Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cd5ebd3db21cbdd93163
15 mars 2016
15 mars 2016
No 15/ 07373 AFFAIRE : Pascal X... C/ SAS FRANCE ILLUMINATIONS Expéditions exécutoires Me Jean CATONI Me Hervé RENOUX Expéditions Monsieur Pascal X...
Source officielleCour d'Appel
6253cb73bd3db21cbdd8d80b
28 février 2011
28 février 2011
Pascal X..., M. Laurent Y..., C. P. A. M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd27bd3db21cbdd926b1
9 septembre 2015
9 septembre 2015
assistée de Me Pascale PERREIMOND, avocat au barreau de BASTIA CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE LA HAUTE-CORSE prise en la personne de son représentant légal 05 Avenue Jean Zucarelli 20200 BASTIA
Source officielleCour d'Appel
6253cb73bd3db21cbdd8d80e
28 février 2011
28 février 2011
Pascal X...
Source officielleCour d'Appel
6253cc04bd3db21cbdd8edc2
6 septembre 2011
6 septembre 2011
Vu la décision rendue le 29 janvier 2010 par le tribunal de grande instance de Montbrison ayant b : - mis hors de cause monsieur Jean-Pierre D..., monsieur Pierre D... et monsieur Jacques D..., - dit
Source officielleCour d'Appel
6253cd21bd3db21cbdd92578
29 mai 2015
29 mai 2015
Marie Pascale épouse X... C/ X... B...
Source officielleCour d'Appel
6253c941bd3db21cbdd87bc0
28 octobre 2005
28 octobre 2005
Jean-Luc L..., Serge B... et Jean-Michel M... affirment que le chef d'équipe Pascal l'injuriait "de manière raciale" ("Dehors les bougnouls") ; Sébastien C... rapporte des faits où en période de ramadan
Source officielleCour d'Appel
6253c9e7bd3db21cbdd8988c
27 novembre 2007
27 novembre 2007
avocat ***** Instruction clôturée le 05 Octobre 2007 Audience de plaidoiries du 17 Octobre 2007 R.G. 06/5378 La huitième chambre de la COUR d'APPEL de LYON, composée de : * Jeanne
Source officielleCour d'Appel
6253cb74bd3db21cbdd8d857
22 février 2011
22 février 2011
Cyprien (42) ... 13100 AIX-EN-PROVENCE représentée par la SCP BAUFUME-SOURBE, avoués à la Cour assistée de Me André BOUCHET, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE INTIMES : Monsieur Daniel Jean
Source officielleCour d'Appel
SCI SOFIANEc/Etablissement Public COMMUNAUTE URBAINE DU GRAND REIMS
6253cdb7bd3db21cbdd94400
10 juillet 2018
10 juillet 2018
MONVOISIN -AARPI PASCAL GUILLAUME & JEAN-PIERRE SIX COUR D'APPEL DE REIMS CHAMBRE CIVILE-1o SECTION ARRÊT DU 10 JUILLET 2018 APPELANTE : d'une ordonnance
Source officielleCour d'Appel
6253cad6bd3db21cbdd8c405
7 octobre 2008
7 octobre 2008
Pascal, D... Annie, P... Jean Robert, F... Olivier, G... Jean Pierre, H... Lucien, H... Monique, I... Philippe, K... Thierry, L... Philippe, P...
Source officiellePôle 4 - Chambre 9
603545f23608186f75d61760
19 mai 2016
19 mai 2016
attribuées remplacent les parcelles apportées ; - de juger que ladite révocation partielle de la donation-partage cumulative n'a aucun effet sur le bail consenti à madame M.L.
Source officielleCour d'Appel
6253cd23bd3db21cbdd925f0
2 juillet 2015
2 juillet 2015
Représenté par Me Jean-marc PEREZ de la SELARL HP & Associés, avocat au barreau de PARIS, toque : J109 Epoux Pascal et Christine Z... demeurant ...
Source officiellePôle 3 - Chambre 1
6163f658c5e1c13d83dae366
28 octobre 2009
28 octobre 2009
Instance de BOBIGNY - RG n° 04/07303 APPELANTE Madame [M] [U] [O] [L] divorcée [N] [Adresse 3] [Localité 2] représentée par la SCP DUBOSCQ - PELLERIN, avoués à la Cour assistée de Me Jean
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 4
5fdc8dfcf78a11b14511ba80
15 novembre 2018
15 novembre 2018
Il a exposé qu'il était propriétaire de parcelles contiguës aux parcelles litigieuses qui recevaient un bois de haute futaie, qu'à l'époque de l'acquisition desdites parcelles dans l'intention de les boiser
Source officielleCh.secu-fiva-cdas
6610e5e474ef9f00086f64e0
5 avril 2024
5 avril 2024
Jean-Pierre DELAVENAY, Président, M. Pascal VERGUCHT, Conseiller, Mme Elsa WEIL, Conseiller, Assistés lors des débats de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cbf6bd3db21cbdd8ebc5
12 octobre 2011
12 octobre 2011
barreau de BASTIA Madame Pascale Laetitia Nicole X...
Source officielleCour d'Appel
6253cbaabd3db21cbdd8df47
25 mai 2011
25 mai 2011
No 10/04205 AFFAIRE : Pascale X... épouse Y... C/ S.A.R.L.
Source officielleCour d'Appel
6253c94ebd3db21cbdd87e5d
19 janvier 2006
19 janvier 2006
de PARIS, vestiaire : P0392 Monsieur Jean-Marie B... ... 78180 MONTIGNY-LE-BRETONNEUX comparant en personne, assisté de Me Pascale LEGENDRE-GRANDPERRET, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : P0392
Source officielleCour d'Appel
6253cd71bd3db21cbdd935f9
28 septembre 2016
28 septembre 2016
SEPTEMBRE 2016 Appel d'une ordonnance rendue par le juge des libertés et de la détention du en date du suivant déclaration d'appel reçue le 22 Septembre 2016 ENTRE : APPELANT (E) Monsieur Jean
Source officiellePage 26 sur 541
Joly, Jean-Pascal
28/08/2026
Voir →
MIGNET, Pascal, Jean-Luc
28/08/2026
Voir →
PATRON, Pascal, Henri, Jean, Marie
28/08/2026
Voir →
PASCAL, Cédric, Jean, Roger, PASCAL
25/08/2026
Voir →
REY, Pascal Jean-Claude
25/08/2026
Voir →