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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cdadbd3db21cbdd941c4
16 avril 2018
16 avril 2018
Francis BIHIN et Mme Valérie A..., chargés du rapport. Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de: M.
Source officiellePôle 2 - Chambre 1
6035cf67510a023663109c09
23 février 2016
23 février 2016
Jacques BICHARD, Président de chambre, chargé du rapport. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : M.
Source officiellePôle 2 - Chambre 1
61627ea138d18b7ebf63d217
9 octobre 2013
9 octobre 2013
ARRET : - contradictoire - rendu publiquement par Monsieur Jacques BICHARD, président - par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans
Source officiellePôle 2 - Chambre 1
61628874dafa129e399518e7
16 octobre 2013
16 octobre 2013
ARRET : - contradictoire - rendu publiquement par Monsieur Jacques BICHARD, Président de chambre - par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement
Source officiellePôle 2 - Chambre 1
61629f7435a5d4e0c2ddc9e4
12 juin 2013
12 juin 2013
COUR : L'affaire a été débattue le 16 avril 2013, en audience publique, le rapport entendu conformément à l'article 785 du code de procédure civile, devant la Cour composée de : Monsieur Jacques BICHARD
Source officiellePôle 2 - Chambre 1
6162a31e36ab09eb9a2fd7a3
19 juin 2013
19 juin 2013
HENRY) (avocats au barreau de PARIS, toque : P0099) COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 24 avril 2013, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Jacques BICHARD
Source officiellePôle 2 - Chambre 1
6162b24e4abc2618d50e04e8
13 février 2013
13 février 2013
L'affaire a été débattue le 18 décembre 2012, en audience publique, le rapport entendu conformément à l'article 785 du code de procédure civile, devant la Cour composée de : Monsieur Jacques BICHARD
Source officiellePôle 2 - Chambre 1
6162bb44f32b7c38854c2fee
30 janvier 2013
30 janvier 2013
L'affaire a été débattue le 28 novembre 2012, en audience publique, le rapport entendu conformément à l'article 785 du code de procédure civile, devant la Cour composée de : Monsieur Jacques BICHARD
Source officielleCour d'Appel
6253ca0dbd3db21cbdd89ec2
30 novembre 2007
30 novembre 2007
DUVAL-ARNOULD, Conseillère Anne-Marie GABER, Conseillère qui en ont délibéré Greffière, lors des débats : Régine TALABOULMA ARRET : -CONTRADICTOIRE -prononcé en audience publique, par Jacques BICHARD
Source officiellePôle 2 - Chambre 1
61609e54264c7ed035b03c7b
16 octobre 2013
16 octobre 2013
MINISTERE PUBLIC représenté à l'audience par Madame Jocelyne KAN, avocat général, qui a présenté ses observations ARRET : - contradictoire - rendu publiquement par Monsieur Jacques BICHARD
Source officielleCour d'Appel
6253cc69bd3db21cbdd90043
19 décembre 2012
19 décembre 2012
Greffier, lors des débats : Madame Noëlle KLEIN ARRET : - rendu publiquement par Monsieur Jacques BICHARD, Président, - par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant
Source officielleCour d'Appel
6253cc6fbd3db21cbdd90189
23 janvier 2013
23 janvier 2013
L'affaire a été débattue le 20 novembre 2012, en audience publique, le rapport entendu conformément à l'article 785 du code de procédure civile, devant la Cour composée de : Monsieur Jacques BICHARD
Source officielleCour d'Appel
6253cc84bd3db21cbdd905b7
17 avril 2013
17 avril 2013
COUR : L'affaire a été débattue le 5 mars 2013, en audience publique, le rapport entendu conformément à l'article 785 du code de procédure civile, devant la Cour composée de : Monsieur Jacques BICHARD
Source officielleCour d'Appel
6253cc8dbd3db21cbdd90755
12 juin 2013
12 juin 2013
COUR : L'affaire a été débattue le 16 avril 2013, en audience publique, le rapport entendu conformément à l'article 785 du code de procédure civile, devant la Cour composée de : Monsieur Jacques BICHARD
Source officielleCour d'Appel
6253cca1bd3db21cbdd90c3c
23 octobre 2013
23 octobre 2013
REGNIER) (avocats au barreau de PARIS, toque : L0050) COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 2 juillet 2013, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Jacques BICHARD
Source officielleCour d'Appel
6253cc84bd3db21cbdd90595
15 avril 2013
15 avril 2013
Chambre 1 RÉPARATION DES DÉTENTIONS PROVISOIRES DÉCISION DU 15 Avril 2013 (no, 2 pages) Node répertoire général : 12/ 14291 Décision contradictoire en premier ressort ; Nous, Jacques BICHARD
Source officielleCour d'Appel
6253cc84bd3db21cbdd905a0
15 avril 2013
15 avril 2013
Chambre 1 RÉPARATION DES DÉTENTIONS PROVISOIRES DÉCISION DU 15 Avril 2013 (no, 2 pages) Node répertoire général : 12/ 13180 Décision contradictoire en premier ressort ; Nous, Jacques BICHARD
Source officielle3ème chambre
DCA_22PA00177_20230421
21 avril 2023
21 avril 2023
Ils soutiennent que : - plusieurs fautes médicales ont été commises par les services de l'hôpital Bichat ; la prise en charge préopératoire de la fracture subie par M.
Source officielleChambre de la Proximité
63b677a6a853827c9026d2b0
3 janvier 2023
3 janvier 2023
Monsieur [F] [U] [Adresse 2] [Localité 4] Représentant : Me Marie MALEC, avocat au barreau de DIEPPE APPELANT Monsieur [I] [L] [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Virginie LE BIHAN
Source officielleCour d'Appel
6253cdaebd3db21cbdd941fb
16 avril 2018
16 avril 2018
Francis BIHIN, président de chambre, Mme Rozenn LE GOFF, conseillère, Mme Valérie MARIE GABRIELLE, conseillère, qui en ont délibéré.
Source officiellePage 27 sur 66