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1 582 résultats pour « Leyla »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

2ème chambre section A

69735786cdc6046d4768a9c9

Appel

13 janvier 2026

13 janvier 2026

Localité 2] Représentant : Me Sylvie SERGENT de la SELARL DELRAN COMTE BARGETON-DYENS SERGENT ALCALDE, avocat au barreau de NIMES INTIME LE TREIZE JANVIER DEUX MILLE VINGT SIX ORDONNANCE Nous, Leila

Source officielle

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CA

1ère Chambre

670e05db10ea465c0ffcf74c

Appel

9 juillet 2024

9 juillet 2024

BESANCON CPAM DU TERRITOIRE DE [Localité 4] sise [Adresse 2] N'ayant pas constitué intimé INTIMÉES Ordonnance rendue par Bénédicte MANTEAUX, conseiller de la mise en état, assisté de Leila

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CA

1ère Chambre

67f8b4ecb12b01e97e03d857

Appel

10 avril 2025

10 avril 2025

CHARLES LACROIX AUTOMOBILES sise [Adresse 1] N'ayant pas constituée avocat INTIMÉE Ordonnance rendue par Bénédicte MANTEAUX, conseiller de la mise en état, assistée de Leila ZAIT, greffier

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CA

5ème chambre sociale PH

67fde83c9b68debe44f7e925

Appel

14 avril 2025

14 avril 2025

Michel SORIANO, Conseiller Mme Leila REMILI, Conseillère GREFFIER : Monsieur Julian LAUNAY-BESTOSO, Greffier à la 5ème chambre sociale, lors des débats et du prononcé de la décision.

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CA

2ème chambre section A

6a0fefaccdc6046d4788f57d

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Georges GAIDON, Président de chambre Virginie HUET, Conseillère Leila REMILI, Conseillère GREFFIER : Mme Véronique LAURENT-VICAL, Greffière, lors des

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CA

1ère Chambre D

5fdded302993b38f37decc36

Appel

12 juillet 2018

12 juillet 2018

Contestant cette décision, le conseil de Madame Leïla Z... l'a, dans le seul cas du dossier n° 17/05754 déférée par requête présentée électroniquement le 2 janvier 2018.

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CA

Pôle 4 - Chambre 8

60355478ea0e5c7d16e91a47

Appel

12 mai 2016

12 mai 2016

Jugement du 15 Septembre 2015 -Juge de l'exécution de Melun - RG n° 14/00097 APPELANTE Madame [K] [J] Née le [Date naissance 2] 1971 à [Localité 2] [Adresse 5] [Adresse 4] Représentée par Me Leila

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CA

Cour d'Appel

6253cac3bd3db21cbdd8bfd3

Appel

22 mai 2008

22 mai 2008

né le 10 mars 1954 à MALESTROIT demeurant : ... 93170- BAGNOLET représenté par Me Luc COUTURIER, avoué à la Cour assisté de Maître Leïla DJEBROUNI, avocat plaidant pour le cabinet LUMBROSO du

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CAA

Juge des référés

ORCA_24DA00314_20240731

Admin. Appel

31 juillet 2024

31 juillet 2024

Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 17 février 2024, Mme B ainsi que son fils mineur, D B, représentés par Me Leila Martin Hamidi, demandent à la cour : 1°) d'annuler ce jugement

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CAA

Cour administrative d'appel de Douai

ORCA_23DA00389_20230726

Admin. Appel

26 juillet 2023

26 juillet 2023

Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 2 mars 2023, Mme B représentée par Me Leïla Martin Hamidi, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler cet arrêté.

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CAA

Cour administrative d'appel de Douai

ORCA_23DA00464_20230613

Admin. Appel

13 juin 2023

13 juin 2023

A représenté par Me Leila Martin Hamidi demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler cet arrêté ; 3°) d'enregistrer sa demande d'asile dans un délai de deux semaines à compter de

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CA

1ère Chambre

69fc2b96cdc6046d47e35b69

Appel

5 mai 2026

5 mai 2026

Greffier : Mme Leila ZAIT, Greffier, lors des débats et du prononcé de la décision.

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CA

1ère Chambre

68eddab9c8f5ccbb77339a47

Appel

7 octobre 2025

7 octobre 2025

Greffier : Mme Leila ZAIT, Greffier, lors des débats et du prononcé de la décision. DEBATS : L'affaire a été examinée en audience publique du 02 septembre 2025 tenue par M.

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CA

1ère Chambre

67061e31fde28ee4207110bd

Appel

1 octobre 2024

1 octobre 2024

Philippe MAUREL , conseillers et assistés de Melle Leila ZAIT, greffier. Le rapport oral de l'affaire a été fait à l'audience avant les plaidoiries.

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CA

1ère Chambre

679875d95d0c5ebad4c058c8

Appel

21 janvier 2025

21 janvier 2025

Greffier : [Localité 6] Leila ZAIT, Greffier, lors des débats et du prononcé de la décision. DEBATS : L'affaire a été examinée en audience publique du 19 novembre 2024 tenue par M.

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CA

Chambre sociale 4-2

65a0f9e4383a880008fd0a14

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

Avril 2023 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de VERSAILLES N° Section : E N° RG : 22/00528 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Christophe SARIA Me Leila

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CA

Cour d'Appel

6253cc32bd3db21cbdd8f710

Appel

15 mai 2012

15 mai 2012

Leïla E...

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CA

1ère Chambre

631c2ad1bd7923fcb00af8f3

Appel

7 septembre 2022

7 septembre 2022

GREFFIER : Madame Leila ZAIT, Greffier.

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CA

1ère Chambre

69df2565cdc6046d47484357

Appel

14 avril 2026

14 avril 2026

Mme Leila ZAIT, Greffier, lors des débats et du prononcé de la décision.

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CA

1ère Chambre

69ef1fa7cdc6046d47b05c4b

Appel

23 avril 2026

23 avril 2026

Madame Leila ZAIT, Greffière, lors des débats et du prononcé de la décision.

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