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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cd6bbd3db21cbdd934b0
5 septembre 2016
5 septembre 2016
APPELANTE Madame Janette X...
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_24LY03392_20251211
11 décembre 2025
11 décembre 2025
C... a exercé de façon habituelle et en récidive légale des violences sur sa seconde compagne, notamment en lui portant des coups sur le corps et le visage, en voulant lui faire boire de l’eau de javel
Source officielle9e Chambre B
615e0e2ac25a97f0381f52e6
31 octobre 2014
31 octobre 2014
2014/ Rôle N° 12/17111 [K] [O] C/ Société DASSAULT AVIATION Grosse délivrée le : à : Me Karine GRAVIER, avocat au barreau de MARSEILLE Me Jane
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_22DA00834_20240314
14 mars 2024
14 mars 2024
Par un mémoire en défense, enregistré le 2 février 2023, l'ONIAM, représenté par Me Jane Birot, conclut à la confirmation du jugement attaqué en tant qu'il le met hors de cause et au rejet des conclusions
Source officielleChambre sociale
6528df23aaebb88318fda48e
12 octobre 2023
12 octobre 2023
Il s'ensuit donc les bases de régularisation suivantes (jannée 2015) : - [U] [X] :45 000 € nets, soit 50 983 €reconstitués en brut - [T] [B] : 4 800 € nets, soit 5 657 €reconstitués en brut - [D] [Z
Source officiellePôle 6 - Chambre 7
5fda42a6f4b342898cdf5431
5 septembre 2019
5 septembre 2019
Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Patrick CHADEL, avocat au barreau de PARIS, toque : P0105 INTIMÉE SA SOCIETE EDITRICE DU MONDE [Adresse 4] [Localité 3] Représentée par Me Sarah-jane
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
6163773bf6919f4eda2c38cd
25 mai 2011
25 mai 2011
date du 24 juin 2005 justifiant selon lui l'achat de produits de la marque ; Or considérant que la facture en cause fait état d'un tshirt 'FREE STYLE', d'un débardeur 'AMAZONE', d'un débardeur 'JANE
Source officielleCour d'Appel
6253c9c9bd3db21cbdd89371
18 septembre 2007
18 septembre 2007
Selon les attestations de Madame J..., Madame Arlette L..., Liliane M..., Chantal N..., Angèle O..., Marie-Thérèse P..., Josette Q..., Noëlle R..., Jane S..., Marylise T..., Christine U..., Monsieur Guy
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_22DA01661_20240507
7 mai 2024
7 mai 2024
devant la cour : Par une requête enregistrée le 29 juillet 2022 et un mémoire enregistré le 30 octobre 2023, la société Eurostockage, représentée par Me Cindy Malolepsy, se substituant à Me Valéry Gollain
Source officielleCour d'Appel
6253c9f9bd3db21cbdd89b20
27 septembre 2007
27 septembre 2007
DEVELOPPEMENT représentée par Maître A... mandataire ad'hoc, demeurant... 06000 NICE, dont le siége social est 1 Place du Général Goiran-06100 NICE Maître Hélène A...
Source officielle15e chambre
63d37b3ad1bc2605de4b4d2d
26 janvier 2023
26 janvier 2023
des bidons d'huile, de peinture, de liquide de refroidissement, de lave-glace, des cartons de bouteilles de vin, dont témoignent les photographies produites, ainsi que des palettes de colis d'eau de Javel
Source officielle15e chambre
63d37b3fd1bc2605de4b4d47
26 janvier 2023
26 janvier 2023
des bidons d'huile, de peinture, de liquide de refroidissement, de lave-glace, des cartons de bouteilles de vin, dont témoignent les photographies produites, ainsi que des palettes de colis d'eau de Javel
Source officielle15e chambre
63d37b45d1bc2605de4b4d65
26 janvier 2023
26 janvier 2023
des bidons d'huile, de peinture, de liquide de refroidissement, de lave-glace, des cartons de bouteilles de vin, dont témoignent les photographies produites, ainsi que des palettes de colis d'eau de Javel
Source officielle15e chambre
63d37b46d1bc2605de4b4d6b
26 janvier 2023
26 janvier 2023
des bidons d'huile, de peinture, de liquide de refroidissement, de lave-glace, des cartons de bouteilles de vin, dont témoignent les photographies produites, ainsi que des palettes de colis d'eau de Javel
Source officielle15e chambre
63d37b47d1bc2605de4b4d6f
26 janvier 2023
26 janvier 2023
des bidons d'huile, de peinture, de liquide de refroidissement, de lave-glace, des cartons de bouteilles de vin, dont témoignent les photographies produites, ainsi que des palettes de colis d'eau de Javel
Source officielle15e chambre
63d37b47d1bc2605de4b4d71
26 janvier 2023
26 janvier 2023
des bidons d'huile, de peinture, de liquide de refroidissement, de lave-glace, des cartons de bouteilles de vin, dont témoignent les photographies produites, ainsi que des palettes de colis d'eau de Javel
Source officielle15e chambre
63d37b4fd1bc2605de4b4d99
26 janvier 2023
26 janvier 2023
des bidons d'huile, de peinture, de liquide de refroidissement, de lave-glace, des cartons de bouteilles de vin, dont témoignent les photographies produites, ainsi que des palettes de colis d'eau de Javel
Source officielleCour d'Appel
6253ca4dbd3db21cbdd8a9cc
21 décembre 2007
21 décembre 2007
né le 17 Juillet 1932 à GERARDMER (88) ... 88650 ANOULD représenté par la SCP LEINSTER, WISNIEWSKI & MOUTON, avoués à la Cour assisté de Me DUBIEF-DUROYON, substitué par Me GUYOT-JANDEL, avocats au barreau
Source officielleChambre 4-1
68f3229e48e010cf6a8cd5f5
17 octobre 2025
17 octobre 2025
HOTEL DU SUD C/ [N] [T] EPOUSE [E] Copie exécutoire délivrée le : 17 OCTOBRE 2025 à : Me Nicolas AUTRAN, avocat au barreau de MARSEILLE Me Jane BECKER, avocat au barreau
Source officielleCour d'Appel
6253ccbabd3db21cbdd91154
19 février 2014
19 février 2014
COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU DIX NEUF FEVRIER DEUX MILLE QUATORZE APPELANTES : Mme Christine Jane Andrée Y... épouse Z...
Source officiellePage 23 sur 33
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