sommes suivantes : - 2 530 euros hors-taxes (HT) au titre de l'ajustement
Source officiellePage 27 sur 171