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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
4ème CHAMBRE COMMERCIALE
68f7156fa0214f9bf6ab151e
20 octobre 2025
20 octobre 2025
[S] et Mme [D], la société Le Soleil de Celestine n'a jamais remis la liste des créanciers à la SCP [I]-Baujet ès qualité. Réponse de la cour 16.
Source officiellePôle 6 - Chambre 13
5fda8957fc3c7f1650024dde
21 juin 2019
21 juin 2019
[E] ne démontre pas la dangerosité de cet escalier, - elle n'a jamais été alertée d'un quelconque danger, - M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca1abd3db21cbdd8a0f6
29 janvier 2008
29 janvier 2008
La Cour était composée de : Madame Joëlle SAUVAGE, Présidente Madame Bernadette KERHARO-CHALUMEAU, Conseiller Monsieur Benjamin RAJBAUT, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officielleCour d'Appel
6253cbb6bd3db21cbdd8e11a
11 juin 2010
11 juin 2010
procédure civile et informées en application de l'article 786-1 du même code du nom des magistrats amenés à délibérer soit : Mme HIRIGOYEN, présidente de chambre, Mme DERYCKERE, conseillère, Mme BENJAMIN
Source officielleCour d'Appel
6253cd5abd3db21cbdd93098
23 mars 2016
23 mars 2016
François RACHOU, Premier président Mme Micheline BENJAMIN, Conseiller Mme Marie BART, vice-président placé près M. le premier président qui en ont délibéré.
Source officielleCour d'Appel
6253cd6cbd3db21cbdd934e9
14 septembre 2016
14 septembre 2016
X... n'a par ailleurs jamais contesté qu'il avait prélevé la différence, soit 38 euros, mais s'est contenté d'indiquer qu'il n'était pas le seul salarié à avoir accès à la caisse.
Source officielleCour d'Appel
6253cd82bd3db21cbdd938f3
18 janvier 2017
18 janvier 2017
François RACHOU, Premier président Mme Micheline BENJAMIN, Conseiller Mme Emmanuelle BESSONE, Conseiller qui en ont délibéré. GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme Cécile BORCKHOLZ.
Source officielleCour d'Appel
6253cdbfbd3db21cbdd945e8
20 juin 2019
20 juin 2019
Ayant pour avocat postulant Me Elisabeth MERCY, membre de la SCP LE METAYER-CAILLAUD-CESAREO, avocat au barreau d'ORLEANS et pour avocat plaidant Me Benjamin COMPIN, membre de la Société A2C, avocat au
Source officielleChambre 4-8a
6799c952d742d0b11d26bee3
28 janvier 2025
28 janvier 2025
[O] et Mme [G] n'ont jamais bénéficié ou des facturations pendant les périodes d'hospitalisation de Mme [TP] et M.[R].
Source officielle9e Chambre A
616273fe7705f25f43643fbc
31 octobre 2013
31 octobre 2013
N° 2013/833 Rôle N° 13/02978 [R] [U] C/ GIE VITALIA Grosse délivrée le : à : Me Olivier KHATCHIKIAN, avocat au barreau de PARIS Me Benjamin
Source officielleChambre 1-7
627df6b90d41e0057d43e0f3
12 mai 2022
12 mai 2022
À l'appui de ses prétentions, il fait valoir que la preuve d'un bail verbal se fait par tout moyen rappelant que l'occupation des lieux n'a jamais été contestée par [E] [A].
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
60347d3ffa7afd6b17576196
29 novembre 2016
29 novembre 2016
RAJBAUT, Président de chambre, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Benjamin RAJBAUT, président, Madame Nathalie AUROY, conseillère Madame
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
63d0d58b81a7b805de12b4e8
24 janvier 2023
24 janvier 2023
DE [7], venant aux droits de la MAISON D'ENFANTS LE PARC [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Delphine GROSOS de la SELAS FIDAL, avocat plaidant inscrit au barreau d'AMIENS et par Me Benjamin
Source officielleChambre 4-5
68f1d90f9abd0e067a219407
16 octobre 2025
16 octobre 2025
Je souhaite ne plus jamais rencontrer ce genre de sauvage non éduqué et souhaite vivement que vous fassiez quelque chose de radical de votre côté.
Source officielleCour d'Appel
6253cd64bd3db21cbdd932fd
25 mai 2016
25 mai 2016
d'instruire l'affaire, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Mme BESSONE, Conseiller, faisant fonction de président, Mme ROUY-FAZI, Conseiller Mme BENJAMIN
Source officielle1ère Chambre
68709fd6f0cfe7ae188feace
10 juillet 2025
10 juillet 2025
JAMA Jugement Au fond, origine TJ hors JAF, JEX, JLD, J.
Source officielleChambre 4-8b
653219819e4ea48318f5a923
13 octobre 2023
13 octobre 2023
[U] a présenté à la suite de son accident du travail en date du 20 février 2018 une 'fracture du tiers distal de la jambe droite'.
Source officielleCour d'Appel
6253cccebd3db21cbdd914f9
6 mai 2014
6 mai 2014
Benjamin D... a présenté à Mme Françoise Y..., qui l'a acceptée le jour-même, une offre d'acquisition de parts sociales sous conditions suspensives au prix de 391 334 ¿.
Source officielleChambre 4-8a
6901b120748a422ad95403e2
28 octobre 2025
28 octobre 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Emmanuelle TRIOL, Présidente de chambre Monsieur Benjamin FAURE, Conseiller Madame Katherine DIJOUX,
Source officielleChambre 4-8b
653a0641d0451e8318d0e919
20 octobre 2023
20 octobre 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Colette DECHAUX, Présidente de chambre Mme Isabelle PERRIN, Conseiller Monsieur Benjamin FAURE, Conseiller
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