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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cd50bd3db21cbdd92e8b
10 février 2016
10 février 2016
Ils critiquent les remarques de l'expert quant à la longueur de la route en expliquant que le chemin séparant les parcelles 578 et 133 est situé sur une surface plane contrairement au dénivelé entre
Source officielleCour d'Appel
6253cdd1bd3db21cbdd94949
19 juin 2020
19 juin 2020
et intérêts pour leur emplacement de stationnement, M. et Mme M... font valoir que celui-ci est inutilisable ou en tous cas très difficilement utilisable en raison d'un voile de béton sur toute la longueur
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_22LY01790_20230622
22 juin 2023
22 juin 2023
Ce protocole indique, s'agissant de la " surface échantillon à prospecter ", " un carré de 100 mètres de côté (ou deux fois la longueur des pales pour les éoliennes présentant des pales de longueur supérieure
Source officielle4ème Chambre
627df9640d41e0057d43e736
12 mai 2022
12 mai 2022
Il observe qu'au surplus, la longueur de la limite de propriété à reprendre est de 31 mètres selon le bornage que l'expert avait estimé nécessaire et non de 25 m, ce qui a pour conséquence de renchérir
Source officielleCabinet D
670f58454ad0d5ee7d7e5c2c
10 octobre 2024
10 octobre 2024
En conséquence, les prétendus manquements, qui ne sont au demeurant pas établis, n'ont strictement aucun lien de causalité avec la longueur de la procédure d'indemnisation, longueur à laquelle il a d'ailleurs
Source officielleCour d'Appel
6253cd20bd3db21cbdd92560
20 mai 2015
20 mai 2015
L'expert a relevé que chacune de ces poutres avaient une longueur totale de 6, 25 mètres pour l'une et 6, 06 mètres pour l'autre, dont 2, 16 mètres en porte-à-faux avant au-dessus du vide, alors que la
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
5fdab0b8a9a76941d9aa7b1c
4 juin 2019
4 juin 2019
Sur ce L'originalité du canapé Augustin provient, selon les appelantes, de la combinaison des éléments suivants : un aspect monumental lié à ses dimensions (grande longueur et très grande profondeur
Source officielleCour d'Appel
6253cd04bd3db21cbdd9205e
23 février 2015
23 février 2015
Il estime que ces honoraires sont justifiés compte tenu de la longueur et de la complexité de l'expertise qui a nécessité l'examen de très nombreux documents médicaux.
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
66baf730f34129bfe1fee67c
12 août 2024
12 août 2024
L'administration ne dispose au demeurant d'aucun pouvoir de contrainte sur les autorités consulaires de sorte qu'il ne peut lui être reproché la longueur des délais imposés par celles-ci.
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
66bd9a161329d1cb8b24aef8
14 août 2024
14 août 2024
L'administration ne dispose au demeurant d'aucun pouvoir de contrainte sur les autorités consulaires de sorte qu'il ne peut lui être reproché la longueur des délais imposés par celles-ci.
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
66c03d09fa3a395142d55c46
16 août 2024
16 août 2024
L'administration ne dispose au demeurant d'aucun pouvoir de contrainte sur les autorités consulaires de sorte qu'il ne peut lui être reproché la longueur des délais imposés par celles-ci.
Source officielleCour d'Appel
6253cb2cbd3db21cbdd8d054
8 septembre 2005
8 septembre 2005
Ogheneaga Owhoka, il convient de prendre en considération le fait qu'il n'avait jamais fait l'objet de poursuites auparavant ainsi que la longueur de la détention par lui subie, laquelle s'est étendue
Source officielleCour d'Appel
6253ca12bd3db21cbdd89f4c
19 juin 2007
19 juin 2007
Sa demande de délai sera aussi rejetée en regard de la longueur de la procédure mais aussi de l'attitude de Mme Y...qui persiste à ne pas reconnaître sa signature alors même que les exemplaires de comparaison
Source officielleCour d'Appel
6253cd7cbd3db21cbdd937f8
13 décembre 2016
13 décembre 2016
étude du dossier, rédaction des conclusions, préparation du dossier de plaidoiries, temps passé en rendez-vous), que les honoraires demandés sont, au regard de la difficulté de l'affaire, de sa longueur
Source officielleJuge des référés
ORCA_24VE03229_20260123
23 janvier 2026
23 janvier 2026
Par des mémoires en défense, enregistrés les 30 juillet 2025 et 20 janvier 2026, la commune de Neuilly-sur-Seine, représentée par Me Rivoire, de la SCP Lonqueue Sagalovitsch Eglie-Richters § Associés,
Source officielleJuge des référés
ORCA_24VE03241_20260123
23 janvier 2026
23 janvier 2026
Par un mémoire en défense, enregistré le 30 juillet 2025, la commune de Neuilly-sur-Seine, représentée par Me Rivoire, de la SCP Lonqueue Sagalovitsch Eglie-Richters § Associés, conclut au rejet de la
Source officielle1ere Chambre Section 1
6698b084e6ed70c67f644aa8
16 juillet 2024
16 juillet 2024
de superficie constructible ressortant, pour une moins-value de 15% de la valeur vénale d'un terrain à bâtir dans le secteur et sur la base d'un ratio de 40 € le m2 à 6.340 €, - le tracé 2, d'une longueur
Source officielle5e chambre civile
67f603f2ebd7282443856732
8 avril 2025
8 avril 2025
[S] et Mme [B] [Z] sur toute sa largeur et sur une longueur de 45 m à compter de la voie publique parallèle à la route départementale D36 dans un délai de trois mois à compter de la signification du jugement
Source officielle1ère Chambre
61625c96d64a6b1f51487732
14 février 2014
14 février 2014
Ils prétendent que l'impartialité de l'expert n'est pas démontrée et que la longueur de l'expertise s'explique par la complexité des opérations et par l'attitude de l'appelante qui n'a pas fourni à l'expert
Source officielleCour d'Appel
6253cdd7bd3db21cbdd94add
22 octobre 2020
22 octobre 2020
K... des fermettes sans renforcer les entraits de fermettes sur leur longueur, - le renforcement défectueux des entraits par M.
Source officiellePage 23 sur 250