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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Jurid. Premier Président
65b20cf0c4cf860008dff495
24 janvier 2024
24 janvier 2024
avocat au barreau de LYON PARTIE INTERVENANTE Madame La procureure générale Audience de plaidoiries du 22 Novembre 2023 DEBATS : audience publique du 22 Novembre 2023 tenue par Olivier GOURSAUD
Source officielle14e Chambre
6031eba60ab6df24b87bf0c2
6 juin 2018
6 juin 2018
Gérard A..., Président Madame Florence DELORD, Conseiller Madame Marie-Pierre SAINTE, Conseiller Greffier lors des débats : Mme Cyrielle GOUNAUD.
Source officielleChambre 4-8
5fdbdba2d1271fbad75b15a3
23 janvier 2019
23 janvier 2019
Gérard E..., Président Madame Florence DELORD, Conseiller Madame Marie-Pierre SAINTE, Conseiller Greffier lors des débats : Mme Cyrielle GOUNAUD.
Source officielleCour d'Appel
6253c8b1bd3db21cbdd85fcb
27 mars 2002
27 mars 2002
Z... par Maître GOMBAUD, avocat au Barreau de ROCHEFORT, substitué par Maître GIRET DÉFENDEUR : Mr E. Y...
Source officielle1ère chambre civile B
6358cd9fc40aa805a7864bf2
25 octobre 2022
25 octobre 2022
clôture de l'instruction : 02 Décembre 2021 Date des plaidoiries tenues en audience publique : 13 Septembre 2022 Date de mise à disposition : 25 Octobre 2022 Audience tenue par Olivier GOURSAUD
Source officielle4ème Chambre
66177daee5d80f0008c2e89c
10 avril 2024
10 avril 2024
1983 à [Localité 18] [Adresse 2] [Localité 16] Défaillante Monsieur [J] [O] [U] né le [Date naissance 1] 1943 à [Localité 21] [Adresse 10] [Localité 3] ayant pour avocat Me François GOMBAUD
Source officielle10e Chambre
5fdcc48966f0103016114e1e
31 octobre 2018
31 octobre 2018
Monsieur Olivier GOURSAUD, Président, a fait un rapport oral à l'audience, avant les plaidoiries.
Source officielleCour d'Appel
6253cc8fbd3db21cbdd907c0
24 juin 2013
24 juin 2013
.-87400 SAINT-LEONARD DE NOBLAT NON COMPARANTE, représentée par Me Marie-Sophie GOUAUD, avocat au barreau de LIMOGES APPELANTE ET : Monsieur Philippe Y..., demeurant...-87400 SAINT LEONARD DE
Source officielle1ère Chambre civile
644a11ec656d26d0f8b57c55
26 avril 2023
26 avril 2023
GREFFIERE LORS DES DEBATS : Mme Sylvie GOMBAUD-SAINTONGE PRONONCE : A l'audience publique du Conseiller de la mise en état de la Première Chambre Civile de la Cour d'Appel d'Amiens le 26 avril
Source officielleChambre 4-2
66235abfaec0e60008fe97cb
19 avril 2024
19 avril 2024
Madame Florence TREGUIER, Présidente de chambre Mme Marianne FEBVRE, Présidente de chambre suppléante Madame Ursula BOURDON-PICQUOIN, Conseiller Greffier lors des débats : Mme Cyrielle GOUNAUD
Source officielleChambre 4-2
66235abfaec0e60008fe97d7
19 avril 2024
19 avril 2024
Mme Marianne FEBVRE, Présidente de chambre suppléante Madame Florence TREGUIER, Présidente de chambre Madame Ursula BOURDON-PICQUOIN, Conseiller Greffier lors des débats : Mme Cyrielle GOUNAUD
Source officielleChambre 4-2
696b7477cdc6046d47a2e277
16 janvier 2026
16 janvier 2026
Greffier lors des débats : Mme Cyrielle GOUNAUD. Les parties ont été avisées que le prononcé de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 16 Janvier 2026.
Source officielleChambre 1-11 référés
66960d0253a3547449c2411b
15 juillet 2024
15 juillet 2024
En application des articles 957 et 965 du code de procédure civile Greffier lors des débats : Cyrielle GOUNAUD.
Source officielle14e Chambre
603223a5538ff15ad899a48f
4 avril 2018
4 avril 2018
Gérard FORET-DODELIN, Président Madame Florence DELORD, Conseiller Madame Marie-Pierre SAINTE, Conseiller Greffier lors des débats : Mme Cyrielle GOUNAUD.
Source officielleChambre 4-8
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29 janvier 2020
29 janvier 2020
Cour composée de : Monsieur Yves ROUQUETTE-DUGARET, Président de chambre Madame Florence DELORD, Conseiller Madame Marie-Pierre SAINTE, Conseiller Greffier lors des débats : Mme Cyrielle GOUNAUD
Source officielle14e Chambre
5fdc50be65f6f874c7811a0f
5 décembre 2018
5 décembre 2018
Gérard FORET-DODELIN, Président Madame Florence DELORD, Conseiller Madame Marie-Pierre SAINTE, Conseiller Greffier lors des débats : Mme Cyrielle GOUNAUD.
Source officielle3ème CHAMBRE FAMILLE
5fd9a5ce9b8b1e998db9decc
17 décembre 2019
17 décembre 2019
Greffier lors des débats : Evelyne GOMBAUD ARRÊT : - contradictoire - prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour, les parties en ayant été préalablement avisées
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
603732770724640d76aff8e5
21 mai 2015
21 mai 2015
Christian VIGNET de la SCP SCP VIGNET, avocat au barreau d'AUXERRE INTIMÉS Monsieur [Y] [Q], né le [Date naissance 2] 1927 à [Localité 6] demeurant [Adresse 7] Représenté par Me Edouard GOIRAND
Source officielleCour d'Appel
6253ca49bd3db21cbdd8a915
7 novembre 2007
7 novembre 2007
de Me Gwenaël D..., avocat au barreau de MELUN COMPAGNIE D'ASSURANCES MACIF prise en la personne de ses représentants légaux 2 rue d'Egreville 77140 NEMOURS représentée par la SCP GOIRAND
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
631add4bf575634f1371eafa
8 septembre 2022
8 septembre 2022
Greffière lors des débats : Evelyne GOMBAUD, ARRÊT : - contradictoire - prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées
Source officiellePage 23 sur 132