Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE 2 SECTION 1
661a20314cfa010008a2d7a9
11 avril 2024
11 avril 2024
[Adresse 2] représentée par Me Catherine Camus-Demailly, avocat au barreau de Douai, avocat constitué assistée de Me Raphaël Rault, avocat plaidant, substitué à l'audience par Me Raphaël Ekwalla-Mathieu
Source officielleChambre sociale
668e2558fcf93851fdd6469b
4 juillet 2024
4 juillet 2024
légaux en exercice domiciliés en cette qualité au siège social [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Me Nicolas CHAVRIER de la SCP FROMONT BRIENS, avocat au barreau de LYON substituée par Maître Mathieu
Source officielleTROISIEME CHAMBRE
65a0eb3a5bbe450008b2cdec
11 janvier 2024
11 janvier 2024
1] [Localité 3] Représentée par Me Loïc Le Roy, avocat au barreau de Douai, avocat constitué, et assistée de Me Bernard Mandeville, avocat au barreau de Paris, avocat plaidant substitué par Me Matthieu
Source officielle1ère ch. civile
68de07181bc19e7640ea3de1
1 octobre 2025
1 octobre 2025
Cyrille CHARBONNEAU, avocat au barreau de Paris plaidant par Me MERABET INTIMES : Monsieur [B] [U] né le 21 mars 1969 à [Localité 17] [Adresse 16] [Adresse 16] représenté et assisté par Me Mathilde
Source officielle1ère ch. civile
68de07181bc19e7640ea3de3
1 octobre 2025
1 octobre 2025
avocat au barreau de Paris plaidant par Me MERABET INTIMES : Monsieur [C] [T] né le 6 décembre 1971 à [Localité 26] [Adresse 2] [Localité 15] représenté et assisté par Me Mathilde
Source officielle1ère ch. civile
68de07181bc19e7640ea3de7
1 octobre 2025
1 octobre 2025
CHARBONNEAU, avocat au barreau de Paris plaidant par Me MERABET INTIMES : Monsieur [X] [B] né le 1er avril 1970 à [Localité 26] [Adresse 2] [Localité 14] représenté et assisté par Me Mathilde
Source officielle1ère ch. civile
68de07181bc19e7640ea3de9
1 octobre 2025
1 octobre 2025
avocat au barreau de Paris plaidant par Me MERABET INTIMES : Monsieur [J] [V] né le 17 juin 1982 à [Localité 21] [Adresse 26] [Localité 13] représenté et assisté par Me Mathilde
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
5fd9b05715ebf8a54b95cc9a
11 décembre 2019
11 décembre 2019
paritaire de LYON du 19 Septembre 2017 RG : 15/04751 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE A ARRÊT DU 11 DECEMBRE 2019 APPELANT : [A] [E] [Adresse 3] [Localité 1] Me Roxane MATHIEU
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
6034b569ee38b4a115a6ee8d
13 octobre 2016
13 octobre 2016
SAS LA REDOUTE ayant son siège social [Adresse 3] [Adresse 4] N° SIRET : 477 180 186 prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège Représentée par Me Matthieu
Source officielleCh. Sociale -Section A
6451fb6148616ed0f8cd4fd2
2 mai 2023
2 mai 2023
, [Adresse 5] [Adresse 5] [Localité 4] représenté par Me Charlotte DESCHEEMAKER de la SELARL CLEMENT-CUZIN LEYRAUD DESCHEEMAKER, avocat postulant insrcit au barreau de GRENOBLE, et par Me Matthieu
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
6789f556b7cff8efb735759b
16 janvier 2025
16 janvier 2025
Localité 11] sous le n°493 455 042, agissant poursuites et diligences en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 8] [Localité 9] Représentées par Me Matthieu
Source officielleChambre sociale
65aa2517a34ad100085819a7
18 janvier 2024
18 janvier 2024
Il n'est donc aucunement question de refuser d'exécuter une tâche, seulement de suggérer de réorganiser son exécution sous une autre forme qu'elle estime plus adaptée.
Source officielleChambre 4-7
6a226870cdc6046d4739b088
22 mai 2026
22 mai 2026
Conformément à l'article 804 du code de procédure civile, Monsieur Alain VOGELWEITH, Président de chambre, et Monsieur Matthieu GRAND, Conseiller, ont fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant
Source officielleChambre 4-7
6a226917cdc6046d4739bd1c
22 mai 2026
22 mai 2026
Conformément à l'article 804 du code de procédure civile, Monsieur Alain VOGELWEITH, Président de chambre, et Monsieur Matthieu GRAND, Conseiller, ont fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant
Source officielleChambre 4-7
6a22688dcdc6046d4739b328
22 mai 2026
22 mai 2026
Conformément à l'article 804 du code de procédure civile, Monsieur Alain VOGELWEITH, Président de chambre, et Monsieur Matthieu GRAND, Conseiller, ont fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant
Source officielleChambre 4-7
6a22683ccdc6046d4739aca2
22 mai 2026
22 mai 2026
Conformément à l'article 804 du code de procédure civile, Monsieur Alain VOGELWEITH, Président de chambre, et Monsieur Matthieu GRAND, Conseiller, ont fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant
Source officielleChambre 4-7
6a2268bccdc6046d4739b68a
22 mai 2026
22 mai 2026
Conformément à l'article 804 du code de procédure civile, Monsieur Alain VOGELWEITH, Président de chambre, et Monsieur Matthieu GRAND, Conseiller, ont fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant
Source officielleChambre 4-7
6a226905cdc6046d4739bba0
22 mai 2026
22 mai 2026
Conformément à l'article 804 du code de procédure civile, Monsieur Alain VOGELWEITH, Président de chambre, et Monsieur Matthieu GRAND, Conseiller, ont fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant
Source officielleChambre 4-7
6a22692acdc6046d4739beb2
22 mai 2026
22 mai 2026
Conformément à l'article 804 du code de procédure civile, Monsieur Alain VOGELWEITH, Président de chambre, et Monsieur Matthieu GRAND, Conseiller, ont fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant
Source officielleChambre 4-7
6a226962cdc6046d4739c2c3
22 mai 2026
22 mai 2026
Conformément à l'article 804 du code de procédure civile, Monsieur Alain VOGELWEITH, Président de chambre, et Monsieur Matthieu GRAND, Conseiller, ont fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant
Source officiellePage 27 sur 55