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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
12e chambre
60320e61c215e54661198ddb
3 mai 2018
3 mai 2018
magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur François LEPLAT, Conseiller faisant fonction de Président , Monsieur Denis ARDISSON, Conseiller, Mme Véronique
Source officielle12e chambre
5fdb992663fb1577b938676e
19 février 2019
19 février 2019
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Thérèse ANDRIEU, Président, Madame Florence SOULMAGNON, Conseiller, Mme Véronique MULLER, Conseiller,
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
61629878201c88caf8c4e22f
10 avril 2013
10 avril 2013
siège Ayant son siège social [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par la SELARL SELARL HJYH Avocats à la cour (Me Nathalie HERSCOVICI), avocats au barreau de PARIS, toque L0056 Assistée de Me Alexandre
Source officielleCour d'Appel
6253c954bd3db21cbdd87f51
28 février 2006
28 février 2006
DANET en la personne de son représentant légal53, Boulevard Romain Rolland 92120 MONTROUGE Non comparante - Représentée par Me BRUN LORENZI Catherine, substituée par Me DAGAN Véronique avocats au barreau
Source officielleCour d'Appel
6253c955bd3db21cbdd87f9b
10 janvier 2006
10 janvier 2006
CORRADO CONSTRUCTIONS Prise en la personne de son gérant en exercice Quartier les Broutières 84370 BEDARRIDES représentée par la SCP POMIES-RICHAUD-VAJOU, avoués à la Cour assistée de la SCP ALBERTINI-ALEXANDRE-MARCHAL
Source officielleCour d'Appel
6253c99dbd3db21cbdd88ca5
10 janvier 2006
10 janvier 2006
CORRADO CONSTRUCTIONS Prise en la personne de son gérant en exercice Quartier les Broutières 84370 BEDARRIDES représentée par la SCP POMIES-RICHAUD-VAJOU, avoués à la Cour assistée de la SCP ALBERTINI-ALEXANDRE-MARCHAL
Source officielleCour d'Appel
6253cda3bd3db21cbdd93f7e
16 mars 2017
16 mars 2017
représentée par Me A... substituant Me Olivier B..., avocat au barreau de NARBONNE Compagnie d'assurances MUTUELLES DU MANS 14 Boulevard Marie et Alexandre C... [...]
Source officielleCour d'Appel
6253cda4bd3db21cbdd93f8e
27 mars 2018
27 mars 2018
Président, Monsieur Denis ARDISSON, Conseiller, Mme Véronique MULLER, Conseiller, Greffier F.F., lors des débats : Monsieur James BOUTEMY , FAITS : Monsieur X... et Madame D..., propriétaires à [
Source officielleCour d'Appel
6253cdc1bd3db21cbdd94633
10 juillet 2019
10 juillet 2019
Représentée par Me Richard ALEXANDRE, avocat au barreau d'AJACCIO COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS : En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire
Source officielle1ère Chambre
631835270876004f131a61b1
6 septembre 2022
6 septembre 2022
PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 06 SEPTEMBRE 2022 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Madame Aline DELIÈRE, Présidente de chambre, Assesseur : Madame Véronique
Source officielleChambre civile TGI
648179595025cbd0f8b68632
28 avril 2023
28 avril 2023
DENIS en date du 26 NOVEMBRE 2021 suivant déclaration d'appel en date du 09 DECEMBRE 2021 rg n°: 21/00048 APPELANTE : Association [Adresse 37] [Adresse 13] [Localité 30] Représentant : Me Alexandre
Source officielleChambre civile TGI
6305bf3d36772dc563366386
19 août 2022
19 août 2022
SAINT PIERRE en date du 03 JUILLET 2020 suivant déclaration d'appel en date du 17 JUILLET 2020 RG n° 19/02209 APPELANTE : Société SCCV SABLE DE MER [Adresse 1] [Localité 8] Représentant : Me Alexandre
Source officielle1ère Chambre
628490b4498a54057d103018
17 mai 2022
17 mai 2022
DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 17 MAI 2022 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Madame Aline DELIÈRE, Présidente de chambre, Assesseur : Madame Véronique
Source officielle3ème CHAMBRE FAMILLE
670f58214ad0d5ee7d7e5a54
15 octobre 2024
15 octobre 2024
GALLAY, avocat au barreau de BORDEAUX INTIMÉE : [B] [Z] née le [Date naissance 3] 1984 à [Localité 8] de nationalité Française demeurant [Adresse 2] - [Localité 5] Représentée par Me Alexandre
Source officielleChambre Sociale-Section 1
6707701d81e733ee26982e71
9 octobre 2024
9 octobre 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Mme Véronique LAMBOLEY-CUNEY, Présidente de chambre Mme Anne FABERT, Conseillère M.
Source officielleChambre Sociale-Section 1
6788a235b815c30a4df70c16
15 janvier 2025
15 janvier 2025
DE LA COUR : En application des dispositions de l'article 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 12 novembre 2024, en audience publique, devant la cour composée de : Mme Véronique
Source officielleChambre Sociale-Section 1
6788a235b815c30a4df70c22
15 janvier 2025
15 janvier 2025
Alexandre VAZZANA ARRÊT : Contradictoire Prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues
Source officielle1re chambre sociale
6868b38275a2d196dbc191eb
4 juillet 2025
4 juillet 2025
: Jugement du 26 SEPTEMBRE 2023 CONSEIL DE PRUD'HOMMES - FORMATION PARITAIRE DE CARCASSONNE - N° RG F 22/00092 APPELANTE : Madame [K] [M] [Adresse 4] [Localité 3] Représentée par Me Alexandre
Source officielleChambre commerciale 3-1
6791dcc0de5aa0323224d9d6
22 janvier 2025
22 janvier 2025
Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 15 Mars 2024 par le Tribunal de Commerce de VERSAILLES N° RG : 2023F00034 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Véronique
Source officielleChambre Sociale-Section 1
6809c7585f55848ebdc1a09b
23 avril 2025
23 avril 2025
Alexandre VAZZANA ARRÊT : Contradictoire Prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues
Source officiellePage 27 sur 61