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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Chambre 3-4
6789fc4c11ec33b4fa0f17ee
16 janvier 2025
16 janvier 2025
/01550 - N° Portalis DBVB-V-B7F-BG4GD [B] [T] [S] veuve [X] C/ [G] [L] [U] [L] [A] [L] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Michel GOUGOT Me Alexandra
Source officielle1ère Chambre civile
6688de07676b73dd81b96cb8
3 juillet 2024
3 juillet 2024
[U] [E] Représenté par Me Jean LEPRIEUR, avocat au barreau de COUTANCES - N° du dossier 110215 Monsieur [N] [V] représenté par son tuteur [Y] [B] Madame [M] [P] [A] [F] [T] Représentée par Me Alexandrine
Source officielleCour d'Appel
6253c9b1bd3db21cbdd890c9
12 septembre 2006
12 septembre 2006
sont mariés le 21 septembre 1991, sous le régime de la séparation de biens, devant l'officier de l'état civil de la CELLE SAINT-CLOUD (Yvelines) et, de leur union, sont issus deux enfants, Emilie et Alexandre
Source officiellePôle 4 - Chambre 9
615e0e7bc25a97f0381f5707
19 juin 2014
19 juin 2014
d'administration [Adresse 3] [Adresse 3] [Adresse 3] Représentée par Me Véronique DE LA TAILLE de la SELARL RECAMIER AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : K0148 Assistée de Me Alexandre
Source officielleCour d'Appel
6253cd88bd3db21cbdd93971
27 janvier 2017
27 janvier 2017
Par jugement du 20 avril 2012, le juge de l'exécution du Tribunal de grande instance de Saint-Pierre, statuant sur la contestation de la société DELEFLIE, a déclaré la surenchère irrecevable.
Source officielle1ère Chambre A
6033a52a44ef31597c89136b
4 mai 2017
4 mai 2017
D'APPEL DE MONTPELLIER 1ère Chambre A ARRET DU 04 MAI 2017 Numéro d'inscription au répertoire général : 14/02573 Décision déférée à la Cour : Jugement du 06 MARS 2014 TRIBUNAL DE GRANDE
Source officielle12e chambre
5fdd2fecec7a3498e500c6ce
2 octobre 2018
2 octobre 2018
Décision déférée à la cour: Jugement rendu(e) le 07 Juillet 2017 par le Tribunal de Grande Instance de VERSAILLES N° Chambre : 4 N° Section : N° RG : 15/07065 Expéditions exécutoires Expéditions
Source officielleCour d'Appel
6253c8d0bd3db21cbdd8655c
24 octobre 2002
24 octobre 2002
Madame X... de FONTENAY née Y... et son fils Alexandre de FONTENAY sont appelants du jugement rendu le 28 février 2001 par le tribunal de grande instance de Nanterre qui, statuant sur l'action engagée
Source officielleCour d'Appel
6253cb97bd3db21cbdd8dda0
5 mai 2011
5 mai 2011
Vu le jugement rendu le 20 octobre 2010 par le juge aux affaires familiales du tribunal de grande instance de Valenciennes, qui a : - prononcé, en application des dispositions des articles 233 et 234
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
642e75c18b510604f5bc1dd8
5 avril 2023
5 avril 2023
Par acte du 23 mai 2014, le maître d'ouvrage a saisi en référé le président du tribunal de grande instance de VERSAILLES d'une demande d'expertise.
Source officiellePremière Présidence
65321a7a9e4ea48318f5aaed
19 octobre 2023
19 octobre 2023
[V] [R], représenté par son avocat; Vu les observations de Maître Alexandre Dessaigne, Avocat de M.
Source officielle4e chambre
60325bdc6e9ba091191521c5
19 février 2018
19 février 2018
Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 17 Novembre 2015 par le Tribunal de Grande Instance de NANTERRE N° Chambre : 7ème N° RG : 14/14948 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées
Source officielle15e Chambre A
60343773d55acc28b2f7aad5
20 janvier 2017
20 janvier 2017
AU FOND DU 20 JANVIER 2017 N° 2017/ 46 Rôle N° 15/14086 [G] [H] C/ [O] [P] [V] [P] [G] [P] [H] [P] [R] [Z] Grosse délivrée le : à : Me Alexandra
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
5fdd25ce2c19e78ebcd075a3
8 octobre 2018
8 octobre 2018
5 - Chambre 10 ARRÊT DU 08 OCTOBRE 2018 (n° , 6 pages) Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 17/02594 Décision déférée à la Cour : Jugement du 16 Décembre 2016 -Tribunal de Grande
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_20DA00679_20220621
21 juin 2022
21 juin 2022
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : Me Alexandre Delezenne a demandé au tribunal administratif de Lille de condamner le Grand Port Maritime de Dunkerque (GPMD) à lui verser
Source officielleCour d'Appel
6253c9f4bd3db21cbdd89a40
10 mai 2007
10 mai 2007
bénéficiaire d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2006 / 002994 du 06 / 04 / 2006 Mademoiselle Alexandra X... Monsieur Anthony X... Monsieur Christophe X...
Source officielleChambre civile Section 1
67ad8f8fd8956911a3ff60aa
3 avril 2024
3 avril 2024
INTIMES : Me [VF] [X]Notaire associé de la SAS [WB], [X], BARTOLI, QUILICHINI ET CELERI, notaires né le 17 Mai 1979 à [Localité 6] [Adresse 13] [Adresse 89] [Localité 6] Représenté par Me Alexandra
Source officielleCour d'Appel
6253c952bd3db21cbdd87f01
20 janvier 2006
20 janvier 2006
C/ Alexandre Y... ...
Source officielle1ère Chambre A
6032214c35e50e58881e48ef
11 avril 2018
11 avril 2018
Par jugement réputé contradictoire en date du 02 juillet 2015, le tribunal de grande instance de Marseille a: - dit que le document établi le 08 avril 2014 par M.
Source officielleCour d'Appel
6253cda9bd3db21cbdd940fd
5 avril 2018
5 avril 2018
Grosse délivrée le : à : Me Jérôme LATIL Me Christian DUREUIL Me PORTEU DE LA MORANDIERE Me Caroline PAYEN Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance
Source officiellePage 27 sur 206
CABINET ALEXANDRA GRANIER
31/07/2025
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GRANIER, Alexandra
Autre jugement prononçant — jugement prononçant la liquidation judiciaire. Date de cessation des paiements : 29 janvier 2025. Liquidateur : SELARL STEPHAN SPAGNOLO, 285, rue Gilles-Roberval, 30915 Nîmes Cedex 02. Les déclarations des créances sont à déposer dans le délai de deux mois suivant la présente publication auprès du liquidateur. N° RG : 25/00638
10/04/2025
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CABINET ALEXANDRA GRANIER
31/12/2024
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PHARMACIE DU CASTELAS, GRANIER, CHABROL, Alexandra, Alice, Andrée, Jean-Francois
30/04/2012
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