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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 6 - Chambre 6
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2 décembre 2015
2 décembre 2015
Formation de départage de PARIS RG n° 11/15826 APPELANTE Madame [P] [V] [Adresse 1] [Adresse 1] née le [Date naissance 1] 1964 à [Localité 1] ALGERIE comparante en personne, assistée de Me Avi BITTON
Source officiellePôle 6 - Chambre 6
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9 décembre 2020
9 décembre 2020
Décision déférée à la Cour : Jugement du 20 Juin 2018 -Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de BOBIGNY - RG n° F16/00638 APPELANT Monsieur [Z] [V] [Adresse 1] Représenté par Me Katia BITTON
Source officielleCHAMBRE CIVILE
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6 juillet 2022
6 juillet 2022
Il a relevé que l'avenue Edouard VII 'est riche en enseignes prestigieuses de bijouteries et prêt-à-porter, de banques, restaurants, hôtels' et que 'si le centre ville de [Localité 6] a fait l'objet de
Source officielle1ère Chambre
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17 janvier 2023
17 janvier 2023
[X], Mme [R] justifie au moyen de photographies et de factures à son nom, émises par des salles de vente ou une bijouterie que sa mère possédait de très nombreux bijoux de valeur, notamment des bagues
Source officielleSociale D salle 2
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14 avril 2023
14 avril 2023
de Femmes, magasin de bijoux appartenant à Mme [C] [J].
Source officiellePôle 6 - Chambre 7
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3 octobre 2024
3 octobre 2024
EXPOSE DU LITIGE La société Cartier a pour activité la bijouterie, joaillerie, horlogerie et exerce notamment sous le nom commercial Piaget. Elle emploie plus de dix salariés. M.
Source officielle1ère Chambre
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4 avril 2025
4 avril 2025
dans le libellé de certains virements aurait dû interpeller la banque, dans la mesure où il n'est ni apparent, ni démontré que les lettres « BTC » dans le nom « EBTC » signifient de façon générale « bitcoin
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
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3 avril 2024
3 avril 2024
La relation de travail est régie par la convention collective de la bijouterie joaillerie orfèvrerie.
Source officielle2ème CH - Section 1
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16 janvier 2024
16 janvier 2024
La SAS ETABLISSEMENT CHAPELET-LETOURNEUX , SAS CHAPELET, a pour activité le négoce en gros d'articles souvenirs, bijouterie et bimbeloterie, mais ne fabrique pas les produits qu'elle vend.
Source officielleChambre Commerciale
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23 octobre 2025
23 octobre 2025
[E] [T] et Mme [U] [O] épouse [T] en renouvellement d'un précédent bail des locaux à usage commercial situés [Adresse 5] à Tours 37000, à destination d'horlogerie, bijouterie, cadeaux, pour une durée de
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
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19 septembre 2019
19 septembre 2019
Il en est de même des dépenses de bijouterie, parfumerie, maroquinerie de luxe, habillement, voyages ou d'abonnement à Canal Satellite pour plus de 45.000 euros.
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
603696a541349e3936cd3a3d
30 septembre 2015
30 septembre 2015
société Horlogerie [L], créée en 2001; que, par ailleurs, la société Horlogerie [L] ne démontre pas que la société Rolex France ait souhaité poursuivre avec elle la relation commerciale initiée avec la bijouterie
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
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11 avril 2012
11 avril 2012
devenue [E] Joaillier, pour une durée de neuf années à compter de la date de livraison prévisible des locaux fixée au 1er octobre 1992 au plus tard, des locaux situés [Adresse 1] pour une activité de bijouterie
Source officielleCour d'Appel
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22 juin 2000
22 juin 2000
La société SENTOR a ouvert en 1994 un magasin de bijouterie-joaillerie et parfumerie au centre commercial des Ailes, à Vichy, et s'est adressée à plusieurs reprises à la société CLARINS pour obtenir une
Source officielleCour d'Appel
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2 octobre 2002
2 octobre 2002
BARUT (67), DEBOMBOURG (78) et BARRUCAND (44), soit 790/10 OOOe Se sont abstenus : Mesdames et Messieurs C... (96), PRIGENT (76), BISTON (140), VEILLARD-COCHEREL (95), JOUVINROUX (85), PROST (64).
Source officielleCour d'Appel
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1 avril 2003
1 avril 2003
Ainsi : - le Sulphur antioxidant complex contenait : * du N- acétyl L-cystéine, * de la Glycine, * de la Methionine, * de la vitamine C, * de la vitamine E, * de la Cystéine, * de la proline, * de la Biotine
Source officielleCour d'Appel
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27 juin 2008
27 juin 2008
La convention collective applicable était celle de la bijouterie, joaillerie, orfèvrerie.
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
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28 mai 2014
28 mai 2014
[K] [O] ; Que la SAS VAN CLEEF & ARPELS France a pour activité la distribution en France et à l'étranger de produits de haute joaillerie, de bijouterie, d'horlogerie et d'orfèvrerie sous la marque '
Source officielleCour d'Appel
6253cdc5bd3db21cbdd946bf
10 juillet 2019
10 juillet 2019
Les rapports entre les parties étaient soumis à la convention collective nationale du commerce de détail de l'horlogerie bijouterie. Selon courrier en date du 29 mai 2015, la S.A.R.L. C... V...
Source officielleCour d'Appel
6253cc80bd3db21cbdd904cb
4 avril 2013
4 avril 2013
La société AMD a pour activité la distribution auprès de grandes surfaces de bijoux plaqués or/ argent et fantaisie et employait 79 salariés.
Source officiellePage 27 sur 33