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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253ca30bd3db21cbdd8a4c8
7 novembre 2007
7 novembre 2007
Daniel X...
Source officielleCour d'Appel
6253cd35bd3db21cbdd9299f
4 novembre 2015
4 novembre 2015
A 9h45, j'ai vu Daniel glisser sur la pente alors que je descendais avec Henry et Max en suivant les zigzags (...) J'ai couru pour essayer de porter aide à Daniel... » M.
Source officielleCour d'Appel
6253c895bd3db21cbdd85b01
10 décembre 2002
10 décembre 2002
Il est ainsi établi qu'il existe au moins deux assistantes à la date du licenciement de Madame Danielle Z....
Source officielleCour d'Appel
6253caecbd3db21cbdd8c735
21 mai 2007
21 mai 2007
c / Daniel Y... Demande en paiement des fermages, etc...
Source officielleCour d'Appel
6253c9dabd3db21cbdd89604
10 septembre 2007
10 septembre 2007
Appel d'une décision (No RG 05 / 00119) rendue par le Conseil de Prud'hommes de VALENCE en date du 08 septembre 2005 suivant déclaration d'appel du 07 Octobre 2005 APPELANT : Monsieur Daniel
Source officielleCour d'Appel
6253ca39bd3db21cbdd8a642
18 décembre 2007
18 décembre 2007
COUR D'APPEL DE NIMES CHAMBRE CIVILE 1ère Chambre B ARRÊT DU 18 DECEMBRE 2007 APPELANT : Monsieur Daniel X...
Source officielleCour d'Appel
6253cc33bd3db21cbdd8f749
23 mai 2012
23 mai 2012
Vu la déclaration d'appel effectuée le 20 septembre 2011 pour Monsieur Daniel X....
Source officielleCour d'Appel
6253c9f6bd3db21cbdd89a96
22 novembre 2007
22 novembre 2007
DES HAUTES PYRENEES C/ Danièle X..., Denise X...
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_24MA00468_20251014
14 octobre 2025
14 octobre 2025
D E C I D E : Article 1er : La requête de Mme Daguet est rejetée.
Source officielleCour d'Appel
6253cc18bd3db21cbdd8f1ab
23 janvier 2012
23 janvier 2012
Le salaire de base de Monsieur Daniel Y... a été fixé à 8. 772, 75 FF bruts, soit 1. 337, 40 € bruts/ mois.
Source officielleCour d'Appel
6253ca80bd3db21cbdd8b33f
19 mars 2008
19 mars 2008
Numéro d'inscription au répertoire général : 07 / 08781 Décision déférée à la Cour : Jugement du 27 Mars 2007- Tribunal de Grande Instance de PARIS- RG no 06 / 05914 APPELANT Monsieur Daniel
Source officielleCour d'Appel
6253cc3bbd3db21cbdd8f8fd
26 juin 2012
26 juin 2012
Daniel X....
Source officielleCour d'Appel
6253cb15bd3db21cbdd8cd0a
25 novembre 2008
25 novembre 2008
Daniel X... ... 03240 CRESSANGES Représenté par la SCP GOUTET-ARNAUD (avoués à la Cour) Plaidant par Me Nicole CHARTIER (avocat au barreau de MOULINS) (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale
Source officielleCour d'Appel
6253c88ebd3db21cbdd859fe
25 avril 2001
25 avril 2001
pour licenciement abusif, - Débouté Monsieur Daniel X... du surplus de ses demandes, - Condamné la D.D.A.F. de Vaucluse aux éventuels dépens de l'instance.
Source officielleCour d'Appel
6253cc7dbd3db21cbdd903e3
13 mars 2013
13 mars 2013
Daniel X...est le gérant.
Source officielleCour d'Appel
6253c919bd3db21cbdd87383
2 décembre 2004
2 décembre 2004
Plusieurs interventions chirurgicales étaient effectuées sur le genou gauche de ce dernier à la clinique Jeanne d'Arc par le docteur Daniel Y..., qui a finalement procédé, le 13 octobre 1993, à la pose
Source officielleCour d'Appel
6253c914bd3db21cbdd872a5
2 décembre 2004
2 décembre 2004
Plusieurs interventions chirurgicales étaient effectuées sur le genou gauche de ce dernier à la clinique Jeanne d'Arc par le docteur Daniel Y..., qui a finalement procédé, le 13 octobre 1993, à la pose
Source officielleCour d'Appel
6253ca85bd3db21cbdd8b411
8 février 2008
8 février 2008
Daniel X... et M.
Source officielle1ère Chambre civile
6a0ff85acdc6046d478a30b2
21 mai 2026
21 mai 2026
Localité 3] de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Florence BROCHARD BEDIER de la SCP BROCHARD-BEDIER ET BEREZIG, avocat au barreau d'AMIENS Plaidant par Me Amélia DANTEC
Source officielleChambre 1-8
6a0ea2fbcdc6046d4766c878
20 mai 2026
20 mai 2026
l'appel interjeté le 14 juin 2024 par Mme [V] [G] contre le jugement rendu le 11 janvier 2024 par le tribunal judiciaire de Digne-Les-Bains, qui a ordonné son expulsion d'une maison sise [Adresse 2] à VERGONS
Source officiellePage 24 sur 610