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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1-4
680b1f9c4d571f8833669272
24 avril 2025
24 avril 2025
CENTRE [Localité 15] Syndic. de copro. [13] Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Roselyne SIMON-THIBAUD - Me Pierre emmanuel PLANCHON - Me France CHAMPOUSSIN - Me Alexandra SCHULER-VALLERENT
Source officielle1re chambre sociale
697b071ccdc6046d4711e466
28 janvier 2026
28 janvier 2026
juridictionnelle de [Localité 11]) INTIMEE : S.A.S. [14] venant aux droits de [5] [Adresse 3] [Localité 4] Représentée par Me Yoann BEKAIRI, avocat au barreau de BEZIERS, substitué par Me alexandre
Source officielle1re chambre sociale
6788a231b815c30a4df70bd6
15 janvier 2025
15 janvier 2025
2022 CONSEIL DE PRUD'HOMMES - FORMATION DE DEPARTAGE DE PERPIGNAN - N° RG F 18/00207 APPELANTE : La société AUCHAN HYPERMARCHE [Adresse 6] [Adresse 4] [Localité 1] Représentée par Me Alexandre
Source officielleChambre Sociale-Section 1
6788a236b815c30a4df70c24
15 janvier 2025
15 janvier 2025
Alexandre VAZZANA ARRÊT : Contradictoire Prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues
Source officielleChambre Sociale-Section 1
6788a236b815c30a4df70c26
15 janvier 2025
15 janvier 2025
Alexandre VAZZANA ARRÊT : Contradictoire Prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues
Source officielleRéférés du PP
6895862e5318a824d05b00e8
7 août 2025
7 août 2025
DODIVERS, Présidente de Chambre à la Cour d'Appel de NÎMES, spécialement désignée pour suppléer le Premier Président dans les fonctions qui lui sont attribuées, Assistée de Madame Véronique PELLISSIER
Source officielleChambre commerciale 3-2
671894c3d8ceca1cd7019366
22 octobre 2024
22 octobre 2024
domiciliés en cette qualité au siège social Représentant : Me Monique TARDY de l'ASSOCIATION AVOCALYS, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 620 - N° du dossier 005460 - Plaidant : Me Alexandre
Source officielleChambre Sociale-Section 1
6809c7595f55848ebdc1a0a9
23 avril 2025
23 avril 2025
Alexandre VAZZANA ARRÊT : Contradictoire Prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues
Source officielle12e chambre
602f0f15b609637591204329
18 février 2021
18 février 2021
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur François THOMAS, Président, Mme Véronique MULLER, Conseiller, Monsieur Bruno NUT, Conseiller, Greffier
Source officielle2ème Chambre
6031f4206c33492cb231320c
31 mai 2018
31 mai 2018
GREFFIER : Madame Véronique Labreuche, Greffier, en présence de Alexandre de Sagey et Murielle Moine, greffiers stagiaires lors du délibéré : Monsieur Michel Rismann, Président de chambre et Madame
Source officielle12e chambre
5fdd11f59dbf547bf8f73bb2
16 octobre 2018
16 octobre 2018
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Thérèse ANDRIEU, Présidente, Monsieur Denis ARDISSON, Conseiller, Mme Véronique MULLER, Conseiller,
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
60366c2ad6393c0d3f17f753
27 octobre 2015
27 octobre 2015
Paris sous le numéro 345 155 337 Prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 3] [Adresse 5] Représentée et assistée de Me Estelle RIGAL-ALEXANDRE
Source officielleCour d'Appel
6253cd65bd3db21cbdd93329
27 mai 2016
27 mai 2016
Mademoiselle Muriel Véronique B... née le 18 Avril 1959 à GUÉRET demeurant...
Source officielleRétention_recoursJLD
6364bbb2e405357f749eaae2
3 novembre 2022
3 novembre 2022
NIMES 01 novembre 2022 [M] C/ LE PREFET DE L'HERAULT COUR D'APPEL DE NÎMES Cabinet du Premier Président Ordonnance du 03 NOVEMBRE 2022 Nous, Madame Alexandra
Source officielle8ème chambre
695f80a4cdc6046d479b8745
7 janvier 2026
7 janvier 2026
numéro 328 398 706 dont le siège social est sis [Adresse 4] dûment habilitée aux présentes Représentée par Me Delphine POTUS, avocat au barreau de LYON, toque : 191 Ayant pour avocat plaidant Me Alexandra
Source officiellePôle 6 - Chambre 3
642e75cb8b510604f5bc1e32
5 avril 2023
5 avril 2023
Avril 2019 -Conseil de Prud'hommes - Formation de départage de BOBIGNY - RG n° F17/01292 APPELANT Monsieur [F] [S] [Adresse 7] [Adresse 7] [Adresse 7] [Localité 6] Représenté par Me Alexandra
Source officielleRétention_recoursJLD
65af6799b6c6260008b53048
22 janvier 2024
22 janvier 2024
NIMES 19 janvier 2024 [R] C/ LE PREFET DU GARD COUR D'APPEL DE NÎMES Cabinet du Premier Président Ordonnance du 22 JANVIER 2024 Nous, Madame Alexandra BERGER
Source officielleRétention_recoursJLD
65449d64c71a6a83181c8e84
2 novembre 2023
2 novembre 2023
C/ LE PREFET DU VAR COUR D'APPEL DE NÎMES Cabinet du Premier Président Ordonnance du 02 NOVEMBRE 2023 (Au titre des articles L. 742-4 et L 742-5 du CESEDA) Nous, Madame Alexandra
Source officielleChambre 1-4
65b35b591d7564000872dbd8
25 janvier 2024
25 janvier 2024
ZURICH INSURANCE PUBLIC LIMITED COMPANY Mutuelle L'AUXILIAIRE Copie exécutoire délivrée le : à : Me [Y] [N] Me Alexandre MAGAUD Me Eric TARLET Me Agnès ERMENEUX Me Dominique PETIT-SCHMITTER
Source officielle12e chambre
6035829a6406c2a7cc2989ba
12 avril 2016
12 avril 2016
de NANTERRE N° Chambre : 3 N° Section : 0 N° RG : 12F01486 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Bertrand ROL Me Patricia MINAULT Me Martine DUPUIS Me Véronique
Source officiellePage 25 sur 61
GUIRAO - - HERBRETEAU, Verano, Alexandre, Jerome
13/03/2026
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LE LIVING, VERAND, Alexandre, Daniel
05/10/2008
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LE LIVING, VERAND, Alexandre Daniel
13/02/2008
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