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573 résultats pour « Alexandre Reynaud »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_22MA03131_20240603

Admin. Appel

3 juin 2024

3 juin 2024

Alexandre Badie, président de chambre, - M. Renaud Thielé, président assesseur, - Mme Isabelle Ruiz, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 3 juin 2024.

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_23MA00776_20240617

Admin. Appel

17 juin 2024

17 juin 2024

Alexandre Badie, président de chambre, - M. Renaud Thielé, président assesseur, - Mme Isabelle Ruiz, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 17 juin 2024.

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_23MA01297_20240617

Admin. Appel

17 juin 2024

17 juin 2024

a été confié à l'entreprise Gardiol TP, le lot n° 20a " plomberie / sanitaire " a été confié à la société Lavigna et le lot n° 20b " chauffage/ventilation " au groupement composé des sociétés Roger Renard

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_23MA02211_20240701

Admin. Appel

1 juillet 2024

1 juillet 2024

Alexandre Badie, président de chambre, - M. Renaud Thielé, président assesseur, - Mme Isabelle Ruiz, première conseillère.

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_21MA00357_20230522

Admin. Appel

22 mai 2023

22 mai 2023

Renaud Thielé, rapporteur, - les conclusions de M.

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_23MA00410_20240603

Admin. Appel

3 juin 2024

3 juin 2024

Renaud Thielé, rapporteur, - les conclusions de M.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

65a0f668383a880008fd0861

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

10] (17) [Adresse 1] [Localité 2] Ayant pour avocat Me Alexandra DUPUY de la SELARL DUPUY ALEXANDRA, avocat au barreau de LA ROCHELLE-ROCHEFORT ASSOCIATION UNÉDIC DÉLÉGATION AGS CGEA DE [Localité

Source officielle
CA

TARIFICATION

63cb92a99c02507c9078dc56

Appel

20 janvier 2023

20 janvier 2023

DELOFFRE, Président assisté de Mme Alexandra MIROSLAV et Monsieur Pierre COURTOIS, assesseurs, nommés par ordonnances rendues par Madame la Première Présidente de la Cour d'appel d'Amiens les 03 mars

Source officielle
CA

Chambre Sociale

62f73ead43b00e05d4fac77d

Appel

11 août 2022

11 août 2022

DUPUY de la SELARL DUPUY ALEXANDRA, avocat au barreau de LA ROCHELLE-ROCHEFORT INTIMÉES : Maître [T] [Y] ès qualité de Mandataire liquidateur de la Société STENICO [Adresse 10] [Adresse 10

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_21MA00384_20230320

Admin. Appel

20 mars 2023

20 mars 2023

Renaud Thielé, rapporteur, - les conclusions de M. François Point, rapporteur public, - et les observations de Mme B, assistée de Me Lazaud, et de M.

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_19MA02635_20221212

Admin. Appel

12 décembre 2022

12 décembre 2022

Renaud Thielé, rapporteur, - les conclusions de M.

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 1

6809c7585f55848ebdc1a09d

Appel

23 avril 2025

23 avril 2025

siège social est situé [Adresse 1], prise en la personne de son représentant légal [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par Me Déborah BEMER, avocat au barreau de METZ, avocat postulant et par Me Renaud

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_20MA02350_20221212

Admin. Appel

12 décembre 2022

12 décembre 2022

Alexandre Badie, président de chambre, - M. Renaud Thielé, président assesseur, - Mme Isabelle Ruiz, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 12 décembre 2022.

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_21MA00132_20230321

Admin. Appel

21 mars 2023

21 mars 2023

Alexandre Badie, président de chambre, - M. Renaud Thielé, président assesseur, - Mme Isabelle Gougot, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 21 mars 2023.

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_21MA00562_20230619

Admin. Appel

19 juin 2023

19 juin 2023

Alexandre Badie, président de chambre, - M. Renaud Thielé, président assesseur, - Mme Isabelle Ruiz, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 19 juin 2023.

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_21MA00755_20230510

Admin. Appel

10 mai 2023

10 mai 2023

Alexandre Badie, président de chambre, - M. Renaud Thielé, président assesseur, - Mme Isabelle Gougot, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 10 mai 2023.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 10

6162a32a36ab09eb9a2fd84d

Appel

12 septembre 2012

12 septembre 2012

représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège social situé [Adresse 5] [Localité 7] Représentée par Me Laurence TAZE-BERNARD, avocat au barreau de PARIS, toque L 0068 Assistée de Me Renaud

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_22MA02459_20240603

Admin. Appel

3 juin 2024

3 juin 2024

Alexandre Badie, président de chambre, - M. Renaud Thielé, président assesseur, - Mme Isabelle Ruiz, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 3 juin 2024.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

62f73eae43b00e05d4fac77f

Appel

11 août 2022

11 août 2022

conseil de prud'hommes de ROCHEFORT-SUR-MER APPELANTE : Madame [F] [W] née le 24 octobre 1966 à [Localité 7] (72) [Adresse 2] [Adresse 2] [Localité 1] Ayant pour avocat plaidant Me Alexandra

Source officielle
CA

Chambre Sociale

62f73eae43b00e05d4fac783

Appel

11 août 2022

11 août 2022

rendu par le conseil de prud'hommes de ROCHEFORT-SUR-MER APPELANTE : Madame [P] [R] née le 06 décembre 1980 à [Localité 4] (33) [Adresse 1] [Localité 2] Ayant pour avocat plaidant Me Alexandra

Source officielle

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