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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
1re chambre - formation à 3
DCA_23DA02122_20240926
26 septembre 2024
26 septembre 2024
Dans les circonstances des espèces, il n'y a pas lieu de mettre à la charge de l'Etat le versement des sommes demandées dans les deux instances par Me Roux, conseil de M.
Source officielleCour d'Appel
6253ccf9bd3db21cbdd91e08
30 décembre 2014
30 décembre 2014
valoir qu'il résulte du rapport d'expertise du docteur Y...que Mme X...souffrait de l'épaule droite antérieurement à l'accident et qu'il existait donc un état antérieur de fragilité de la coiffe des rotateurs
Source officielleCour d'Appel
6253c8d0bd3db21cbdd8656c
15 octobre 2002
15 octobre 2002
La cause a été débattue et plaidée en audience publique le 17 Septembre 2002 devant Nicole ROGER, Présidente de chambre, Arthur ROS, Conseiller, Christian COMBES, Conseiller, assistés de Nicole GALLOIS
Source officielleHO-recours JLD
64cb43ad4c996ad969dc85d1
1 août 2023
1 août 2023
APPELANT : Mme [S] [C] [Z] née le 10 Octobre 1978 à [Localité 1] de nationalité Française régulièrement avisé, comparant à l'audience, accompagné d'un personnel soignant, assisté de Me Marc ROUX
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
SAS SOS OXYGENE ATLANTIQUE CENTREc/CAISSE DE MUTUALITE SOCIALE AGRICOLE DE LA GIRONDE
6162c834b820aa60963d8471
21 février 2013
21 février 2013
d'instruire l'affaire, qui a entendu les plaidoiries, les avocats ne s'y étant pas opposés, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Jean-Paul ROUX
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
6162d676a2a5768a176c558b
29 novembre 2012
29 novembre 2012
LAUQUE, Conseiller, qui ont entendu les plaidoiries, les avocats ne s'y étant pas opposés, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Jean-Paul ROUX
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
61631f518007cf6451ddcd85
30 juin 2011
30 juin 2011
Maître Jean-Yves SIMON, avocat au barreau de QUIMPER COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 25 mai 2011 en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Jean-Paul ROUX
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
6163230e3dbed56e5e2c2eca
20 décembre 2011
20 décembre 2011
d'instruire l'affaire, qui a entendu les plaidoiries, les avocats ne s'y étant pas opposés, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Jean-Paul ROUX
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
616359e41416be03751aa56a
23 juin 2011
23 juin 2011
non représentée, bien que régulièrement convoquée, COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 05 mai 2011 en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Jean-Paul ROUX
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
La société ADECCOc/La CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE LA GIRONDE
6163772ef6919f4eda2c381e
28 avril 2011
28 avril 2011
d'instruire l'affaire, qui a entendu les plaidoiries, les avocats ne s'y étant pas opposés, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Jean-Paul ROUX
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
61637ed06fb0a05a234bb1c8
28 avril 2011
28 avril 2011
Maître Hervé MAIRE, avocat au barreau de BORDEAUX COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 09 mars 2011 hors la présence du public, devant la Cour composée de : Monsieur Jean-Paul ROUX
Source officielleCour d'Appel
6253c95dbd3db21cbdd88180
30 mars 2006
30 mars 2006
au 30 Mars 2006 les avoués dûment avisés,conformément à l'article 450 dernier alinéa du NCPC.COMPOSITION DE LA COUR, lors des débats et du délibéré :Président : Monsieur JACQUET,Conseiller : Monsieur ROUX
Source officielleCour d'Appel
6253c95ebd3db21cbdd881bd
30 avril 2006
30 avril 2006
COMPOSITION DE LA COUR, lors des débats et du délibéré : Président : Monsieur JACQUET, Conseiller : Monsieur ROUX, Conseiller : Madame BIOT X... : Madame JANKOV pendant les débats uniquement.
Source officielle1ère Chambre civile
69f447fccdc6046d472ee91a
30 avril 2026
30 avril 2026
REGIONALE ASSURANCES MUTUELLES AGRICOLES - GROUPAMA [Localité 1] VAL DE [Localité 2] Copie exécutoire le 30 avril 2026 à Me [P] Me LE ROY
Source officielleChambre Sociale
643a42efd83dbd04f5fb2b98
14 avril 2023
14 avril 2023
saisine du CRRMP indique 'coiffe des rotateurs: rupture partielle ou transfixiante objectivée par IRM gauche'.
Source officielleCour d'Appel
6253ca74bd3db21cbdd8b143
15 novembre 2007
15 novembre 2007
Or, la cour ne dispose pas de ces conclusions, ni d'aucune écriture déposée par Maître Roux, ce qui la laisse dans l'ignorance des parties exactes représentées par Maître Roux ainsi que des demandes présentées
Source officielle7ème Ch Prud'homale
62c91abff3eafe9fcf075fc1
7 juillet 2022
7 juillet 2022
. **** APPELANT : Monsieur [G] [P] [Adresse 2] [Localité 4] Représenté par Me Kellig LE ROUX de la SELARL SELARL LARZUL BUFFET LE ROUX PEIGNE MLEKUZ, Plaidant/Postulant, avocat au barreau
Source officielle7ème Ch Prud'homale
63b7cdc26b63637c907b7d25
5 janvier 2023
5 janvier 2023
disposition au greffe comme indiqué à l'issue des débats **** APPELANTE : Madame [I] [W] née le 02 Janvier 1965 à [Localité 6] (75) [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Kellig LE ROUX
Source officielle2ème Chambre
67820ab7d30fbdc4c17b9d21
7 janvier 2025
7 janvier 2025
non-représentée A l'audience sur incident du 19 novembre 2024, Nous, Anne-Laure Pliskine, Conseillère faisant fonction de Présidente de chambre, chargée de la mise en état, assistée de Solène ROUX
Source officielleCour d'Appel
6253cca3bd3db21cbdd90c53
28 octobre 2013
28 octobre 2013
COMPARANTE-assistée de Me Virginie ROUX, avocat au barreau de LIMOGES APPELANTE POLE SOLIDARITE ENFANCE DEPARTEMENT DE LA HAUTE-VIENNE, demeurant... représenté par Madame Z...
Source officiellePage 26 sur 699