Le conseil des prud'hommes a estimé que la lettre de démission avait été établie dans des conditions singulières et était équivoque et ne pouvait avoir recueilli le consentement libre et éclairé de madame

Sur un plan phonétique, la marque Google est intégralement reproduite au sein du signe litigieux, ce terme, qui a une prononciation singulière marquée par la répétition de sons gutturaux, peu communs pour

Quoiqu'il soit quelque peu singulier que le véhicule Audi ait été revendu 1 990 euros de plus que son prix d'achat, il ne s'en infère pas de facto une quelconque fausse déclaration s'agissant d'un véhicule

que si le chronométrage des tâches, qui relevait du pouvoir de direction, pouvait présenter un intérêt certain que ce soit en termes économiques ou en termes d'organisation, il était tout de même singulier

[L] n'a pas exercé l'action sociale ut singuli prévue à l'article L.223-22 du code de commerce, en ce que son action n'avait pas pour objet la mise en cause de la responsabilité de la gérante, Mme [L]

relevé le juge de première instance, la photocopie de talons de chèques, qui sont en cause d'appel reproduits indistinctement en douze feuillets regroupés sous la pièce n° 1 intitulée « chèque [au singulier

Par ailleurs, il apparaît que les moyens soulevés par l'appelante sont singuliers alors que les travaux litigieux ont été rendus nécessaires par un branchement clandestin réalisé sur le compteur général

d'Epargne un emprunt d'1,6 millions d'euros au nom de la Sas [Localité 7] Hospitality sans leur autorisation, justifiant la saisine du tribunal de commerce de Paris le 20 septembre 2023 d'une action ut singuli

un médecin consultant, présent à l'audience, a examiné les pièces du dossier et a rendu l'avis suivant : « C'est-à-dire que je n'ai aucune objection, c'est vrai qu'il y a une anomalie tout à fait singulière

la grande complexité de la législation sur l'usage, de la difficile identification de l'usage d'un bien au 1er janvier 1970 seul à même d'établir l'usage actuel, de sa bonne foi, des comportements singuliers

Il ajoute que Maître [K], le liquidateur judiciaire de la SARL ALP'PLOMBERIE, n'a jamais agi à son encontre et soutient que les conditions d'exercice de l'action sociale ut singuli par l'associé ne sont

versement de la somme de 18 500 euros par les époux [J] n'est donc pas constitutif d'un compte courant d'associé détenu à son encontre et que le terme de compte courant employé par les parties est au singulier

[S], expert judiciaire a caractérisé une gestion très singulière par la société Holding financière RG qui, dans son activité de gestion locative, affichait des dépenses non identifiées et non débitées

minimise par ailleurs au motif que dès le 7 juin 2007 la chaîne de montage était opérationnelle, que dès la livraison la société [R] s'en était déclarée satisfaite, explications qui rendent dès lors singuliers

[H] ; Qu'adoptant ici aussi les motifs du premier juge qui relèvent les circonstances singulières de la transmission de certaines lettres de résiliation à destination du successeur de [V] [H], l'exploitation

attestation ultérieure, indiquer que « Monsieur [L] n'est pas raciste », son attestation n'est pas signée, ne permet pas, par sa généralité, en tout état de cause, de remettre en question les propos singuliers

du versement des intérêts, ce qui explique et justifie la mention manuscrite 'mensuels' qui se rapporte aux modalités du paiement des intérêts, sans quoi le terme discuté aurait été orthographié au singulier

que les travaux de ravalement de l'escalier auraient été votés au mépris des dispositions du règlement de copropriété mais ne verse pas celui-ci aux débats), cette nouvelle absence de pièces est singulière