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491 résultats pour « Taverne »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253c9a3bd3db21cbdd88e12

Appel

2 novembre 2006

2 novembre 2006

l'annonceur qui aura accepté de payer le tarif "au clic" le plus élevé ; que l'annonceur qui aura porté l'enchère la plus haute verra son lien sponsorisé apparaître en premier lorsqu'un internaute tapera

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9b6bd3db21cbdd891b3

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Annonces BODACC5 808 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

La Taverne d'Esmeralda

SIREN 539027490Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris

23/08/2026

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Ventes et cessions

LE QG DE JD, LA TAVERNE DE CLEM

SIREN 107346819Greffe du Tribunal Mixte de Commerce de Saint-Pierre

Achat de fonds de commerce suivant acte sous seing privé en date du 02.08.2026 enregistré au service de la publicité foncière et de l'enregistrement de la Réunion le 05.08.2026 DOSSIER 2026 00028773 référence 9744P31 2026 A 02977 Adresse du fonds: 191 rue Charles Baudelaire Bras de Pontho 97430 Le Tampon Prix : 45 000 euros Activités principales exercées: PMU, loto, jeux de hasard, restauration rapide, épicerie, presse, tabac, salle de jeux, vente de boissons alcoolisées et non alcoolisées Oppos

23/08/2026

Voir →

Dépôts des comptes

LA TAVERNE

SIREN 418055406Greffe du Tribunal de Commerce de rouen

21/08/2026

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Dépôts des comptes

TAVERNE DENOYEZ

SIREN 822183265Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris

20/08/2026

Voir →

Dépôts des comptes

LA TAVERNE

SIREN 819960022Greffe du Tribunal de Commerce de valenciennes

20/08/2026

Voir →

Appel

2 novembre 2006

2 novembre 2006

l'annonceur qui aura accepté de payer le tarif "au clic" le plus élevé ; que l'annonceur qui aura porté l'enchère la plus haute verra son lien sponsorisé apparaître en premier lorsqu'un internaute tapera

Source officielle
CAA

5ème chambre

DCA_22NT01374_20240409

Admin. Appel

9 avril 2024

9 avril 2024

Enfin, l'étude a permis de recenser les oiseaux présents sur le site, notamment les espèces patrimoniales y compris celle du Tadorne de Belon, et d'identifier les zones d'alimentation et de repos privilégiées

Source officielle
CA

Avis

CADA:20151164

Appel

23 avril 2015

23 avril 2015

Madame X, X, a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 13 mars 2015, à la suite du refus opposé par le président du conseil général du Tarn

Source officielle
CA

1ere Chambre Section 1

69fc1e87cdc6046d47e094e4

Appel

6 mai 2026

6 mai 2026

[G] [K] du fait de l'accident médical non fautif en lien avec l'intervention du 12 décembre 2014, - déclaré le présent jugement commun à la Caisse Primaire d'Assurance Maladie (Cpam) du Tarn, - condamné

Source officielle
CA

Avis

CADA:20163082

Appel

7 juillet 2016

7 juillet 2016

Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrénées à sa demande de copie des documents suivants des commissions des soins psychiatriques (CDSP) de Lozère, de l'Hérault, de Montpellier, du Gard, du Lot, de l'Aveyron, de l'Ariège, du Tarn-et-Garonne

Source officielle
CAA

Cour Admin. d'Appel

CETAT:CETATEXT000052981902

Admin. Appel

1 décembre 2025

1 décembre 2025

CONCESSIONNAIRE D'UNE DÉCISION DE L'ETAT MODIFIANT LE CAHIER DES CHARGES DE LA CONCESSION À LA SUITE DE L'ABANDON DU PROJET DE NOUVEL AÉROPORT - 1) QUALITÉ DE TIERS DES ACTIONNAIRES AU SENS DE LA JURISPRUDENCE TARN-ET-GARONNE

Résumé IA — à vérifier
CA

1ere Chambre Section 1

69fc1dfdcdc6046d47e0717f

Appel

6 mai 2026

6 mai 2026

[J] [F] [B] [Y], né le 3 septembre 1979 à [Localité 3] (Tarn), de nationalité française, agriculteur, demeurant [Adresse 1], est propriétaire par titre et en tous les cas par prescription acquisitive trentenaire

Source officielle
CAA

1re chambre - formation à 3

DCA_21DA01669_20220628

Admin. Appel

28 juin 2022

28 juin 2022

S'agissant de la préservation du Tadorne de Belon, alors que l'étude faune flore conclut à l'absence de déplacement migratoire dans le secteur d'implantation, il est prévu que le plan d'implantation du

Source officielle
CA

Avis

CADA:20161523

Appel

26 mai 2016

26 mai 2016

demande de communication des documents suivants : 1) concernant l'association dénommée Union nationale des associations de défense des familles et de l'individu victimes de sectes (UNADFI) sise 1 rue du Tarn

Source officielle
CA

Avis

CADA:20200474

Appel

30 septembre 2020

30 septembre 2020

demande de communication de copies des documents suivants, concernant le contrôle fiscal effectué par la direction générale des finances publiques - direction départementale des finances publiques du Tarn

Source officielle