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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
CHAMBRE 2 SECTION 1
603766dc620c8743d0df6d57
26 mars 2015
26 mars 2015
du Conseil d'Administration domicilié es qualité audit siège ayant son siège social [Adresse 3] [Adresse 1] Représentée par Me Marie-Hélène LAURENT, avocat au barreau de DOUAI Assistée de Me Philippe
Source officielle4e chambre civile
68e89646f14914fb075ebd2f
9 octobre 2025
9 octobre 2025
Philippe BRUEY, Conseiller, chargé du rapport. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : M. Philippe SOUBEYRAN, Président de chambre M.
Source officielle2ème CH - Section 1
635b720fb201587f74be03a7
27 octobre 2022
27 octobre 2022
Par conséquent, et peu important les revenus déclarés en 2001 pour un montant annuel de 16.099 euros, M.
Source officielleCour d'Appel
6253cb3fbd3db21cbdd8d2c4
15 décembre 2009
15 décembre 2009
Philippe X...
Source officielle8ème Ch Prud'homale
66863d14b1dbbe3bae600404
3 juillet 2024
3 juillet 2024
BELLOIR, Conseiller, Madame Anne-Cécile MERIC, Conseillère, GREFFIER : Monsieur Philippe RENAULT, lors des débats et lors du prononcé DÉBATS : A l'audience publique du 1er Mars 2024
Source officielleCour d'Appel
6253cc9ebd3db21cbdd90b66
8 octobre 2013
8 octobre 2013
49800 TRELAZE Monsieur Jérôme M... ... 49290 CHAUDEFONDS SUR LAYON Monsieur Jean Yves N... ... 49220 BRAIN SUR LONGUENEE Monsieur Dominique O... ... 53800 RENAZE Monsieur Philippe
Source officielleChambre 1-8
6319867c51eeae4f1309d026
7 septembre 2022
7 septembre 2022
application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 16 Mai 2022, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Philippe
Source officielleChambre Sociale-Section 3
662209759ce1420008389935
18 avril 2024
18 avril 2024
L'URSSAF de Lorraine considère que Monsieur [G] exerce seul une activité professionnelle dans l'entreprise dont il perçoit une redevance annuelle.
Source officielle5e chambre civile
625fa5188361df277dc5981d
19 avril 2022
19 avril 2022
La SA Conforama considérant sa lecture des termes du congé procède au règlement du premier semestre sur la base annuelle de 670 000 €.
Source officielle1ère chambre civile
6970aa44cdc6046d47186a85
20 janvier 2026
20 janvier 2026
COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions des articles 906-5 et 914-5 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 25 Novembre 2025, en audience publique, devant Monsieur Philippe
Source officielle1re chambre sociale
6881bec353f7f060d28c7959
23 juillet 2025
23 juillet 2025
civile, l'affaire a été débattue le 27 MAI 2025, en audience publique, le magistrat rapporteur ayant fait le rapport prescrit par l'article 804 du même code, devant la cour composée de : Monsieur Philippe
Source officielleChambre 3-3
680b1dad2c124f4fd8d672d2
24 avril 2025
24 avril 2025
MUTUEL PROVENCE COTE D'AZUR, prise en la personne de son représentant légal représentée par Me Laure ATIAS de la SELARL LAMBERT ATIAS & ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assistée de Me Philippe
Source officielleCour d'Appel
6253cd27bd3db21cbdd926bc
9 septembre 2015
9 septembre 2015
Christian Claude X... ... 20600 BASTIA ayant pour avocat Me Philippe JOBIN de la SCP RENÉ JOBIN PHILIPPE JOBIN, avocat au barreau de BASTIA, Me Laurent BURGY de la SELAS LLC ET ASSOCIÉS, avocat au
Source officielleCour d'Appel
6253c9bcbd3db21cbdd89231
25 septembre 2007
25 septembre 2007
Suivant ordonnance de référé du 13 mars 2002, le Président du Tribunal de Grande Instance d'Avignon a désigné le docteur Philippe D...pour procéder à l'expertise médicale de Pierre X...et condamnait la
Source officielleChambre Civile
69d89717cdc6046d47bc2de6
9 avril 2026
9 avril 2026
Philippe ALLARD, Conseiller, Mme Marie-Claude XIVECAS, Conseiller, qui en ont délibéré, sur le rapport de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd95bd3db21cbdd93c00
12 janvier 2017
12 janvier 2017
COUR D'APPEL DE CHAMBÉRY CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 12 JANVIER 2017 RG : 16/ 00653 NH/ NC SAS KONGSBERG DRIVELINE SYSTEMS C/ Philippe X...
Source officielle3e chambre sociale
697204e5cdc6046d473b3a48
21 janvier 2026
21 janvier 2026
Philippe CLUZEL, Greffier.
Source officielleCour d'Appel
6253cd53bd3db21cbdd92f40
23 février 2016
23 février 2016
JCS/ MCM Grosse délivrée à Me Philippe PASTAUD, avocat COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE --- = = oOo = =--- ARRET DU 23 FEVRIER 2016 --- = = = oOo = = =--- Le VINGT TROIS FEVRIER DEUX MILLE
Source officielle8ème Ch Prud'homale
66863d13b1dbbe3bae6003f4
3 juillet 2024
3 juillet 2024
L'entretien annuel 2016 sur l'année 2015 de M. [W] ne comporte pas d'appréciation littérale de son manager.
Source officielleCh. Sociale -Section A
5fe214aac6e17caeab217b5c
15 décembre 2020
15 décembre 2020
[L] [O] de nationalité Française [Adresse 3] [Localité 2] représenté par Me Philippe GUIEU FAUGOUX de la SELARL CABINET PHILIPPE GUIEU & VALERIE GABARRA, avocat postulant au barreau de GRENOBLE,
Source officiellePage 24 sur 358
MARIE-ANGELIQUE, Florian, Philippe, MARIE-ANGELIQUE
13/08/2026
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MONTORO, Dan-Angel, Allan, Bryan, Philippe
14/06/2026
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Philippe, Angélique, Declercq
28/04/2026
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VELASCO, Angélo, Philippe, André
25/03/2026
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VELASCO, Angélo, Philippe, André
15/02/2026
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