Juridiction
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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre civile B
677e1644dbb9bd42de09fc48
7 janvier 2025
7 janvier 2025
En revanche, s'agissant des biens déclarés vandalisés et dont l'indemnisation est réclamée (barbecue, bougies et thés, parfum Dior et crème de soin), il ressort du rapport de l'expert d'assurance que ces
Source officielleChambre 4 A
627f48d0551627057d32df48
13 mai 2022
13 mai 2022
La convention collective de la parfumerie - esthétique est applicable à la relation de travail.
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
66878cc005d6f7f678d4904a
4 juillet 2024
4 juillet 2024
Mme [D] a été engagée en contrat d'apprentissage par la société Ardex à [Localité 4] (Seine et Marne) du 1er septembre 2020 au 31 août 2021 dans le cadre d'une licence Pro Chimie Formulation Parcours Parfum
Source officielleChambre Sociale
6780b927b10ab0632f70496e
9 janvier 2025
9 janvier 2025
La société Zignago Vetro Brosse est une entreprise spécialisée dans la fabrication et la commercialisation de flaconnages, principalement pour les secteurs de la parfumerie de luxe et des spiritueux.
Source officielleCour d'Appel
6253c9d0bd3db21cbdd8948f
14 juin 2007
14 juin 2007
LANCOME PARFUMS ET BEAUTE ayant son siège 29 Bis Rue du Faubourg Saint Honoré 75008 PARIS, agissant poursuites et diligences en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
615e0d66c25a97f0381f4d21
5 juin 2014
5 juin 2014
Elle occupe 3 employés et applique la convention collective nationale de la parfumerie de détail et de l'esthétique.
Source officielleCour d'Appel
6253cb72bd3db21cbdd8d7fb
2 décembre 2010
2 décembre 2010
marque française "ELLE" no99 788 691déposée le 26 avril 1999, enregistrée sous le no99 788 691 pour désigner les savons, savonnettes, nécessaires de cosmétiques, produits de toilette, produits de parfumerie
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
6788a222b815c30a4df70ad4
15 janvier 2025
15 janvier 2025
La seule infraction évoquée au dossier est relative à la soustraction frauduleuse d'un flacon de parfum ne suffit pas à caractériser une menace à l'ordre public.
Source officielleCour d'Appel
6253c903bd3db21cbdd8700b
17 février 2004
17 février 2004
consenti la Société BEAUTY SHOP, aux droits de laquelle se trouve la Société MARIONNAUD LYON, la location de locaux sis à VILLEFRANCHE s/SAONE (69), 942 rue Nationale pour l'exploitation d'un fonds de parfumerie
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
6163c645f3112a7c58687496
21 octobre 2009
21 octobre 2009
défaut d'exploitation, de ses droits en France sur la marque internationale 'Manhattan' n° 177 874 déposée le 21 juin 1954, régulièrement renouvelée, pour désigner en classe 34 des «articles de parfumerie
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
615e0e18c25a97f0381f521b
21 mai 2014
21 mai 2014
vertu de l'article L.122-12 du code du travail alors applicable, ses fonctions étant celles d'esthéticienne vendeuse, catégorie employé - coefficient 160 de la convention collective nationale de la parfumerie
Source officielle14e Chambre
615e0e82c25a97f0381f5764
19 novembre 2014
19 novembre 2014
trimestres retenus par année civile, prévu par l'article R 351-9 du code de la sécurité sociale, a été validé ; Attendu que pour l'année 1990, l'immatriculation au nom du requérant ne figure pour la parfumerie
Source officielleJuge des référés
ORCA_24LY00761_20250715
15 juillet 2025
15 juillet 2025
revenue en France, à une date et dans des conditions non précisées, et a obtenu, au terme de l'année scolaire 2022/2023, le certificat d'aptitude professionnelle spécialité " Esthétique cosmétique parfumerie
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
662c94f4b787c4000862f5f5
26 avril 2024
26 avril 2024
la marque n°94541291 à compter du 27 octobre 2021 et en conséquence déclarée déchue la société Lacoste de ses droits sur la marque n°94541291 également pour les produits et services suivants : 'parfumerie
Source officielleCour d'Appel
6253cda7bd3db21cbdd9406f
13 juin 2018
13 juin 2018
Il a pu constater que ce dernier pouvait avoir des réactions inadaptées et qu'il est parfois compliqué de le ramener à la réalité.
Source officielleCour d'Appel
6253cc81bd3db21cbdd904f4
8 février 2013
8 février 2013
Y..., mandataire judiciaire, a exposé les difficultés importantes de Mme Rosalie X..., pour lesquelles de nombreuses démarches sont nécessaires pour l'aider à assurer son quotidien et les relations parfois
Source officielleCour d'Appel
6253cc9cbd3db21cbdd90b10
7 octobre 2013
7 octobre 2013
Les enfants sont parfois laissés seuls au domicile ou à la garde de la fille aînée. La mère est en difficulté pour poser un cadre éducatif. Le suivi médical n'est pas satisfaisant.
Source officielle2e chambre sociale
697b086acdc6046d4711fe00
28 janvier 2026
28 janvier 2026
extraits de la conversation whatsapp laissant apparaître que chaque soir les salariées annonçaient à leur responsable les chiffres réalisés au cours de la journée et devaient lui rendre des comptes, parfois
Source officielleAvis
CADA:20217537
27 janvier 2022
27 janvier 2022
concernant la scientologie, intitulé : « Ils reviennent avec la volonté d'évangéliser massivement » : comment l’Église de Scientologie pense s'infiltrer dans la société française », que « Les adeptes sont parfois
Source officiellePôle 4 - Chambre 3
65b368c58c0355000835f523
25 janvier 2024
25 janvier 2024
[K] [U] atteste le 9 avril 2020 : 'Mme [A] notre voisine ne cesse de parler à haute voix et de crier parfois et nos empêche par conséquent de nous laisser dormir (sic) et de se reposer et ça souvent de
Source officiellePage 25 sur 431
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