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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c912bd3db21cbdd87283
14 septembre 2004
14 septembre 2004
condamnation serait prononcée contre la société GROUPAMA TRANSPORT, . condamner in solidum ou l'une, à défaut de l'autre, la société trait à une expédition de 1250 caisses de champagne (7 500 bouteilles
Source officielleCour d'Appel
6253c915bd3db21cbdd872c3
14 septembre 2004
14 septembre 2004
la communication de l'affaire au Ministre Public en date du 19 D cembre 2003 ; 5FAITS ET PROC DURE Le litige dont la Cour est saisie a trait Ë une exp dition de 1250 caisses de champagne (7 500 bouteilles
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
60336d8a20bb1b21fcb9cdba
19 juin 2017
19 juin 2017
Sur le bouclier fiscal Enfin, les époux [C] prétendent pouvoir bénéficier du mécanisme du bouclier fiscal et du plafonnement de l'isf prévu à l'article 885 v bis du cgi, ce qui entraînerait un dégrèvement
Source officielleETRANGERS
642bbfc8d49e0104f58f00c2
1 avril 2023
1 avril 2023
de nationalité Tunisienne Ayant été retenu au centre de rétention de [Localité 1] absent, non représenté dûment avisé ayant eu devant le juge des libertés et de la détention Maître Anaïs De-Bouteiller
Source officielleCour d'Appel
6253c8c4bd3db21cbdd8635b
28 mars 2002
28 mars 2002
gifles et un coup de tête au visage de Y... dont l'arcade sourcilière gauche éclate (cote D 16) ; ils investissent les lieux malgré les demandes de Y... de quitter son appartement, s'emparent de bouteilles
Source officielleCour d'Appel
6253c9d9bd3db21cbdd895b7
29 mai 2007
29 mai 2007
vendre, pour faire face aux charges des exploitations, une partie de l'actif ; Attendu que le fait qu'un contrat commercial ait été signé avec une société québécoise portant sur la vente de 10 200 bouteilles
Source officielleCour d'Appel
6253c9d9bd3db21cbdd895b9
29 mai 2007
29 mai 2007
vendre, pour faire face aux charges des exploitations, une partie de l'actif ; Attendu que le fait qu'un contrat commercial ait été signé avec une société québécoise portant sur la vente de 10 200 bouteilles
Source officielleCour d'Appel
6253cc72bd3db21cbdd90231
4 février 2013
4 février 2013
X...a reconnu avoir consommé un paquet de M & M'S et une bouteille d'eau de marque CHANFLOR devant le directeur du magasin MATCH à BAILLIF et M.
Source officielleJuge des référés
ORCA_24LY03397_20260429
29 avril 2026
29 avril 2026
parts de la SARL Vins fins Albert Dailly, a fait l’objet d’un contrôle sur pièces à l’issue duquel l'administration a rappelé la taxe sur la valeur ajoutée relative à des factures de ventes de vin en bouteilles
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
6162c5101e6e05567349086f
18 janvier 2013
18 janvier 2013
Estimant que la commercialisation de bouteilles de vin sous la marque semi-figurative 'n° 2 de Coufran', n° 07 3 475 876, déposée à l'Institut national de la propriété industrielle de Paris le 17 janvier
Source officielle1ere Chambre Section 2
62cfb2dd548bc59fcf4f11b6
22 avril 2022
22 avril 2022
greffier, avons rendu l'ordonnance suivante, dans la procédure suivie entre: APPELANTE Madame [P] [U], demeurant Chez Madame [V] [U], [Adresse 5] [Localité 2] Représentée par Me Valérie BOUTEILLER
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
68f86693cb86fa851c25cb59
21 octobre 2025
21 octobre 2025
[T] [P] [B] a lui-même reconnu avoir jeté une bouteille en verre en direction des employés d'un magasin alors qu'il était fortement alcoolisé, faits pour lesquels il a été placé en garde à vue juste avant
Source officielleJuge des référés
ORCA_23PA04066_20241030
30 octobre 2024
30 octobre 2024
Procédure devant la Cour : Par une requête, enregistrée le 14 septembre 2023, M. et Mme A, représentés par Me Bouclier, avocat, demandent à la Cour : 1°) de réformer le jugement n° 1710198 du 20 juillet
Source officielle2e chambre sociale
63d22a729b3c8605deec1eea
25 janvier 2023
25 janvier 2023
Aux termes du même courrier il lui était également reproché d'avoir dissimulé des bouteilles d'alcool dans le magasin.
Source officielleChambre 4 A
68f86835d7e432441d85bf86
21 octobre 2025
21 octobre 2025
Il convient en premier lieu de relever que les deux attestations de Messieurs [V] et [B] produites par l'employeur et concernant la découverte en novembre 2021 de bouteilles vides d'alcool cachées dans
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_23LY00400_20240611
11 juin 2024
11 juin 2024
Ainsi, c'est à bon droit que l'administration s'est limitée à prendre en considération cette bière pression et non les bières spéciales en bouteille. 19. En deuxième lieu, si M.
Source officielleChambre sociale
68e894aad8f6cc6d55dd3fea
9 octobre 2025
9 octobre 2025
marchandises qu'il prenait à des fins personnelles et notamment : -le 17 février 2021, les vidéos le montrant ce jour-là en train de prendre des rayons des produits surgelés, des produits secs et une bouteille
Source officielle1re chambre civile
64a6603dbbd03a05db965202
4 juillet 2023
4 juillet 2023
la société NYC a été constaté par huissier le 21 février 2022, Me [F] ayant relevé la présence de deux sacs de pommes de terre, d'un bidon de plastique bleu, de deux containers, d'un carton de six bouteilles
Source officielleCour d'Appel
Monsieur le Procureur de la République, le 03 décembre 2002c/Monsieur Fabien A
6253c8e2bd3db21cbdd86874
10 avril 2003
10 avril 2003
la porte d'entrée, d'un trou pratiqué dans le bas de cette porte, de l'arrachage d'une partie du volet roulant assurant la protection de deux fenêtres, du bris de vitres de ces fenêtres, et d'une bouteille
Source officielle7ème chambre
DCA_23PA02971_20250327
27 mars 2025
27 mars 2025
d'affaires de la société Saint Germain Restauration, selon la méthode dite de " comptabilité matière ", à partir d'un panel de trois produits, à savoir les ventes de cafés, de bières servies à la bouteille
Source officiellePage 25 sur 101