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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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TARIFICATION
6700d6d8836fac7141b7e8ac
4 octobre 2024
4 octobre 2024
. (**) Les mouvements en abduction correspondent aux mouvements entraînant un décollement des bras par rapport au corps.
Source officielleTARIFICATION
6700d6d8836fac7141b7e8b0
4 octobre 2024
4 octobre 2024
. (**) Les mouvements en abduction correspondent aux mouvements entraînant un décollement des bras par rapport au corps.
Source officielleChambre sociale
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16 octobre 2025
16 octobre 2025
Peut faire travail bras sur table sans cadence. ".
Source officielle2ème chambre sociale
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10 octobre 2024
10 octobre 2024
Eventuelles réserves motivées : Siège des lésions : avant-bras gauche. Nature des lésions : contusion (hématome)'.
Source officielleChambre sociale
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28 février 2011
28 février 2011
lettre du 20 mai 2005 pour faute grave à la suite de son refus de se rendre en Algérie chez un client le Centre des Technologies Avancées pour dépanner un robot MOTOMAN pour lequel il avait conçu le bras
Source officielleCOUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON
DCA_23LY03485_20240515
15 mai 2024
15 mai 2024
société Explorations Architecture un constat des prestations réalisées en exécution du marché du lot n° 3 Charpente métallique, couverture, étanchéité/bardage des travaux de reconstruction du gymnase de Bray
Source officielleChambre Sociale
653a0674d0451e8318d0e99d
17 octobre 2023
17 octobre 2023
du corps d'au moins 60°, sans soutien » : - Temps journalier bras décollé du corps : plus de 3h30 - Nombre de jours par semaine comportant des activités avec le bras décollé du corps (en moyenne) :
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
5fca8f124152108205a3a698
9 septembre 2020
9 septembre 2020
FAITS ET PROCÉDURE La société International Beers and Beverages (IBB) est un importateur grossiste qui importe depuis 2003 des bières brassées par la société de droit allemand Bitburger Brauguppe GMBH
Source officiellePôle 6 - Chambre 10
616290dbe498f0b428bb83e0
4 juin 2013
4 juin 2013
Vous avez immédiatement renchéri en lui répondant: "Oui, j'en ai un derrière moi et c'est pas Brad Pitt". Puis vous lui avez demandé de venir vérifier derrière vous.
Source officielleCour d'Appel
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12 mars 2008
12 mars 2008
Il ajoute que le manège et la résidence hôtelière n'ont jamais été réalisés; qu'en ce qui concerne la brasserie, la mission de l'intimé s'est limitée à l'établissement du permis de construire ; que tous
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_24LY02006_20251030
30 octobre 2025
30 octobre 2025
A..., représenté par Me Brey, demande à la cour : 1°) d’annuler le jugement n° 2303761 du 25 avril 2024 du tribunal administratif de Dijon et les décisions préfectorales du 16 novembre 2023 ; 2°
Source officielleSociale B salle 1
6538b3b97ffc2c8318edffd1
20 octobre 2023
20 octobre 2023
L'UNEDIC DELEGATION AGS, CGEA DE [Localité 7] [Adresse 6] [Localité 1] Représentée par Me Catherine CAMUS-DEMAILLY, avocat au barreau de Douai COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE Marie LE BRAS
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
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17 octobre 2023
17 octobre 2023
gauche sur lequel est installée la pompe à insuline qu'elle porte au bras.
Source officielleCour administrative d'appel de Paris
DCA_21PA05497_20221228
28 décembre 2022
28 décembre 2022
A, né le 3 janvier 1950, a été vacciné au Centre hospitalier de la Polynésie française contre la Covid-19 avec le vaccin Pfizer au bras gauche.
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
626a2f7571469e057d789b1c
27 avril 2022
27 avril 2022
[H] nous informe qu'il avait déjà une gêne à ce bras."
Source officielleCour d'Appel
6253cbacbd3db21cbdd8df8e
31 mai 2011
31 mai 2011
gauche + douleurs résiduelles) est évaluée à 60 %, que les souffrances endurées sont estimées à 4,5/7 et le préjudice esthétique (en rapport avec les cicatrices et la paralysie bien visible du bras
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 1
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7 juillet 2022
7 juillet 2022
signée entre l'entrepositaire et la brasserie, l'entrepositaire s'engage à régler à la brasserie, au plus tard dans les quinze jours des présentes, un versement forfaitaire libératoire selon facture établie
Source officielleChambre Sociale
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11 avril 2024
11 avril 2024
Le certificat médical initial, établi le 30 novembre 2017 par le docteur [I] fait état d'un « traumatisme membre supérieur droit avec écrasement et élongation musculotendineuse du bras et avant-bras nécessitant
Source officielle3e chambre sociale
68f07da4bfd83326c706381b
15 octobre 2025
15 octobre 2025
a indiqué que son travail consiste à prendre des rendez-vous, réceptionner et ranger le matériel médical, classer les dossiers, taper des courriers, nettoyer les appareils radio notamment et que ses bras
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
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24 mai 2012
24 mai 2012
Il a ressenti une violente douleur au bras droit, sur son lieu de travail, en soulevant une charge.
Source officiellePage 27 sur 352