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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 6 - Chambre 12
634113dd58bc223e2e3f0977
7 octobre 2022
7 octobre 2022
Raoul CARBONARO, Président de chambre M.
Source officiellePôle 6 - Chambre 13
634113ea58bc223e2e3f09ab
7 octobre 2022
7 octobre 2022
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Sophie BRINET, Présidente de chambre Monsieur Raoul CARBONARO, Président de chambre Monsieur Gilles REVELLES
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
69785e49cdc6046d47d5f6ef
22 janvier 2026
22 janvier 2026
décembre 2020, représentée par Me Marc VACHER de la SELARL THEMA, avocat au barreau de PARIS, toque : P0100 ORDONNANCE DE CADUCITÉ (Article 908 du code de procédure civile) (n° , 2 pages) Nous, Raoul
Source officiellePôle 6 - Chambre 13
63cb931d9c02507c9078de50
20 janvier 2023
20 janvier 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Laurence LE QUELLEC, Présidente de chambre Monsieur Raoul CARBONARO, Président de chambre Monsieur Gilles
Source officiellePôle 6 - Chambre 13
63cb93509c02507c9078de68
20 janvier 2023
20 janvier 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Laurence LE QUELLEC, Présidente de chambre Monsieur Raoul CARBONARO, Président de chambre Monsieur Gilles
Source officiellePôle 6 - Chambre 13
64437bc4823e6dd0f8bf80fa
21 avril 2023
21 avril 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Laurence LE QUELLEC, Présidente de chambre Monsieur Raoul CARBONARO, Président de chambre Madame Bathilde
Source officiellePôle 6 - Chambre 13
62bfe0bf413a8b69b32bf226
1 juillet 2022
1 juillet 2022
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Laurence LE QUELLEC, Présidente Madame Sophie BRINET, Présidente Monsieur Raoul CARBONARO, Président
Source officiellePôle 6 - Chambre 13
62bfe0c1413a8b69b32bf258
1 juillet 2022
1 juillet 2022
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Pascal PEDRON, Président de chambre Monsieur Raoul CARBONARO, Président de chambre Monsieur Gilles REVELLES
Source officiellePôle 6 - Chambre 13
62bfe0c1413a8b69b32bf262
1 juillet 2022
1 juillet 2022
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Sophie BRINET, Présidente de chambre Monsieur Raoul CARBONARO, Président de chambre Monsieur Gilles REVELLES
Source officiellePôle 6 - Chambre 13
62bfe0c2413a8b69b32bf274
1 juillet 2022
1 juillet 2022
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Sophie BRINET, Présidente de chambre Monsieur Raoul CARBONARO, Président de chambre Monsieur Gilles REVELLES
Source officiellePôle 6 - Chambre 13
627f48e9551627057d32e0cc
13 mai 2022
13 mai 2022
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Laurence LE QUELLEC, Présidente de chambre Monsieur Raoul CARBONARO, Président de chambre Monsieur Lionel
Source officiellePôle 6 - Chambre 13
627f48e9551627057d32e0ce
13 mai 2022
13 mai 2022
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Laurence LE QUELLEC, Présidente de chambre Monsieur Raoul CARBONARO, Président de chambre Monsieur Lionel
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
6895859f5318a824d05b0064
7 août 2025
7 août 2025
et de décision : B N° RG 25/04291 - N° Portalis 35L7-V-B7J-CLYJQ Décision déférée : ordonnance rendue le 06 août 2025, à 11h11, par le magistrat du siège du tribunal judiciaire de Paris Nous, Raoul
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
68e7418cac880aa7ee21f2fc
8 octobre 2025
8 octobre 2025
de la SELEURL MADER AVOCAT, avocat au barreau de PARIS, toque : EV COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 17 Septembre 2025, en audience publique, devant la Cour composée de : Raoul
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
68df5a4121a269c127203b50
1 octobre 2025
1 octobre 2025
CHARLUET-MARAIS, avocat au barreau de PARIS, toque D1721, COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 18 septembre 2025, en audience publique, devant la cour composée de : Monsieur Raoul
Source officielleChambre Sécurité Sociale
679b18e42c9274d4514e2b99
28 janvier 2025
28 janvier 2025
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE DES AFFAIRES DE SÉCURITÉ SOCIALE GROSSE à : Me Isabelle RAOUL CPAM D'INDRE ET LOIRE EXPÉDITION à : [T] [C] Pôle social du Tribunal judiciaire de TOURS
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
68fb978111af6ba0065f3cfc
22 octobre 2025
22 octobre 2025
Localité 9] sous le numéro 347 464 752 Non signifiée et non constituée COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 01 Octobre 2025, en audience publique, devant la Cour composée de : Raoul
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
69fc21dbcdc6046d47e148c0
6 mai 2026
6 mai 2026
Raoul CARBONARO, président de chambre Mme Alexandra PELIER-TETREAU, conseillère Madame Caroline TABOUROT, Conseillère qui en ont délibéré.
Source officiellePôle 6 - Chambre 13
6312f08fef56904f13d44e33
2 septembre 2022
2 septembre 2022
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Sophie BRINET, Présidente de chambre Monsieur Raoul CARBONARO, Président de chambre Monsieur Gilles REVELLES
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
625bae7644cde4277d1bd620
15 avril 2022
15 avril 2022
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Pascal PEDRON, Président de chambre Monsieur Raoul CARBONARO, Président de chambre Monsieur Gilles
Source officiellePage 23 sur 226