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678 résultats pour « Cheat »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre commerciale 3-2

671894c4d8ceca1cd701936e

Appel

22 octobre 2024

22 octobre 2024

Commerce de NANTERRE N° Chambre : 5 N° RG : 2019F01239 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Martine DUPUIS Me Anne-laure DUMEAU Me Dan ZERHAT Me Nadia CHEHAT

Source officielle

Page 26 sur 34

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Annonces BODACC19 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

CHEAT MEAL

SIREN 987706678Greffe du Tribunal de Commerce de béziers

30/06/2026

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Créations

No Cheat Codes, Galazzo, Cyril

SIREN 984638627Greffe du Tribunal de Commerce de Paris

28/02/2024

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Créations

CHEAT MEAL, HOCINI, Cherine

SIREN 980266373Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse

24/10/2023

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Procédures collectives

HEALTHY CHEAT

SIREN 850155714Greffe du Tribunal de Commerce de Tarascon

Jugement de clôture pour insuffisance d'actif — Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

05/05/2022

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Créations

Atelier du Logo, REUM, Doriane, Srey-Cheate

SIREN 911844009Greffe du Tribunal de Commerce de Dijon

01/04/2022

Voir →

CA

Cour d'Appel

6253ccecbd3db21cbdd91b7b

Appel

23 octobre 2014

23 octobre 2014

Sa mission consistait à visiter une clientèle de type éleveurs de chiens et chats, SPA et clubs, dans le but de vendre pour le compte de la société, les gammes de produits commercialisés.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc32bd3db21cbdd8f705

Appel

16 mai 2012

16 mai 2012

Quand le chat n'est pas là " maladie ", les souris dansent... Mais parfois pour faire du bisness.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

625bae5044cde4277d1bd531

Appel

15 avril 2022

15 avril 2022

[J] [B] ainsi tourné: " Ok, alors il faudra aussi déduire tous les repas pris à la maison et chez la grand-mère par [Y] et par [N], les soins et les vaccins de Mandie, les vaccins du chat de [N], les pensions

Source officielle
CA

Chambre sociale

626a2f6b71469e057d789af4

Appel

27 avril 2022

27 avril 2022

Les deux mails adressés par Monsieur [R] [S] dans lesquels il reproduit des scénettes de la bande dessinée Le Chat, sont insuffisants à eux seuls à caractériser un humour déplacé.

Source officielle
CA

Chambre 4-5

626b805bd1fb03057d9a4e14

Appel

28 avril 2022

28 avril 2022

[J] à Cytia les 7 et 8 octobre 2016 dans lesquels il se plaint d'avoir dû balayer des plantations qui ont été arrachées et éparpillées au milieu de la cour, ainsi que nettoyer des excréments de chats jetés

Source officielle
CA

Chambre 1-8

633e6fb1f8faf13e2e973c28

Appel

5 octobre 2022

5 octobre 2022

locataires ont cassé les volets en omettant de les attacher les jours de vent sans s'être plaints de butoir défectueux, et en commettant des dégradations volontaires (volet découpé pour laisser passer le chat

Source officielle
CA

Chambre 4-7

69df2b2ecdc6046d4749084b

Appel

10 avril 2026

10 avril 2026

En outre, si le contrat de travail est effectivement taisant sur la présence, au sein du domaine, de chats à nourrir et dont Mme [V] devait s'assurer, avant de partir le soir, qu'ils n'étaient pas enfermés

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

69e9a890cdc6046d47376367

Appel

22 avril 2026

22 avril 2026

Mme [V] est venue chez nous afin de nous confier temporairement la garde de ses trois chats et elle est restée chez nous jusqu'à environ 15h'. - une attestation de son père M.

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CA

Chambre Commerciale

69eafedacdc6046d47579143

Appel

23 avril 2026

23 avril 2026

[I] [M] né le [Date naissance 1] 1981 à [Localité 1] de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 2] représenté par Me Christine CHEA, avocat au barreau de GRENOBLE INTIMÉE : Mme [Z] [

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CA

8ème chambre

6968fca2cdc6046d4767738f

Appel

14 janvier 2026

14 janvier 2026

Ordonnance du CME du 5 novembre 2025 de désistement d'appel partiel à son encontre Représentée par Me Emeline THOMAS, avocat au barreau de LYON, toque : 1275 Ayant pour avocat plaidant la SCP ARMAND - CHAT

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CA

Pôle 4 - Chambre 2

697b0519cdc6046d47119c6e

Appel

28 janvier 2026

28 janvier 2026

Il verse également aux débats une facture du 1er septembre 1972 au nom de [J] [R] mentionnant « 1 Escalier bois chat. », « 3 chassis à pivot » « 3chassis trapézoidal » rattachables à l'escalier en cause

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17e chambre

642e76128b510604f5bc204b

Appel

5 avril 2023

5 avril 2023

équipe, - créer une véritable cohésion au sein de l'équipe, Au contraire, nous constatons : - des rapports conflictuels ou inexistants avec l'équipe, - un désintérêt total pour l'équipe chats

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Chbre Sociale Prud'Hommes

6780bc7f7876e75543d1c650

Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

MV TRANSPORT [Adresse 3] [Localité 4] Représentant : Me Yohann OLIVIER de la SCP ARMAND - CHAT ET ASSOCIES, avocat au barreau de CHAMBERY - Représentant : Me Benedicte NOEL de la SELARL RIVAGE AVOCAT

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CA

3ème CH Spéciale

688c4c3a119f12788f059dd7

Appel

31 juillet 2025

31 juillet 2025

La société [60] ([39]), concernant le contrat santé chiens et chats, a écrit pour dire qu'elle ne serait pas représentée à l'audience.

Source officielle
CA

Sociale E salle 4

65cb1713474256000835c4af

Appel

26 janvier 2024

26 janvier 2024

[T] lui lèche la chatte pour conserver son emploi au sein de l'entreprise ...». Concernant M. [S] [C] Directeur d'exploitation vous avez dit « ...

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CA

TROISIEME CHAMBRE

5fde1dad08d1feba3454a41c

Appel

5 juillet 2018

5 juillet 2018

qu'une fête foraine était installée à proximité de l'installation, des bruits de pétards ont été entendus et qu'un groupe de jeunes observait à travers les cloisons de la palissade à la recherche d'un chat

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CA

10e Chambre

60352c42bf7e2156d5f72efb

Appel

9 juin 2016

9 juin 2016

[I] [E] qui circulait en moto a eu un accident (travail- trajet) provoqué par la survenue d'un chat sur la chaussée. Il a été blessé dans cet accident.

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CA

Cour d'Appel

6253ca98bd3db21cbdd8b7ff

Appel

30 avril 2008

30 avril 2008

tension, par l'effet de l'une des trois hypothèses suivantes : un pincement ou écorchure du fil pendant les travaux, la chute d'un outil sur le fil, de lui- même ou par l'effet du passage d'un animal (chat

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CA

Cour d'Appel

6253cad7bd3db21cbdd8c44a

Appel

30 novembre 2007

30 novembre 2007

PARIS représenté par la SCP DUBOSCQ-PELLERIN, avoués à la Cour assisté de Maître LEQUILLERIER Francine avocat, toque E1572 APPELANTS ET INTIMES Monsieur Christian Y... ... 38160- CHATTE

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