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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
1ère Chambre civile
65a0e7a35bbe450008b2cc70
11 janvier 2024
11 janvier 2024
au répertoire SIRENE depuis le 1er avril 2012, au numéro SIREN n°750 582 827 de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 4] Représenté par Me Bibi Hanifa MALIK FAZAL substituant Me Pascal BIBARD
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_22NC00282_20250318
18 mars 2025
18 mars 2025
Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 6 février 2022 et un mémoire enregistré le 22 juin 2023, Mme A, représentée par Me Bizzarri, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_21NC02395_20240402
2 avril 2024
2 avril 2024
Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 27 août 2021, Mme B, représentée par Me Bizzarri, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du tribunal administratif de Strasbourg du
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
6350e4eb42150aadff23dbd3
19 octobre 2022
19 octobre 2022
Avril 1967 à [Localité 11] Domiciliée[Adresse 1] [Localité 7] Représentée par Me Stéphane FERTIER de l'AARPI JRF AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : L0075 Représentée par Me Philippe BIARD
Source officielleChambre Etrangers/HSC
68edd8f187178132e1935044
13 octobre 2025
13 octobre 2025
[P] à savoir : agitation psychomotrice modérée, bizarrerie de contact, discours logorrheique, incohérent désorganisé, idées délirantes de persécution, mégalomaniaques et mystique, de mécanisme intuitif
Source officiellePôle 1 - Chambre 12
66beeb7fc631919b5dc6a6ba
15 août 2024
15 août 2024
clinique depuis cet après-midi avec présence d'une production très délirante sur une thématique de persécution à mécanisme interprétatif ayant engendré de trouble du comportement dans l'unité avec une bizarrerie
Source officielleChambre Etrangers/HSC
661f660f2313f20008a5279d
16 avril 2024
16 avril 2024
[B] est calme et coopérant, qu'il persiste des bizarreries de contact avec une méfiance pathologique, que le discours reste superficiel et contenu, qu'on retrouve toujours au 1er plan une symptomatologie
Source officielleChambre étrangers / HO
66975e9192a5b3e8ade13e62
1 juillet 2024
1 juillet 2024
médecin psychaitre à l'EPSM, a rédigé un certificat médical 'de 72h' en vu du maintien des soins à la demande d'un tiers, en indiquant notamment:' 'ce jour, on note des troubles de la logique et une bizarrerie
Source officielleChambre civile 1-7
67134c0d208351cec65867a1
18 octobre 2024
18 octobre 2024
Arrivée des urgences (arrêté du préfet en SPDRE) pour troubles du comportement, délires, bizarres, exhibition.
Source officielleChambre Etrangers/HSC
66162be999851e0008f1e792
9 avril 2024
9 avril 2024
Le certificat médical du 07 mars 2024 du Dr [W] [F], n'exerçant pas dans l'établissement d'accueil, a indiqué que lors de l'entretien Mme [L] [C] présentait un temps de latence, une bizzarerie du comportement
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
5fdc31c48fe24a55bb041f69
13 décembre 2018
13 décembre 2018
domiciliés en cette qualité au siège, [Adresse 1] [Localité 8] Représentée par Me Jeanne BAECHLIN de la SCP Jeanne BAECHLIN, avocat au barreau de PARIS, toque : L0034 Assistée par Me Philippe BIARD
Source officiellePôle 1 - Chambre 9
69748ff7cdc6046d47885acc
22 janvier 2026
22 janvier 2026
des dispositions des articles 786 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 20 Novembre 2025, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposé, devant Monsieur Jacques BICHARD
Source officiellePôle 1 - Chambre 9
6a0d44edcdc6046d47450c12
15 janvier 2026
15 janvier 2026
2025, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposé, devant Madame Caroline GUILLEMAIN, Conseillère coordinatrice de la chambre faisant fonction de président, et devant Monsieur Jacques BICHARD
Source officiellePôle 1 - Chambre 9
68ae91044dac40c7d0d2b194
3 juillet 2025
3 juillet 2025
application des dispositions des articles 786 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 22 Mai 2025 , en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposé, devant Monsieur Jacques BICHARD
Source officiellePôle 2 - Chambre 1
6035829a6406c2a7cc29893b
12 avril 2016
12 avril 2016
Jacques BICHARD, Président de chambre Madame Marie-Sophie RICHARD, Conseillère Mme Marie-Claude HERVE, Conseillère qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : Mme Elodie PEREIRA ARRET
Source officiellePôle 2 - Chambre 1
6035cf67510a023663109c03
23 février 2016
23 février 2016
Jacques BICHARD, Président de chambre Madame Marie-Sophie RICHARD, Conseillère Madame Véronique RENARD, Conseillère qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : Mme Sylvie BENARDEAU
Source officiellePôle 2 - Chambre 2
6160920bdb7ff645d8566495
13 avril 2012
13 avril 2012
, non comparante à l'audience et qui a déposé son dossier COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 14 Février 2012, en audience publique, devant la Cour composée de : Jacques BICHARD
Source officielleCour d'Appel
6253ccbbbd3db21cbdd911ad
21 février 2014
21 février 2014
seront désignés respectivement par le bâtonnier de l'Ordre des avocats du barreau de SAINT BRIEUC et par le président de l'organisme professionnel dont ces officiers dépendent, Constatons que Maître BILLARD
Source officiellePremier président
6358cd8ec40aa805a7864b94
25 octobre 2022
25 octobre 2022
DEMANDEUR AU RECOURS : Monsieur [X] [D] [Adresse 4] [Localité 2] Comparant en personne DÉFENDEUR AU RECOURS : Maître [O] [S] [Adresse 3] [Localité 1] Substitué par Maître Pierre Henry BILLARD
Source officielleCour d'Appel
6253c85abd3db21cbdd85052
5 septembre 2000
5 septembre 2000
aide juridictionnelle Totale numéro 99/000076 du 02/02/1999 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de DIJON) représentée par la SCP ANDRE & GILLIS, avoués à la Cour assisté de Maître BIBARD
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