Toutefois, si l'affaire nécessite de nouveaux échanges de conclusions, sans préjudice de l'article 910-4, il en fixe le calendrier, après avoir recueilli l'avis des avocats.'

Toutefois, si l'affaire nécessite de nouveaux échanges de conclusions, sans préjudice de l'article 910-4, il en fixe le calendrier, après avoir recueilli l'avis des avocats.'

Y... sur des calendriers qui sont en contradiction avec les feuilles de temps signées des deux parties pour la période du 3 décembre 2001 au 25 mai 2002 et, de manière plus générale réfute les affirmations

Il résulte des stipulations précitées que tout jour de retard constaté sur le calendrier contractuel d'exécution des travaux peut engendrer, à l'appréciation du maître de l'ouvrage, des pénalités de retard

de droits acquis au versement de cette subvention car certaines des dépenses de la société Produits bitumes routiers se rapportant à l'objet de la convention ont été réalisées en méconnaissance du calendrier

[...] 2 - Calendrier détaillé d'exécution Le calendrier détaillé d'exécution distingue les différents ouvrages ou groupes d'ouvrages dont la construction fait l'objet des travaux.

Affaires de Sécurité Sociale de NANCY ; Vu la déclaration d'appel en date du 10 juin 2024 ; Attendu que l'affaire n'est pas en état d'être plaidée ; qu'en effet, bien que convoqué le 14/10/24 avec calendrier

chargé d'instruire l'affaire, assisté de Maud Détang, greffier, Vu la procédure en instance d'appel inscrite au répertoire général sous le N° RG 24/01128 - N° Portalis DBVF-V-B7I-GQHC, Vu le calendrier

chargé d'instruire l'affaire, assisté de Maud Détang, greffier, Vu la procédure en instance d'appel inscrite au répertoire général sous le N° RG 24/00163 - N° Portalis DBVF-V-B7I-GLHT, Vu le calendrier

Mais comme le souligne justement l'appelante, le licenciement est intervenu  plusieurs semaines avant l'ordonnance de clôture (dont la date était annoncée dans le calendrier de procédure du 13 juin 2014

SUR QUOI : Attendu que le calendrier de procédure avait été établi à la suite du dépôt de la déclaration d'appel selon les dispositions des articles 904'1 et suivants du code de procédure civile, lequel

avec générateurs de rayons X au profit des forces de la sécurité intérieure : 1) les annexes complétées de l’acte d‘engagement, à savoir l’annexe 1 « Bordereau des prix unitaires » et l'annexe 2 « Calendrier

Elle a également mis en place un calendrier d'échange de conclusions par les parties sur ce point.

secrétariat le 12 décembre 2016 à la suite du refus opposé par le directeur académique des services de l’Education nationale de la Marne à sa demande d’une part de la transmission par voie électronique du calendrier

troubles envahissants du développement (TED) de 26 places d'hébergement permanent, gérée par SESAME AUTISME LR, à Corbère dans le département des Pyrénées-Orientales, à savoir : 1) l’arrêté fixant le calendrier

Par arrêt rendu le 7 octobre 2010, la Cour de ce siège a ordonné la réouverture des débats et enjoint aux parties de produire tous éléments justifiant du montant et du calendrier du remboursement des crédits

Malgré le calendrier fixé par le président de la conférence, M. X...n'a pas conclu. L'ordonnance de clôture est intervenue le 20 mai 2015.

[R] [U] né le 19 Septembre 1991 à [Localité 2] de nationalité française régulièrement avisé, comparant à l'audience, accompagné de personnels soignants, assisté de Me Cassandra DIDIER, avocat