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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Chambre Civile
642bbfd6d49e0104f58f0138
3 avril 2023
3 avril 2023
] ([Localité 4]) demeurant [Adresse 3] (bénéficie d'une aide juridictionnelle totale numéro 2021/000508 du 07/05/2021 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de Nouméa) Représenté par Me Philippe
Source officielle8ème chambre
5fdd798ddc398a2565daba13
11 septembre 2018
11 septembre 2018
Mormane et Me Jean-Philippe Z... ès qualités de mandataire de la S.A.R.L.
Source officielleCour d'Appel
6253cd5ebd3db21cbdd93176
15 avril 2016
15 avril 2016
Philippe Z...et Mme Martine A..., épouse Z...(les époux Z...), au prix de 60 000 €, payable par une rente viagère annuelle et révisable de 4 800 €.
Source officielle4e chambre civile
63b7ccf96b63637c907b7b7e
5 janvier 2023
5 janvier 2023
[T] à lui payer les sommes suivantes : * de 6 731,89 euros avec les intérêts de retard au taux d'intérêt annuel contractuel de 9,00% sur découvert autorisé sur la somme de 400 euros et au taux annuel
Source officielleCour d'Appel
6253cc5abd3db21cbdd8fda1
15 octobre 2012
15 octobre 2012
.-97129 LAMENTIN Monsieur Philippe G... ... 97170 PETIT-... Représentés par M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc1dbd3db21cbdd8f2d8
14 mars 2012
14 mars 2012
COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions des articles 786 et 910 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 03 février 2012, devant Monsieur Philippe
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
627ca86b4781dc057dee7c1e
11 mai 2022
11 mai 2022
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Monsieur Philippe MICHEL, président de chambre Mme Valérie BLANCHET, conseillère M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd22bd3db21cbdd925ae
29 juin 2015
29 juin 2015
Le loyer annuel était fixé à la somme de 199 343, 84 HT, révisable annuellement en fonction de la variation de l'indice national du coût de la construction.
Source officiellePôle 4 - Chambre 3
603702370c57ad9d1aa1055f
25 juin 2015
25 juin 2015
1935 à [Localité 3] (92) demeurant au [Adresse 4] Représenté par Me Marie JANET de la SCP BLUMBERG & JANET ASSOCIES, avocate au barreau de PARIS, toque : G0249 Ayant pour avocat plaidant : Me Philippe
Source officielle1re chambre sociale
6881bec253f7f060d28c7955
23 juillet 2025
23 juillet 2025
civile, l'affaire a été débattue le 27 MAI 2025, en audience publique, le magistrat rapporteur ayant fait le rapport prescrit par l'article 804 du même code, devant la cour composée de : Monsieur Philippe
Source officielle1re chambre sociale
6881bec353f7f060d28c795b
23 juillet 2025
23 juillet 2025
civile, l'affaire a été débattue le 27 MAI 2025, en audience publique, le magistrat rapporteur ayant fait le rapport prescrit par l'article 804 du même code, devant la cour composée de : Monsieur Philippe
Source officielleCour d'Appel
6253caf8bd3db21cbdd8c919
11 septembre 2008
11 septembre 2008
Vincent NICOLAS, Conseiller En présence de : Mme Sylviane PHILIPPE, Greffier lors de l'appel des causes et du prononcé Jugement Au fond, origine Tribunal paritaire des baux ruraux de SAINT-FLOUR,
Source officielleChambre 1-3
5fda390caf3f327f5bfc9ab5
12 septembre 2019
12 septembre 2019
[U] et la CPAM lui a versé une rente annuelle de 14 610,80 euros à compter du ler mai 2012. M.
Source officielleChambre commerciale
6346594fc024d1adffef75b4
11 octobre 2022
11 octobre 2022
NESE de la SELARL NESE, avocat au barreau des PYRENEES-ORIENTALES, avocat postulant substitué par Me Jean-Philippe NESE de la SELARL NESE, avocat au barreau des PYRENEES-ORIENTALES, avocat plaidant
Source officielleCour d'Appel
6253cd06bd3db21cbdd920dc
26 février 2015
26 février 2015
Philippe X...et Mme Anne Z..., épouse X...; Confirme le jugement entrepris en toutes ses dispositions ; Rejette les autres demandes ; Condamne in solidum M.
Source officielleCour d'Appel
6253cbbdbd3db21cbdd8e223
15 juin 2011
15 juin 2011
Angèle à payer à Monsieur X... Pascal, Madame D... E... Julie et Madame D...
Source officielleChambre commerciale 3-1
695f4e0bcdc6046d4795b2fc
7 janvier 2026
7 janvier 2026
[V] [F] ET JEAN PHILIPPE BORKOWIAK en qualité de mandataire judiciaire de la Société FLUNCH - [Adresse 4] [Localité 6] Défaillante, déclaration d'appel signifiée à personne morale le 13 novembre 2023
Source officielleCour d'Appel
6253cb96bd3db21cbdd8dd8d
4 mai 2011
4 mai 2011
APPELANTS : Monsieur Ange X...
Source officielleSociale E salle 4
68fc5ba7af64986e40f7c6a4
24 octobre 2025
24 octobre 2025
WRA en la personne de Me [Z] [K] liquidateur judiciaire de la SASU HYET SWEET [Adresse 5] [Localité 3] représentée par Me Philippe LEURS, avocat au barreau de SAINT-OMER CGEA DE [Localité 6] [Adresse
Source officielleChambre civile 1-2
69facc0fcdc6046d47be7201
5 mai 2026
5 mai 2026
de Proximité d'ANTONY N° chambre : N° Section : N° RG : Expéditions exécutoires Copies délivrées le : 05/05/2026 à : Me Jeanine HALIMI, avocate au barreau des HAUTS-DE-SEINE Me Annelies
Source officiellePage 27 sur 358