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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ccaabd3db21cbdd90df6
3 octobre 2013
3 octobre 2013
DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 16 Septembre 2013, en audience publique, devant la cour composée de : Yves ROLLAND, Président de Chambre, président, Jean-Michel STOLTZ, Conseiller, Christian
Source officielleCour d'Appel
6253cc1bbd3db21cbdd8f251
8 mars 2012
8 mars 2012
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Colette PERRIN, présidente Madame Patricia POMONTI, conseillère Madame Irène LUC, conseillère désignée
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
69cf662ecdc6046d47f44fa0
2 avril 2026
2 avril 2026
S'agissant des circonstances de nature à mettre en péril le recouvrement de la créance, la Sas BWC Best Corp of [Localité 1] indique qu'il n'existe aucun péril pour le recouvrement de la créance de M.
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
69cf6632cdc6046d47f44ff6
2 avril 2026
2 avril 2026
S'agissant des circonstances de nature à mettre en péril le recouvrement de la créance, la Sas BWC Best Corp of [Localité 1] indique qu'il n'existe aucun péril pour le recouvrement de la créance de M.
Source officielle4ème chambre commerciale
627ca82b4781dc057dee7af7
11 mai 2022
11 mai 2022
COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Mme Christine CODOL, Présidente de Chambre, Mme Corinne STRUNK, Conseillère, Madame Claire OUGIER, Conseillère.
Source officielleChambre sociale
627ca8a24781dc057dee7ce4
11 mai 2022
11 mai 2022
audience publique, en application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 9 mars 2022, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Christine
Source officielleSe. Hospit. d'office
695e38d075782d5f0611094b
6 janvier 2026
6 janvier 2026
Localité 6] LE MINISTERE PUBLIC COUR D'APPEL DE BASTIA ORDONNANCE EN MATIERE D'HOSPITALISATION D'OFFICE DU DEUX JANVIER DEUX MILLE VINGT SIX Audience publique tenue par Monsieur Christian
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
6035a3405ca9980727950a2c
23 février 2021
23 février 2021
Il résulte de l'article 386 du code de procédure civile que l'instance est périmée lorsqu'aucune des parties n'accomplit de diligences pendant deux ans.
Source officielleCour d'Appel
6253cc56bd3db21cbdd8fcd9
11 octobre 2012
11 octobre 2012
déférée à la cour : Jugement rendu le 28 Avril 2011 par le Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire de CHARTRES Section : Industrie No RG : 10/ 00409 Copies exécutoires délivrées à : Me Perrine
Source officielleCour d'Appel
6253c9ccbd3db21cbdd89408
27 septembre 2007
27 septembre 2007
27 SEPTEMBRE 2007 Appel d'une décision (No RG 2006R28) rendue par le Tribunal de Commerce de ROMANS en date du 10 avril 2006 suivant déclaration d'appel du 20 Avril 2006 APPELANT : Monsieur Christian
Source officielle16e chambre
5fdd0923906091734ccc4da4
18 octobre 2018
18 octobre 2018
TGI de NANTERRE N° Chambre : N° Section : N° RG : 16/05075 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Marie-christine
Source officielleCour d'Appel
6253ccaabd3db21cbdd90dfd
28 octobre 2013
28 octobre 2013
de son représentant légal en exercice Dont le siège est sis 3 rue Gutenberg - DUCOS - 98800 NOUMEA représentée par la SELARL BRIANT, avocat au barreau de NOUMEA INTIMÉ LA SARL ENTREPRISE CHRISTIAN
Source officielle1ère Chambre
659e489c5537980008847346
9 janvier 2024
9 janvier 2024
DBVV-V-B7G-IF2B Nature affaire : Demande en réparation des dommages causés par l'activité des auxiliaires de justice Affaire : SCP Laurent GINESTA, Karine DUVIGNAC-DELMAS et Christian
Source officielleChambre 1-11 référés
62c91a2ef3eafe9fcf075dfa
8 juillet 2022
8 juillet 2022
GENERALE AUTOMOBILES DE COLLECTION EXPLOITANT SOUS LA DÉNOMINATION [V] CLASSIQUE C/ [X] [W] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Christine BALENCI Me Thierry GARBAIL
Source officielleChambre civile
628dca3914cc2751aa86b958
17 mai 2022
17 mai 2022
Ce magistrat a rendu compte dans le délibéré de la cour, composée de : Présidente : Mme Christine PARIS, Présidente de Chambre Assesseur : Mme Marjorie LACASSAGNE, Conseillère Assesseur : Mme Claire
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
6711faac7603bf88a1884625
17 octobre 2024
17 octobre 2024
application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 04 septembre 2024 en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Christine
Source officielle1ère chambre section inst
661f660a2313f20008a5271f
16 avril 2024
16 avril 2024
. : N° RG 23/01932 - N° Portalis DBVQ-V-B7H-FNQ3 ARRÊT N° du : 16 avril 2024 CM Formule exécutoire le : à : Me Christine BRAGANTINI COUR D'APPEL DE REIMS
Source officielleRéférés du PP
67820aaed30fbdc4c17b9ca3
10 janvier 2025
10 janvier 2025
barreau de PARIS, substitué par Me Chadene MGHIZOU, avocat au barreau de PARIS DEMANDERESSE Monsieur [N] [L] né le 23 Mars 1959 à [Localité 9] [Adresse 2] [Localité 6] représenté par Me Christine
Source officielleCour d'Appel
6253cd1fbd3db21cbdd92535
11 juin 2015
11 juin 2015
Mme Corinne, Christine, Michèle X..., Épouse de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc69bd3db21cbdd90056
20 décembre 2012
20 décembre 2012
Conformément aux dispositions de l'article 786 du Code de Procédure Civile, Madame Martine JEAN, Président de chambre, et Monsieur Didier BALUZE, Conseillers, assistés de Madame Marie-Christine MANAUD,
Source officiellePage 25 sur 115