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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Pôle 6 - Chambre 3
686611d2957d68b57534e28e
2 juillet 2025
2 juillet 2025
Il souligne que l'intégralité du chiffre d'affaires de la société Mitrychem est réalisée avec la société Teva santé, que des conventions de gestion ont été conclues entre les sociétés, que Teva santé assure
Source officiellePôle 6 - Chambre 3
686611d2957d68b57534e292
2 juillet 2025
2 juillet 2025
Il souligne que l'intégralité du chiffre d'affaires de la société Mitrychem est réalisée avec la société Teva santé, que des conventions de gestion ont été conclues entre les sociétés, que Teva santé assure
Source officielleCour d'Appel
6253ccddbd3db21cbdd9189f
26 juin 2014
26 juin 2014
TRAVAUX SPECIAUX DU CENTRE, SMABTP SOCIETE MUTUELLE D'ASSURANCE DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS, SAS TUNZINI, SAS ICADE SANTE, venant aux droits de la SAS SAINT-LAZARE, SAS POLYCLINIQUE DE LIMOGES venant
Source officiellePôle 6 - Chambre 3
686611d1957d68b57534e27c
2 juillet 2025
2 juillet 2025
Il souligne que l'intégralité du chiffre d'affaires de la société Mitrychem est réalisée avec la société Teva santé, que des conventions de gestion ont été conclues entre les sociétés, que Teva santé assure
Source officiellePôle 6 - Chambre 3
686611d1957d68b57534e286
2 juillet 2025
2 juillet 2025
Il souligne que l'intégralité du chiffre d'affaires de la société Mitrychem est réalisée avec la société Teva santé, que des conventions de gestion ont été conclues entre les sociétés, que Teva santé assure
Source officiellePôle 6 - Chambre 3
686611d2957d68b57534e294
2 juillet 2025
2 juillet 2025
Il souligne que l'intégralité du chiffre d'affaires de la société Mitrychem est réalisée avec la société Teva santé, que des conventions de gestion ont été conclues entre les sociétés, que Teva santé assure
Source officielle5ème chambre
DCA_23NT01748_20250401
1 avril 2025
1 avril 2025
L'OAP " site au croisement des routes de Saint-Brieuc et de Vezin " prévoit la structuration d'un îlot " bâti intégrant des morphologies modulées en accroche avec les secteurs avoisinants, notamment :
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
68709e387c3ffdb9560b07b5
10 juillet 2025
10 juillet 2025
lundi ' J'imagine que non mais j'essaie de croire aux miracles...», « Pour [X] [B], vous deviez reprendre votre travail ce matin.
Source officielle3ème chambre
DCA_22PA01602_20230421
21 avril 2023
21 avril 2023
Par courrier du 10 mars 2021, la caisse primaire d'assurance maladie de la Seine-Saint-Denis a refusé la prise en charge des frais d'hospitalisation.
Source officielle5ème Chambre
642e75f08b510604f5bc1f76
5 avril 2023
5 avril 2023
[H] [M] et Mme [Z] [G] ont assigné devant le tribunal de Saint-Brieuc M.
Source officielleCour d'Appel
6253c9b3bd3db21cbdd8910d
6 mars 2007
6 mars 2007
et réprimés par les articles 113-2,222-36,222-40,222-41,222-43,222-44,222-45,222-47,222-48,222-49 et 222-50 du code pénal, les articles L. 5132-7, R. 5149, R. 5179, R. 5180 et R. 5181 du Code de la Santé
Source officiellePôle 6 - Chambre 3
686611d0957d68b57534e266
2 juillet 2025
2 juillet 2025
Il souligne que l'intégralité du chiffre d'affaires de Mitrychem est réalisé avec TEVA Santé, que des conventions de gestion ont été conclues entre les sociétés, que TEVA Santé assure le financement de
Source officiellePôle 6 - Chambre 3
686611d0957d68b57534e268
2 juillet 2025
2 juillet 2025
Il souligne que l'intégralité du chiffre d'affaires de Mitrychem est réalisé avec TEVA Santé, que des conventions de gestion ont été conclues entre les sociétés, que TEVA Santé assure le financement de
Source officielleCour d'Appel
6253ca4bbd3db21cbdd8a94c
6 septembre 2007
6 septembre 2007
.-83500 LA SEYNE SUR MER représentée par la SCP DE SAINT FERREOL-TOUBOUL, avoués à la Cour, plaidant par Me Jean PIN, avocat au barreau de TOULON COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le
Source officiellePôle 6 - Chambre 3
686611d2957d68b57534e28c
2 juillet 2025
2 juillet 2025
Il souligne que l'intégralité du chiffre d'affaires de Mitrychem est réalisé avec TEVA Santé, que des conventions de gestion ont été conclues entre les sociétés, que TEVA Santé assure le financement de
Source officiellePôle 6 - Chambre 3
686611d2957d68b57534e290
2 juillet 2025
2 juillet 2025
Il souligne que l'intégralité du chiffre d'affaires de Mitrychem est réalisé avec TEVA Santé, que des conventions de gestion ont été conclues entre les sociétés, que TEVA Santé assure le financement de
Source officielle8ème chambre
DCA_24PA02184_20240930
30 septembre 2024
30 septembre 2024
D É C I D E : Article 1er : Il n'y a pas lieu de statuer sur la requête n° 24PA02185 du préfet de la Seine-Saint-Denis.
Source officielleCour d'Appel
6253cd58bd3db21cbdd9303e
21 janvier 2016
21 janvier 2016
La Polyclinique Saint Louis a été placée sous le statut de témoin assisté.
Source officielleCour d'Appel
6253cb4ebd3db21cbdd8d4b2
24 janvier 2011
24 janvier 2011
G : 10/ 02201 décision du Tribunal de Grande Instance de SAINT-ETIENNE Au fond du 15 février 2001 RG : 09. 3082 ch no X... C/ Y...
Source officielleCour d'Appel
6253ccafbd3db21cbdd90f1e
15 janvier 2014
15 janvier 2014
TRAVAUX SPECIAUX DU CENTRE COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE ORDONNANCE DE MISE EN ETAT 15 Janvier 2014 ENTRE SARL ALLARD, demeurant 350 Route de Saint Jean d'Angély-16710 SAINT
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