Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5ème Chambre
659f97ec3328fa00087a2618
9 janvier 2024
9 janvier 2024
en la personne de son représentant légal pour ce domicilié en cette qualité audit siège et agissant es qualité de mandataire judiciaire de la SARL DISTRI FOOD [Adresse 3] représenté par Me Aline FAUCHEUR-SCHIOCHET
Source officielle2ème chambre civile - HSC
67820ac0d30fbdc4c17b9d9d
10 janvier 2025
10 janvier 2025
Le 10 JANVIER 2025 Nous, Noria FAUCHERIE, Conseillère à la cour d'appel de Bordeaux, désignée en l'empêchement légitime du premier président par ordonnance du 13 décembre 2024 assistée de François
Source officielle2ème chambre
DCA_23TL01458_20250520
20 mai 2025
20 mai 2025
Délibéré après l'audience du 6 mai 2025, à laquelle siégeaient : Mme Geslan-Demaret, présidente de chambre, Mme Teuly-Desportes, présidente assesseure, Mme Dumez-Fauchille, première conseillère.
Source officielle2ème chambre
DCA_23TL01577_20250325
25 mars 2025
25 mars 2025
Délibéré après l'audience du 11 mars 2025, à laquelle siégeaient : Mme Geslan-Demaret, présidente de chambre, Mme Teuly-Desportes, présidente assesseure, Mme Dumez-Fauchille, première conseillère
Source officielle2ème chambre
DCA_23TL02783_20250923
23 septembre 2025
23 septembre 2025
Massin, président de chambre, Mme Dumez-Fauchille, première conseillère, Mme Bentolila, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 23 septembre 2025.
Source officielle2ème chambre
DCA_23TL00479_20250715
15 juillet 2025
15 juillet 2025
Délibéré après l'audience du 1er juillet 2025, à laquelle siégeaient : Mme Geslan-Demaret, présidente de chambre, Mme Teuly-Desportes, présidente assesseure, Mme Dumez-Fauchille, première conseillère
Source officielle2ème chambre
DCA_24TL00847_20260407
7 avril 2026
7 avril 2026
Massin, président, Mme Teuly-Desportes, présidente assesseure, Mme Dumez-Fauchille, première conseillère, Rendu public par mise à disposition au greffe le 7 avril 2026.
Source officielle2ème chambre
DCA_22TL21908_20241226
26 décembre 2024
26 décembre 2024
Délibéré après l'audience du 10 décembre 2024, à laquelle siégeaient : Mme Geslan-Demaret, présidente de chambre, Mme Teuly-Desportes, présidente assesseure, Mme Dumez-Fauchille, première conseillère
Source officielleC.E.S.E.D.A.
63c8eebddc5b777c90992e5a
18 janvier 2023
18 janvier 2023
Ç A I S E COUR D ' A P P E L D E B O R D E A U X N° RG 23/00005 - N° Portalis DBVJ-V-B7H-NCIT ORDONNANCE Le DIX HUIT JANVIER DEUX MILLE VINGT TROIS à 12 H 00 Nous, Noria FAUCHERIE
Source officielleJURIDIC.PREMIER PRESIDENT
6871f148df9b8685d8d068b2
4 juillet 2024
4 juillet 2024
l'ordonnance de fixation en collégialité du 08 décembre 2023 de la première présidente ; Vu le renvoi de l'affaire devant la formation collégiale composée de : Isabelle DELAQUYS, conseillère, Noria FAUCHERIE
Source officielleCour d'Appel
6253c998bd3db21cbdd88bf5
20 novembre 2006
20 novembre 2006
Alain Pierre Z..., es-qualités de mandataire liquidateu de la SARL GARPHI 2, rue Charles de Verneilh, Quartier Latin BP. 3286 - 98846 NOUMÉA CEDEX représenté par la SELARL LOUZIER-FAUCHE-GHIANI-NANTY,
Source officielleCour d'Appel
6253c9c9bd3db21cbdd89381
25 septembre 2007
25 septembre 2007
RENNES Immeuble " le Magister " 4 cours Raphaël Binet 35069 RENNES CEDEX Appelant d'un jugement rendu le 10 Juillet 2006 par le Conseil de Prud'hommes de BREST ; représentée par la SCP GAUTIER-FAUGERE-RECIPON-BERTHELOT-PARRAD-COLLEU
Source officielleCour d'Appel
6253cb0fbd3db21cbdd8cc28
15 octobre 2008
15 octobre 2008
représenté par la SCP TESTON-LLAMAS, avoués assisté de la SCP FAUGERE-BELOU-LAVIGNE, avocats Madame Mick Z... née le 16 Octobre 1943 à ROTTERDAM Demeurant... ...
Source officielleCh.protection sociale 4-7
67ef68b56b85edc07d345426
3 avril 2025
3 avril 2025
Jugement rendu le 16 Mai 2022 par le pôle social du tribunal judiciaire de VERSAILLES N° RG : 20/01069 Copies exécutoires délivrées à : Me Marie-emily VAUCANSON Me Mylène BARRERE Me Maud FAUCHON
Source officielle2ème chambre
DCA_24TL03022_20260120
20 janvier 2026
20 janvier 2026
Massin, président de chambre, - Mme Dumez-Fauchille, première conseillère, - Mme Bentolila, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 20 janvier 2026.
Source officielle2ème chambre
DCA_22TL00475_20241210
10 décembre 2024
10 décembre 2024
Délibéré après l'audience du 26 novembre 2024 à laquelle siégeaient : Mme Geslan-Demaret, présidente de chambre, Mme Dumez-Fauchille, première conseillère, Mme Bentolila, conseillère.
Source officielleCour d'Appel
6253c892bd3db21cbdd85aab
25 juillet 2001
25 juillet 2001
juridictionnelle de AGEN) APPELANT d'un jugement du Conseil de prud'hommes de CAHORS en date du 29 Mars 2000 d'une part, ET : Société SNC C3L Rue de Mélou BP 521 81107 CASTRES CEDEX Rep/assistant : la SCP FAUGERE
Source officielleCour d'Appel
6253c941bd3db21cbdd87bd3
16 novembre 2005
16 novembre 2005
bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2004/ 004696 du 17/ 12/ 2004 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle d'AGEN) représentés par la SCP TESTON-LLAMAS, avoué assistés de la SCP FAUGERE-BELOU-LAVIGNE
Source officielleCour d'Appel
6253caabbd3db21cbdd8bb6c
21 février 2008
21 février 2008
née le 17 Septembre 1958 à TARBES (65000) de nationalité française demeurant... 46700 VIRE SUR LOT représentée par la SCP TESTON-LLAMAS, avoués assistée de la SCP FAUGERE-BELOU-LAVIGNE, avocats
Source officielle2ème chambre
DCA_25TL00936_20251202
2 décembre 2025
2 décembre 2025
Massin, président de chambre, -Mme Teuly-Desportes, présidente assesseure, -Mme Dumez-Fauchille, première conseillère.
Source officiellePage 26 sur 85