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546 résultats pour « Sidide »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

63b6770ca853827c9026d044

Appel

4 janvier 2023

4 janvier 2023

Novembre 1969 à [Localité 5] de nationalité Française, demeurant [Adresse 1] représenté par Me Magali BISIAU, avocat au barreau de BORDEAUX INTIMÉS : Monsieur [O] [Z] né le 18 Janvier 1963 à SIDI

Source officielle

Page 27 sur 28

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CA

12e chambre

5fca56fdfa41e51ef42e2182

Appel

19 novembre 2020

19 novembre 2020

° SIRET : 380 984 369 [Adresse 1] [Localité 4] Représentant : Me Typhanie BOURDOT, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 644 - N° du dossier SNC LUDE Représentant : Me Nicolas SIDIER

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c93abd3db21cbdd87a27

Appel

22 novembre 2005

22 novembre 2005

Une contre expertise médicale était réalisée par les professeurs DURIGON, médecin légiste anatomopathologiste et SIDI cardiologue , selon lesquels il n'y avait contradiction entre la pratique sportive

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9e7bd3db21cbdd89881

Appel

27 novembre 2007

27 novembre 2007

née le 15 Février 1950 à SIDI BEL ABBES (ALGÉRIE) Villa Kalliste ... 83300 DRAGUIGNAN représentée par la SCP P.

Source officielle
CA

Chambre civile 1-2

69df1ccdcdc6046d47475bfb

Appel

14 avril 2026

14 avril 2026

[Localité 3] Représentant : Me Elisa GUEILHERS de la SELEURL ELISA GUEILHERS AVOCAT, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 129 - N° du dossier 127/25MB Plaidant : Me Nicolas SIDIER

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

63b6770da853827c9026d048

Appel

4 janvier 2023

4 janvier 2023

née le 11 Février 1983 à CUBA de nationalité cubaine, demeurant [Adresse 3] représentée par Me Magali BISIAU, avocat au barreau de BORDEAUX INTIMÉS : Monsieur [I] [D] né le 18 Janvier 1963 à SIDI

Source officielle
CA

Chambre A - Civile

62848f72498a54057d102cfa

Appel

17 mai 2022

17 mai 2022

instance 12/02204 ARRET DU 17 MAI 2022 APPELANT : Monsieur [B] [S] agissant tant en son nom personnel qu'en sa qualité d'exploitant sous l'enseigne BZ AUTOMOBILES né le 04 Mars 1972 à SIDI

Source officielle
CAA

4e chambre - formation à 3

DCA_25DA00981_20251204

Admin. Appel

4 décembre 2025

4 décembre 2025

B..., ressortissant marocain né le 25 juillet 1981 à Sidi Othmane (Maroc), est entré en France, en compagnie de son épouse et de leur fille mineure, le 23 septembre 2022, selon ses déclarations, tous munis

Source officielle
CAA

4e chambre - formation à 3

DCA_22DA01200_20221117

Admin. Appel

17 novembre 2022

17 novembre 2022

C B, ressortissant algérien né le 12 avril 1975 à Sidi Okba (Algérie), est entré en France le 29 août 2017, sous couvert d'un passeport national revêtu d'un visa court séjour.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

S.A. PROMEDISc/Société INNOVEX FRANCE Société ARVEM X

6253c94dbd3db21cbdd87e17

Appel

1 février 2006

1 février 2006

Quant aux attestations B... et SIDIBE elle remarque que celles-ci ne contredisent pas les précédentes, le premier admettant qu'il était seul à négocier avec les clients alors que E... animait les équipes

Source officielle
CA

Sociale C salle 2

6639c3c79413110008238619

Appel

19 avril 2024

19 avril 2024

travail à la suite d'un accident du travail du 4 septembre 2018, mentionnant au titre des lésions « un malaise vagal au travail, contrariété au travail, anxiété, dépression », -une attestation du SIDIS

Source officielle
CA

Pôle 3 - Chambre 1

5fdb468f51205a24530b85fc

Appel

27 mars 2019

27 mars 2019

SCP LETU ITTAH ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : P0120 ayant pour avocat plaidant Me Paul RIQUIER, avocat au barreau de VERSAILLES Monsieur [G] [Q], né le [Date naissance 7] 1951 à SIDI

Source officielle
CA

Chambre civile 1-1

67401e408aa7000e22371d74

Appel

21 novembre 2024

21 novembre 2024

Adresse 7] [Adresse 7] [Localité 22] S.A.R.L. [18] représentée par son gérant et représentant légal, dûment domicilié au siège social [Adresse 11] [Localité 12] représentée par Me Yasmina SIDI-AISSA

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 3

6688de43676b73dd81b96f7c

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

toque : B 543 Intimée sur l'appel incident Appelante sur son appel incident : Société CHARTIER & CIE RCS 582 002 630 [Adresse 3] [Localité 4] Représentée et assistée par Me Nicolas SIDIER

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

627df9390d41e0057d43e5dc

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

HOLDING AA & FILS, société de droit luxembourgeois N° SIRET : B18 068 2 23, avenue de la Liberté 1931 LUXEMBOURG Représentés par Me Nicolas SIDIER de la SCP PECHENARD & Associés, avocat au barreau

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 8

6163cfff74df0e9c0194f823

Appel

12 janvier 2010

12 janvier 2010

qualités de liquidateur judiciaire de la Société AASTUCE ARCHI demeurant [Adresse 57] [Localité 64] représenté par la SCP FISSELIER - CHILOUX - BOULAY, avoués à la Cour assisté de Me Nicolas SIDIER

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca06bd3db21cbdd89da0

Appel

27 novembre 2007

27 novembre 2007

agissant tant en son nom personnel qu'es qualité d'héritière de feu Monsieur Gaston C... décédé le 16 janvier 2004 née le 22 Avril 1925 à SIDI FERRUCH (ALGERIE) ... 83140 SIX FOURS LES PLAGES représentée

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

5fdaa94e8972153a412baad7

Appel

6 juin 2019

6 juin 2019

Al Bahr' signé par la société Lavalin avec la société Bab Al Bahr Developpement compagnie pour la réalisation de la première séquence d'un programme de construction dans une zone en aval du barrage Sidi

Source officielle
CA

6ème Chambre

5fd90dd43bbe5fa738b92fa7

Appel

25 juin 2020

25 juin 2020

en ALGÉRIE [Adresse 237] [Localité 176] Mme [WS] [YG] née le [Date naissance 99] 1974 à [Localité 267] [Adresse 316] [Localité 188] Mme [CJ] [ZM] née le [Date naissance 26] 1969 à OULED SIDI

Source officielle
CA

6ème Chambre

5fd90dd53bbe5fa738b92fad

Appel

25 juin 2020

25 juin 2020

[Localité 151] [Adresse 29] [Localité 147] Mme [KU] [X] née le [Date naissance 49] 1937 à RIO SALADO (ALGÉRIE) [Adresse 213] [Localité 151] Mme [GT] [Y] née le [Date naissance 12] 1963 à SIDI

Source officielle