Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
670f58564ad0d5ee7d7e5d28
15 octobre 2024
15 octobre 2024
MMA IARD N° SIRET : 440 048 882 [Adresse 2] [Localité 6] ayant pour avocat postulant Me Emilie CARRE-GUILLOT de la SELARL AVOCATS DU GRAND LARGE, avocat au barreau de POITIERS Société MMA
Source officiellePôle 4 - Chambre 9 - B
6780bacef25437b69df75a40
9 janvier 2025
9 janvier 2025
] [Localité 6] défaillante INTIMÉS SIP [Localité 8] [Adresse 3] [Localité 4] non comparante Monsieur [F] [H] [Adresse 2] [Localité 5] comparant en personne et assisté de Me Vincent GUILLOT-TRILLER
Source officielleChambre Etrangers/HSC
63c79bceda31367c908eb869
17 janvier 2023
17 janvier 2023
[W] [D] né le 04 Octobre 1993 à EQUATEUR LA [Adresse 3] [Localité 1] Actuellement hospitalisé à l'EPSM [2] ayant pour avocat Me Virginie GUILLOTEL-PACHEU, avocat au barreau de RENNES d'une
Source officielleCour d'Appel
6253c862bd3db21cbdd85205
15 juin 2000
15 juin 2000
de représentant des créanciers de la Société des ETABLISSEMENTS KALKER 2 ter, rue de Lorraine 93000 BOBIGNY Convoqué, Non comparant, ni représenté, COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS: Monsieur GUILLEMIN
Source officielleCour d'Appel
6253c862bd3db21cbdd85229
30 novembre 2000
30 novembre 2000
COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS : Monsieur GUILLEMIN, Conseiller, a tenu seul l'audience, conformément aux articles 786, 910 et 945-1 du Nouveau Code de Procédure Civile.
Source officielleCour d'Appel
6253c863bd3db21cbdd85244
7 novembre 2000
7 novembre 2000
COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS : Monsieur GUILLEMIN, Conseiller, a tenu seul l'audience, conformément aux articles 786, 910 et 945-1 du Nouveau Code de Procédure Civile.
Source officielleCour d'Appel
6253c876bd3db21cbdd85596
15 mars 2001
15 mars 2001
COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS : Monsieur GUILLEMIN, Conseiller, a tenu seul l'audience, sans opposition des parties et a rendu compte à la Cour dans son délibéré, conformément aux articles 786
Source officielleCour d'Appel
6253c879bd3db21cbdd855e6
13 novembre 2000
13 novembre 2000
COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS : Monsieur GUILLEMIN, Conseiller, a tenu seul l'audience, conformément aux articles 786, 910 et 945-1 du Nouveau Code de Procédure Civile.
Source officielleCour d'Appel
6253c89ebd3db21cbdd85c83
8 novembre 2001
8 novembre 2001
COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS : Monsieur GUILLEMIN, Conseiller, a tenu seul l'audience, sans opposition des parties et a rendu compte à la Cour dans son délibéré, conformément aux articles 786
Source officielleCour d'Appel
6253c8c0bd3db21cbdd862ad
28 mars 2002
28 mars 2002
COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS: Monsieur GUILLEMIN, Conseiller, a tenu seul l'audience, sans opposition des parties et a rendu compte à la Cour dans son délibéré, conformément aux articles 786,
Source officielleCour d'Appel
AFFAIRE C.P.A.M D'ANGERSc/Société O
6253c8c0bd3db21cbdd862b3
24 juin 2002
24 juin 2002
INTIMEE: La Société O.C.P REPARTITION 2 rue Gahen 93587 ST OUEN CEDEX Convoquée, Représentée par Maître André FOLLEN, avocat au barreau d'ANGERS COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS: Monsieur GUILLEMIN
Source officielleCour d'Appel
6253c8c5bd3db21cbdd863a3
7 janvier 2003
7 janvier 2003
COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS : Monsieur GUILLEMIN, Conseiller, a tenu seul l'audience, sans opposition des parties et a rendu compte à la Cour dans son délibéré, conformément aux articles 786
Source officielleCour d'Appel
AFFAIRE Xc/Association A
6253c8cbbd3db21cbdd864c0
20 janvier 2003
20 janvier 2003
Association A.P.A.H.R.C (appel du 03 décembre 2001) Rue de Lorraine 49300 CHOLET Convoquée, Représentée par Maître AMOUR, avocat au barreau de NANTES COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS: Monsieur GUILLEMIN
Source officielle5e chambre Pole social
662b43cefe2545000831495e
25 avril 2024
25 avril 2024
Portalis DBVH-V-B7H-IXJZ CRL/DO POLE SOCIAL DU TJ DE PRIVAS 12 mai 2022 RG :21/00205 S.A.S. [5] C/ CPAM ARDECHE Grosse délivrée le 25 AVRIL 2024 à : - Me GUILLEMIN
Source officielle5e chambre Pole social
6789f569b7cff8efb73576d7
16 janvier 2025
16 janvier 2025
DBVH-V-B7H-I363 POLE SOCIAL DU TJ DE NIMES 03 avril 2022 RG :21/00654 Société SAS [6] C/ CPAM DU [Localité 4] Grosse délivrée le 16 JANVIER 2025 à : - Me GUILLEMIN
Source officielle5e chambre Pole social
686766fe7c03803a32c271e7
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Portalis DBVH-V-B7I-JG2T POLE SOCIAL DU TJ D'[Localité 5] 24 avril 2024 RG :20/00687 Société [14] C/ [11] Grosse délivrée le 03 JUILLET 2025 à : - Me GUILLEMIN
Source officielle4e Chambre A
60325976fc98a68ebed34f38
22 février 2018
22 février 2018
, avocat au barreau de TARASCON, plaidant Monsieur [H] [U] demeurant [Adresse 2] représenté par Me Jean Pierre VOLFIN, avocat au barreau de TARASCON substitué par Me Lionel GUILLORIT, avocat au
Source officielle5ème Chambre
659f9b333328fa00087a27a8
10 janvier 2024
10 janvier 2024
BISCUITERIES DE LA COTE D'EMERAUDE [Adresse 20] [Localité 5] Représentée par Me Charlotte GARNIER de la SELARL GUILLOTIN, LE BASTARD ET ASSOCIES, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de RENNES
Source officielleCour d'Appel
6253cc51bd3db21cbdd8fbdf
2 octobre 2012
2 octobre 2012
née le 24 Juin 1970 à ST NAZAIRE ... 44500 LA BAULE ESCOUBLAC ayant pour avocats postulants la SCP BAZILLE JEAN-JACQUES, et pour avocats plaidants, la SCP AMIGUES-GUILLOTIN (bénéficie d'une aide
Source officielleCour d'Appel
6253cc51bd3db21cbdd8fbf7
2 octobre 2012
2 octobre 2012
né le 08 Avril 1975 à SAINT NAZAIRE (44600) ... 44550 MONTOIR DE BRETAGNE ayant pour avocats postulants la SCP BAZILLE JEAN-JACQUES, et pour avocat plaidant la SCP AMIGUES-GUILLOTIN-KERMARREC
Source officiellePage 26 sur 112